Fourniture, livraison et installation de matériel de cuisine: micro-ondes grande capacité, sauteuse basculante à gaz grande capacité, turbo-broyeur, accessoires et pièces détachées

CHU de Nice

Fourniture, livraison et installation de matériel de cuisine: micro-ondes grande capacité, sauteuse basculante à gaz grande capacité, turbo-broyeur, accessoires et pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-12 Avis de marché
2011-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour une quantité minimal d'un matériel par lot mais sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034682 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258119
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur demandera la mise à l'essai et/ou des démonstrations ou la visite d'un site équipé par du mobilier identique à celui proposé dans l'offre. Toute société ne s'y conformant pas verra son offre rejetée. Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier postal, fax, courrier électronique). Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt, ...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: — DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible, — DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: courant novembre 2011. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de matériel de cuisine: micro-ondes grande capacité, sauteuse basculante à gaz grande capacité, turbo-broyeur, accessoires et pièces détachées.
Numéro du lot: 1
Brève description: Micro-ondes grande capacité, accessoires et pièces détachées.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sauteuse basculante à gaz grande capacité, accessoires et pièces détachées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Turbo-broyeur, accessoires et pièces détachées.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-038-UEH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC1, ancien DC4) en vigueur ou équivalent, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n
D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;
E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts,
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— déclaration du candidat (formulaire DC2, ancien DC5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2, ancien DC5) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC2 ancien DC5),
— une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Autres renseignements: accord-cadre au sens des articles 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (50)
3. Délais de livraison et SAV (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de Cimiez
Point de contact: Renseignements techniques: Mme Angeli, tél. +33 492034680, fax +33 492034682. Renseignements administratifs: Mme Allasia, tél. +33 492034252 ou Mme Pedreno, tél. +33 492034684, fax +33 492034468
Courrier électronique: angeli.mc@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de Cimiez, Grand Hôtel, direction des services économiques, 1er étage, unité équipement hôtelier
Point de contact: Mme Angeli Marie-Claude
Téléphone: +33 492034680 📞
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de Cimiez, Grand Hôtel, 1er étage, cellule des marchés
Téléphone: +33 492034252 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-038-UEH
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur demandera la mise à l'essai et/ou des démonstrations ou la visite d'un site équipé par du mobilier identique à celui proposé dans l'offre. Toute société ne s'y conformant pas verra son offre rejetée.
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
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Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier postal, fax, courrier électronique).
Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1).
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Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt, ...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.
Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible,
— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: courant novembre 2011.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 155-258119 (2011-08-12)
Avis d'attribution de marché (2011-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 509 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria BP 1179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-29 📅
Date de publication: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 252-410784
Se réfère à l'avis: 2011/S 155-258119
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Le lot n° 1 a été attribué à la Société Distrifour concernant le modèle Panasonic NE-1840 pour un montant de 2 509 EUR HT. Les lots 2 et 3 ont été attribué à la société CCP, BP 413, 1ère avenue 157ème rue, 06515 Carros: Lot n° 2 pour le modèle CAPIC W296613 pour un montant de 14 330 EUR HT et le lot n° 3 pour le modèle DITO SAMA TBM 150 pour un montant de 9 214 EUR HT. Annonce n° 120, BOAMP 158 B du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Société Distrifour
Adresse postale: 53 boulevard du Sablier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2011/S 252-410784 (2011-12-29)
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