Fourniture, livraison et déchargement de composteurs pour les besoins de Perpignan Méditérranée communauté d'agglomération
Perpignan Méditerranée Communauté
Le présent marché à bons de commande avec des quantités minimum et maximum sur la durée totale du marché. Il est composé de 3 lots:
— lot 1: Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels à base de matériaux recyclés et recyclables d'une contenance de 330 litres (+ ou - 10 %) pour une quantité minimum de 9 000 pièces sur la durée totale du marché et une quantité maximum de 35 000 pièces sur la durée totale du marché,
— lot 2: Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois, d'une contenance de 330 litres (+ ou - 10 %) pour une quantité minimum de 1 000 pièces sur la durée totale du marché et une quantité maximum de 10 000 pièces sur la durée totale du marché,
— lot 3: Fourniture, livraison et déchargement de composteurs collectifs à base de matériaux recyclés et recyclables d'une contenance de 750 litres (+ ou - 10 %) pour une quantité minimum de 100 pièces sur la durée totale du marché et une quantité maximum de 1 000 pièces sur la durée totale du marché.
Le délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Travaux de construction d'usines de traitement chimique › Travaux de construction d'usines de compostage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-27 | Avis de marché |
| 2011-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'usines de compostage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'usines de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle BP 20641
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-172031
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: Aoo 94-2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-07-13 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût de la fourniture, livraison et déchargement des composteurs % (50)
2. Mémoire technique (qualité des composteurs, capacité de livraison) % (30)
3. Les délais de livraison % (15)
4. Les démarches environnementales de l'entreprise % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée communauté
Contact
Point de contact: Alduy Jean-Paul - président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Nom: Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération: Service des marchés publics
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle (Heure d'ouverture: 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi fermeture à 16:30) BP 20641
Fax: +33 468086479 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo 94-2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2011/S 105-172031 (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'usines de compostage
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées. En effet, le candidat pourra présenter des variantes soit en fourniture, soit en livraison et déchargement tout en maintenant le niveau d'exigence demandé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'usines de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle BP 20641
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-172031
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com
Durée du marché: 4 ans à compter de la date de notification.
Procédure: Appel d'offres ouvert, le présent marché est passé en appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 27, 33, 57 et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération, Mlle Samia El Ghazzali - service des marchés publics, 11 boulevard Saint Assiscle, BP 20641, 66006 Perpignan, FRANCE.
Tél. +33 468086064, Fax +33 468086479.
Renseignements techniques:
Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération, Lehaut Joël - direction valorisation des déchets, 11 boulevard Saint Assiscle, BP 20641, 66006 Perpignan, FRANCE.
Tél. +33 468086352, Fax +33 468086478.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site internet de PMCA: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site internet: http://www.marches-publics.info
Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à bons de commande avec des quantités minimum et maximum sur la durée totale du marché. Il est composé de 3 lots:
— lot 1: Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels à base de matériaux recyclés et recyclables d'une contenance de 330 litres (+ ou - 10 %) pour une quantité minimum de 9 000 pièces sur la durée totale du marché et une quantité maximum de 35 000 pièces sur la durée totale du marché,
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— lot 2: Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois, d'une contenance de 330 litres (+ ou - 10 %) pour une quantité minimum de 1 000 pièces sur la durée totale du marché et une quantité maximum de 10 000 pièces sur la durée totale du marché,
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— lot 3: Fourniture, livraison et déchargement de composteurs collectifs à base de matériaux recyclés et recyclables d'une contenance de 750 litres (+ ou - 10 %) pour une quantité minimum de 100 pièces sur la durée totale du marché et une quantité maximum de 1 000 pièces sur la durée totale du marché.
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Brève description:
Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels à base de matériaux recyclables d'une contenance de 330 litres (+ ou - 10 %).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois, d'une contenance de 330 litres (+ ou - 10 %).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, livraison et déchargement de composteurs collectifs à base de matériaux recyclés et recyclables d'une contenance de 750 litres (+ ou - 10 %).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Aoo 94-2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature sera appréciée selon les capacités techniques, professionnelles et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: par mandat administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du CMP, le délai global de règlement du marché est fixé à 30 jours à réception des factures ou des mémoires. Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget annexe de Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération n° Ba-55.
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En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (article 51-vi-1° du CMP).
Il est par ailleurs également interdit aux candidats de se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements (article 51-vi-2° du CMP).
En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, après attribution du marché au titulaire retenu, la forme de groupement retenue sera la suivante: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-07-13 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût de la fourniture, livraison et déchargement des composteurs % (50)
2. Mémoire technique (qualité des composteurs, capacité de livraison) % (30)
3. Les délais de livraison % (15)
4. Les démarches environnementales de l'entreprise % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée communauté
Contact
Point de contact: Alduy Jean-Paul - président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Nom: Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération: Service des marchés publics
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle (Heure d'ouverture: 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi fermeture à 16:30) BP 20641
Fax: +33 468086479 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo 94-2011
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com
Durée du marché: 4 ans à compter de la date de notification.
Procédure: Appel d'offres ouvert, le présent marché est passé en appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 27, 33, 57 et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération, Mlle Samia El Ghazzali - service des marchés publics, 11 boulevard Saint Assiscle, BP 20641, 66006 Perpignan, FRANCE.
Tél. +33 468086064, Fax +33 468086479.
Renseignements techniques:
Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération, Lehaut Joël - direction valorisation des déchets, 11 boulevard Saint Assiscle, BP 20641, 66006 Perpignan, FRANCE.
Tél. +33 468086352, Fax +33 468086478.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site internet de PMCA: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site internet: http://www.marches-publics.info
Afficher plus
Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2011/S 105-172031 (2011-05-27)
Avis d'attribution de marché (2011-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272059
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-172031
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût de la fourniture, livraison et déchargement des composteurs (50)
2. Mémoire technique (qualité des composteurs, capacité de livraison) (30)
3. Les délais de livraison (15)
4. Les démarches environnementales de l'entreprise (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Adresse postale: Chemin de Barandéguy
Commune postale: Lahonce
Code postal: 64990
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: rue du Stade, BP 7
Commune postale: Sorede
Code postal: 66690
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alduy - président Jean-Paul
Source: OJS 2011/S 165-272059 (2011-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272059
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-172031
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.perpignanmediterranee.com.
Le lot n° 1 a été attribué à l'entreprise AGEC pour une quantité minimum de 9 000 pièces et une quantité maximum de 35 000 pièces.
Le lot n° 2 a été attribué à l'entreprise ESAT Les Micocouliers pour une quantité minimum de 1 000 pièces et une quantité maximum de 10 000 pièces.
Le lot n° 3 a été attribué à l'entreprise AGEC pour une quantité minimum de 100 pièces et une quantité maximum de 1 000 pièces.
Annonce n° 404, BOAMP 108 B du 3.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût de la fourniture, livraison et déchargement des composteurs (50)
2. Mémoire technique (qualité des composteurs, capacité de livraison) (30)
3. Les délais de livraison (15)
4. Les démarches environnementales de l'entreprise (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Adresse postale: Chemin de Barandéguy
Commune postale: Lahonce
Code postal: 64990
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: rue du Stade, BP 7
Commune postale: Sorede
Code postal: 66690
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alduy - président Jean-Paul
Source: OJS 2011/S 165-272059 (2011-08-26)
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