Fourniture, marquage et livraison d'objets promotionnels à caractère textile pour la Région Languedoc-Roussillon et la marque "Sud de France"

Conseil régional Languedoc Roussillon

La présente consultation a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets promotionnels à caractère textile pour la Région Languedoc-Roussillon et la marque "Sud de France": tee-shirts, sweat-shirts blanc et couleur, taille adulte et enfant, gilets de sécurité et tabliers de sommelier.
A titre indicatif, 300 000 EUR de commandes ont été enregistrés sur l'année écoulée.
Le marché s'exécutera par émission de bons de commande, au fur et à mesure de l'apparition du besoin, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il n'est fixé ni minimum, ni maximum.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il est renouvelable 1 fois expressément, soit une durée maximale d'exécution de 2 ans.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée à mars 2012.
Un bon à tirer (BAT) papier doit être transmis à la région dans un délai de 48 heures maximum à compter de la notification du bon de commande au titulaire.
L'acceptation du BAT par la région sera subordonnée à la présentation par le prestataire, sous forme de maquette, de chaque type d'objet avec positionnement du marquage.
A compter de la notification de l'acceptation du BAT par la région, un échantillon de l'objet définitif (ou des objets) doit parvenir à la Région dans un délai de 4 jours ouvrés.
A compter de la notification de l'acceptation de l'échantillon par la région, le titulaire dispose d'un délai maximum de 5 semaines pour livrer les fournitures, soit 25 jours ouvrés.
Un délai inférieur de livraison peuvent être proposé par le candidat à l'appui de son offre (cf. article 3 de l'acte d'engagement).
Dans ce cas et s'il est retenu, ce délai s'applique pour l'ensemble des stipulations du marché, et est contractuel.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-18 Avis de marché
2012-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Languedoc Roussillon
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: cao@cr-languedocroussillon.fr 📧
Téléphone: +33 467228000 📞
Fax: +33 467229052 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363594
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

“Mode de passation: appel d'offres ouvert en application des articles 26 I, 33, 40, et 57 à 59 code des marchés publics.”
Source: OJS 2011/S 224-363594 (2011-11-18)
Avis d'attribution de marché (2012-06-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-198375
Se réfère à l'avis: 2011/S 224-363594
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

“Annonce no308, BOAMP 226 B du 23.11.2011.”
Source: OJS 2012/S 120-198375 (2012-06-22)