Fourniture, livraison et installation de générateurs d’hydrogènes pour les laboratoires du CNRS

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et l’installation de générateurs d’hydrogènes ainsi que la réalisation de prestations d’entretien (réparation et dépannage) de ces équipements pour les différentes unités du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-27 Avis de marché
2011-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Générateurs de gaz
Quantité ou étendue:
— Lot n° 1: Fourniture, livraison et installation de 4 modèles de générateurs d’hydrogène, dont les caractéristiques sont les suivantes:— Débit supérieur ou égal à 100 ml/minute,— Débit supérieur ou égal à 160 ml/minute,— Débit supérieur ou égal à 250 ml/minute,— Débit supérieur ou égal à 500 ml/minute.Lot n° 2: Fourniture, livraison et installation de générateurs d’hydrogène de débit supérieur ou égal à 600 ml/minute.
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Valeur totale du marché: 260 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Générateurs de gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-27 📅
Date limite de soumission: 2011-06-08 📅
Date de publication: 2011-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 83-136466
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Marché passé en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005 1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifié. Marché traité globalement à bons de commande pour l’ensemble des prestations en application de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Modalités d'obtention du DCE: Obtention du DCE par voie dématérialisée. Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE) gratuitement à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr Depuis le 1.1.2010, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Obtention du DCE par correspondance. Les demandes de DCE sont transmises: — par télécopie au numéro suivant: +33 145075099, — par courriel à l'adresse suivante: marches-ddai@cnrs-dir.fr — par courrier à l'adresse contact signalée au I.1). Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement sur support électronique ou, à défaut, sur support papier. Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et l’installation de générateurs d’hydrogènes ainsi que la réalisation de prestations d’entretien (réparation et dépannage) de ces équipements pour les différentes unités du CNRS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et installation de 4 modèles de générateurs d’hydrogène
Brève description:
— Lot n° 1: Fourniture, livraison et installation de 4 modèles de générateurs d’hydrogène, dont les caractéristiques sont les…
… suivantes:— Débit supérieur ou égal à 100 ml/minute,— Débit supérieur ou égal à 160 ml/minute,— Débit supérieur ou égal à 250 ml/minute,— Débit supérieur ou égal à 500 ml/minute.
… suivantes:
— Débit supérieur ou égal à 100 ml/minute,
— Débit supérieur ou égal à 160 ml/minute,
— Débit supérieur ou égal à 250 ml/minute,
— Débit supérieur ou égal à 500 ml/minute.
Quantité ou étendue: Montant minimum sur la durée totale du marché (reconductions comprises): 200 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et installation de générateurs d’hydrogène de débit supérieur ou égal à 600 ml/minute.
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de générateurs d’hydrogène de débit supérieur ou égal à 600 ml/minute.
Quantité ou étendue: Montant minimum sur la durée totale du marché (reconductions comprises): 60 000,00 EUR HT.
— Lot n° 1: Fourniture, livraison et installation de 4 modèles de générateurs d’hydrogène, dont les caractéristiques sont les suivantes:
— Débit supérieur ou égal à 100 ml/minute,
— Débit supérieur ou égal à 160 ml/minute,
— Débit supérieur ou égal à 250 ml/minute,
— Débit supérieur ou égal à 500 ml/minute.
Lot n° 2: Fourniture, livraison et installation de générateurs d’hydrogène de débit supérieur ou égal à 600 ml/minute.
Description des options:
Le marché peut être renouvelé 2 fois, pour un an, par reconduction expresse sans que la durée globale ne puisse excéder 3 ans.
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article 33-II, alinéa 6 du décret du 31.12.2005.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Ccp gh
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit en langue française, les documents et/ou renseignements suivants:
— Une lettre de candidature établie sur l’imprimé DC1 ou sur papier libre. Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat précise les coordonnées du candidat qui seront utilisées pour toute correspondance lors de la procédure,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l’honneur, datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (cette attestation figure dans les rubriques du formulaire DC1).
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations).
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Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années. (Le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations),
— La liste des principales références pour les prestations similaires sur les 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé (le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations); ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressouces de l'établissement (subvention d'état et ressources propres).
Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou de son RIP original, tel que mentionné dans son acte d’engagement.
Le délai global de paiement des sommes dues par le CNRS, au titre du présent marché est de 45 jours.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d’intérêts moratoires à compter du jour suivant l’expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Contact
Point de contact: Loubna Dahmani ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ccp gh
Informations complémentaires
Marché passé en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005 1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifié.
Marché traité globalement à bons de commande pour l’ensemble des prestations en application de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification.
Modalités d'obtention du DCE:
Obtention du DCE par voie dématérialisée.
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE) gratuitement à l’adresse suivante:
Depuis le 1.1.2010, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.
Afficher plus
Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
Obtention du DCE par correspondance.
Les demandes de DCE sont transmises:
— par télécopie au numéro suivant: +33 145075099,
— par courriel à l'adresse suivante: marches-ddai@cnrs-dir.fr
— par courrier à l'adresse contact signalée au I.1).
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement sur support électronique ou, à défaut, sur support papier.
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 083-136466 (2011-04-27)
Avis d'attribution de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266874
Se réfère à l'avis: 2011/S 83-136466
Numéro JO-S: 162

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (30)
3. Qualité de service (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Adresse postale: 142 rue de la Forêt
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Loubna Dahmani

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 162-266874 (2011-08-22)
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