Fourniture, livraison et montage de mobilier scolaire pour les écoles et centres de loisirs
Ville de Roissy-en-Brie
Fourniture, livraison et montage de mobilier scolaire pour les écoles et centres de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-13 | Avis de marché |
| 2011-04-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 9 rue Pasteur
Code postal: 77680
Commune postale: Roissy-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roissy-en-brie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-122898
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11FCS05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (30)
4. Performances en matière de respect de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roissy-en-Brie
Contact
Point de contact: Mme le maire de Roissy-en-Brie
Adresse du profil d'acheteur: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 36 rue de Wattripont
Point de contact: Sophie Cogliatti
Téléphone: +33 164431500 📞
Courrier électronique: s.cogliatti@ville-roissy-en-brie.fr 📧
Fax: +33 160299464 📠
URL pour informations complémentaires: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie Roissy-en-Brie - Service des marchés publics
URL des documents: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FCS05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566633 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 075-122898 (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:— seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT),— Seuil maximum: 120 000,00 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 9 rue Pasteur
Code postal: 77680
Commune postale: Roissy-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roissy-en-brie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-122898
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.7.2011 au 30.6.2012.
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et montage de mobilier scolaire pour les écoles et centres de loisirs.
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:
— seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT),
— Seuil maximum: 120 000,00 EUR (HT).
Numéro de référence: 11FCS05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget communal.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (30)
4. Performances en matière de respect de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roissy-en-Brie
Contact
Point de contact: Mme le maire de Roissy-en-Brie
Adresse du profil d'acheteur: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 36 rue de Wattripont
Point de contact: Sophie Cogliatti
Téléphone: +33 164431500 📞
Courrier électronique: s.cogliatti@ville-roissy-en-brie.fr 📧
Fax: +33 160299464 📠
URL pour informations complémentaires: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie Roissy-en-Brie - Service des marchés publics
URL des documents: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FCS05
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.7.2011 au 30.6.2012.
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566633 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Informations complémentaires (2011-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-130757
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-122898
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2011/S 080-130757 (2011-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-130757
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-122898
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2011/S 080-130757 (2011-04-21)
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