Fourniture, mise en service et maintenance d'un mammographe numérique plein champ et sa station de traitement associée

Centre hospitalier de Chambéry

Fourniture, mise en service et maintenance d'un mammographe numérique plein champ et sa station de traitement associée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
2011-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mammographie
Quantité ou étendue: Un mammographe numérique plein champ.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mammographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129881
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le centre hospitalier doit acquérir un mammographe et sa station de traitement associée. Cet équipement doit répondre aux exigences suivantes: couple qualité image dose optimisée, ergonomie du statif, facilité d'utilisation de la station informatique associée. L'ensemble sera au format Dicom, pour l'impression le stockage et la Work List. Au titre des prestations associées le titulaire assurera: le démontage et le retrait de l'ancien matériel, la formation des utilisateurs, la maintenance. Lot unique. Les candidats doivent répondre à la totalité des éléments composant le lot. Prestation supplémentaire n° 1: Tomosynthèse. Prestation supplémentaire n° 2: un système de stéréotaxie numérique. Pour la prestation de fournitures: le marché débutera à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Il se limitera au temps nécessaire à son acquisition. Pour les prestations de maintenance: la durée du marché de maintenance sera de six ans ferme. Il débutera à compter de l?expiration du délai de garantie. Pour toutes inforamtions techniques: - docteur Mathilde Clerc? Médecin radiologue - tél.: +33 479965022 - M. Christophe Parret - responsable de l'unité du biomédicale. Tél.: +33 479965694. Pour toutes informations administratives: service marchés publics - Mme Michèle Chatel - tél.: +33 479965839 - cellule.marche@ch-chambery.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, mise en service et maintenance d'un mammographe numérique plein champ et sa station de traitement associée.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Marché complémentaire de services: options au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 15.6.2007 (req. No299391). Le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de reconduire un marché complémentaire de service en application du 2-6 de l'article 35 (réalisation de prestations similaires), dans un délai de 3 ans maximum à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Numéro de référence: Mammogaphe numerique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
Afficher plus
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),
— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur l'imprimé DC2 ou équivalent),
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— un extrait kbis datant de moins de 3 mois.
Situation économique et financière:
Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (indication portée au formulaire DC2),
— une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des établissements cités (indications portées au formulaire DC2).
Afficher plus
Les prestations sont prouvées par des attestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement, la forme peut-être conjointe ou solidaire.
Autres conditions particulières: Voir le CCTP et le CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mammogaphe numerique
Informations complémentaires
Le centre hospitalier doit acquérir un mammographe et sa station de traitement associée. Cet équipement doit répondre aux exigences suivantes: couple qualité image dose optimisée, ergonomie du statif, facilité d'utilisation de la station informatique associée. L'ensemble sera au format Dicom, pour l'impression le stockage et la Work List. Au titre des prestations associées le titulaire assurera: le démontage et le retrait de l'ancien matériel, la formation des utilisateurs, la maintenance. Lot unique. Les candidats doivent répondre à la totalité des éléments composant le lot. Prestation supplémentaire n° 1: Tomosynthèse. Prestation supplémentaire n° 2: un système de stéréotaxie numérique.
Afficher plus
Pour la prestation de fournitures: le marché débutera à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Il se limitera au temps nécessaire à son acquisition.
Pour les prestations de maintenance: la durée du marché de maintenance sera de six ans ferme. Il débutera à compter de l?expiration du délai de garantie. Pour toutes inforamtions techniques: - docteur Mathilde Clerc? Médecin radiologue - tél.: +33 479965022 - M. Christophe Parret - responsable de l'unité du biomédicale. Tél.: +33 479965694. Pour toutes informations administratives: service marchés publics - Mme Michèle Chatel - tél.: +33 479965839 - cellule.marche@ch-chambery.fr.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré- contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,
— référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2011/S 079-129881 (2011-04-19)
Avis d'attribution de marché (2011-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 400 faubourg Mâché BP 1125

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247251
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129881
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Référence de parution de l'avis de marché au JOUE: 2011/S 79-129881 du 22.4.2011. Annonce n° 331, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-28 📅
Adresse postale: 10 rue Jean Moulin
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2011/S 149-247251 (2011-08-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de radiographie Instruments de radiographie Appareils de mammographie