Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance préventive d'isolateurs ainsi que la fourniture de consommables et accessoires
Centre hospitalier de Calais
Fourniture, livraison, installation, mise en service, qualification, formation à l'utilisation d'isolateurs destinés à la préparation de chimiothérapies anticancéreuses ainsi que la maintenance préventive et fourniture d'accessoires et de consommables pour ces équipements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-26 | Avis de marché |
| 2012-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel biomédical
Quantité ou étendue: Achat d'isolateurs - un isolateur par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel biomédical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la logistique cellule marchés, 11 quai du commerce, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cédex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307037
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Isolateur pour préparation des chimiothérapies anticancéreuses.
Numéro du lot: 2
Brève description: Isolateur pour préparation des anticorps monoclonaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation du matériel sur le site d'exploitation (55)
2. Coût global de l'équipement sur 7 ans incluant l'achat, les consommables et la maintenance préventive (30)
3. Questionnaire technique et SAV (10)
4. Implication de l'entreprise dans une démarche de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 188-307037 (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel biomédical
Quantité ou étendue: Achat d'isolateurs - un isolateur par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel biomédical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la logistique cellule marchés, 11 quai du commerce, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cédex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307037
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au 03 21 46 33 93. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'Adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
Une visite des futurs locaux sur le chantier du nouvel hôpital est prévue le mercredi 19.10.2011 (10:00). Les soumissionnaires contacteront M.VERFAILLIE au 03 21 46 35 95 pour les modalités de cette visite.
Les matériels proposés devront être présentés et pouvoir être manipulés. A cet effet, les visites et essais seront programmés à partir du 14.11.2011 jusqu'au 16.12.2011.
Le marché est conclu pour 24 mois pour la partie achat, pour 5 ans à compter de la fin de la garantie pour la partie maintenance préventive forfaitaire et pour 4 ans pour la partie consommables et maintenance hors forfait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation, mise en service, qualification, formation à l'utilisation d'isolateurs destinés à la préparation de chimiothérapies anticancéreuses ainsi que la maintenance préventive et fourniture d'accessoires et de consommables pour ces équipements.
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Brève description: Isolateur pour préparation des chimiothérapies anticancéreuses.
Numéro du lot: 2
Brève description: Isolateur pour préparation des anticorps monoclonaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire avec la candidature:
DC1 (ex-DC4), DC2 (ex - DC5), DC3 (Acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI2, ci-après), DC6.
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NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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En cas de groupement d'entreprise, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'investissement, paiement par mandat administratif à 50 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation du matériel sur le site d'exploitation (55)
2. Coût global de l'équipement sur 7 ans incluant l'achat, les consommables et la maintenance préventive (30)
3. Questionnaire technique et SAV (10)
4. Implication de l'entreprise dans une démarche de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au 03 21 46 33 93. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'Adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
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Une visite des futurs locaux sur le chantier du nouvel hôpital est prévue le mercredi 19.10.2011 (10:00). Les soumissionnaires contacteront M.VERFAILLIE au 03 21 46 35 95 pour les modalités de cette visite.
Les matériels proposés devront être présentés et pouvoir être manipulés. A cet effet, les visites et essais seront programmés à partir du 14.11.2011 jusqu'au 16.12.2011.
Le marché est conclu pour 24 mois pour la partie achat, pour 5 ans à compter de la fin de la garantie pour la partie maintenance préventive forfaitaire et pour 4 ans pour la partie consommables et maintenance hors forfait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Principales voies de recours: Référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. - Référé contractuel: Article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. - Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier d'information aux candidats (art R421-1 à R421-7 du code de justice administrative). - Recours en annulation dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 183 674 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats et de la logistique cellule marchés, 11 quai du Commerce BP 339
Commune postale: Calais Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113226
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307037
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-05 📅
Nom: Eurobioconcept
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 069-113226 (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 183 674 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats et de la logistique cellule marchés, 11 quai du Commerce BP 339
Commune postale: Calais Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113226
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307037
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Annonce no 219, BOAMP 190 B du 30.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-05 📅
Nom: Eurobioconcept
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Principales voies de recours: référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. - Référé contractuel: Article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. - Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier d'information aux candidats (art R421-1 à R421-7 du code de justice administrative). - Recours en annulation dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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