Fourniture, livraison, installation, mise en route et maintenance de divers matériels à caractère hôtelier et général dans le cadre de l'ouverture du bâtiment de médecine et la réalisation des plans d'équipements courants des Hôpitaux du Léman

Hôpitaux du Léman

Fourniture, livraison, installation, mise en route et maintenance de divers matériels à caractère hôtelier et général dans le cadre de l'ouverture du bâtiment de médecine et la réalisation des plans d'équipements courants des Hôpitaux du Léman.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux du Léman

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-13	Avis de marché
2011-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum pour les achats de matériels dans chaque lot. Le marché porte aussi sur la maintenance des matériels pour certains de ces lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, BP 526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Contact
Courrier électronique: sececo@ch-hopitauxduleman.fr 📧
Téléphone: +33 450832034 📞
Fax: +33 450832264 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-122893
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fauteuils de bureau et sièges.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobiliers de salle d'attente, d'accueil et de réception.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobiliers de salle de restauration.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier hôteliers (divans, chaise de douche...).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fauteuils de soins ambulaoires.
Numéro du lot: 7
Brève description: Chariot de douche.
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériels pour la distribution du linge.
Numéro du lot: 9
Brève description: Chariots à petit déjeuner.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lave vaisselle semi-professionnel.
Numéro du lot: 11
Brève description: Distributeur à glaçons.
Numéro du lot: 12
Brève description: Petits électroménager.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fontaine à eau sur réseau.
Numéro du lot: 14
Brève description: Collecteurs à déchets.
Numéro du lot: 15
Brève description: Vestiaires.
Numéro du lot: 16
Brève description: Rayonnage.
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériel de manutention.
Numéro du lot: 18
Brève description: Matériel de nettoyage (autolaveuse).
Numéro du lot: 19
Brève description: Nettoyeur vapeur.
Numéro du lot: 20
Brève description: Centrale de dilution.
Numéro du lot: 21
Brève description: Chariots de ménage.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Suivant dispositions de l'annexe 2 du CCTP.
Numéro de référence: DAL11014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 avenue de la Dame, 74200 Thonon-les-Bains, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Nom: Hôpitaux du Léman, direction des achats et de la logistique
Fax: +33 450832806 📠
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL11014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 075-122893 (2011-04-13)

Avis d'attribution de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 504,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241873
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-122893
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Annonce n° 357, BOAMP 77 B du 19.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Adresse postale: 409 route de St Marcellin, BP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42164

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: 117 A route de Tanninges
Commune postale: Vetraz-Monthoux
Code postal: 74100

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Rinxent
Code postal: 62720

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gaspéri
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: rue Georges Besse, ZI Ouest
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67151

9️⃣
Adresse postale: 869 avenue de la République
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Adresse postale: ZAE Marclaz, 8 rue de l'Europe
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 223 boulevard du 8 mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01006

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 16 rue Jean Louis Calderon
Commune postale: Vaux-en-Velin
Code postal: 69120

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-27 📅
Adresse postale: 98 boulevard Fayol, BP 210
Commune postale: Firmigny
Code postal: 42704

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Adresse postale: 167 rue des Peupliers
Commune postale: Epagny
Code postal: 74330

2️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-15 📅
Adresse postale: 8 rue du Bois de la Rose, BP 263
Commune postale: Annemasse Cedex
Code postal: 74106

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 146-241873 (2011-07-29)

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