Fourniture, installation, mise en service, évolutivité de ventilateurs ou respirateurs de réanimation destinés au service de néonatalogie du CHU d'Angers

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Lot 1: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification; sur décisions expresses du CHU d'Angers, il pourra faire l'objet de reconductions par périodes de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Lot 2: le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de début de la garantie du premier équipement admis dans le cadre du lot 1 de la présente consultation; sur décision expresse du CHU d'angers, il pourra ensuite faire l'objet d'une reconduction pour une période de 24 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SEBAC

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Ventilateurs et appareils de conditionnement d'air › Ventilateurs

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-21	Avis de marché
2011-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ventilateurs
Quantité ou étendue:

Lot 1: pour une période de 12 mois, le montant maximum du marché est de 60 000 EUR HT.Lot 2: pour une période de 24 mois, le montant maximum du marché est de 15 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ventilateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date limite de soumission: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198431
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: EUR. Pour des informations relatives aux clauses administratives: - M. Cholet - direction des services économiques et des achats (+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr. Pour des informations relatives aux clauses techniques: — M. Faure - ingénieur biomédical -service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr ou - M. le Dr le Bouedec-service de néonatalogie (+33 241354407). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Lot 1: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification; sur décisions expresses du CHU d'Angers, il pourra faire l'objet de reconductions par périodes de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Lot 2: le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de début de la garantie du premier équipement admis dans le cadre du lot 1 de la présente consultation; sur décision expresse du CHU d'angers, il pourra ensuite faire l'objet d'une reconduction pour une période de 24 mois.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service, évolutivité de ventilateurs ou respirateurs de réanimation destinés au service de néonatalogie.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture des accessoires, pièces détachées, consommables biomédicaux et les prestations de maintenance associés au bon fonctionnement des équipements objet du lot 1.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1: pour une période de 12 mois, le montant maximum du marché est de 60 000 EUR HT.

Lot 2: pour une période de 24 mois, le montant maximum du marché est de 15 000 EUR HT.

Numéro de référence: ABIO2011AOVENTILATEURSREANIMATIO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers - 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):

1-La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2-Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (DC1):

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1, L.8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L.625-2 du même Code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Suite de la rubrique lll-2-1.

— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2);

4-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1);

5-Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché;

6-Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2):

— Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique de l'équipement (qualité des modes ventilatoires proposés dont CPAP/BPAP, fonctions d'analyse et de calcul intégrées 20 %/ergonomie (accès aux différents réglages et fonction, commande intuitive/ facilité de préparation, mise en route et utilisation / simplicité du démontage et nettoyage) 15 %/caractéristiques techniques générales 15 %) (50)
2. Lot 1: valeur financière (50)
3. Lot 2: valeur technique de la prestation (lourdeur des procédures de maintenance) (50)
4. Lot 2: valeur financière de l'offre ((coût d'un contrat préventif / coût des pièces à changer à chacune des procédures de maintenance) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès:
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: CHU Angers- pôle logistique -direction des services économiques et des achats -tél.: +33 241354931-fax: +33 241355504
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_KgjzYD7xAB&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com; soit être déposées au CHU Angers - pôle logistique-direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_KgjzYD7xAB&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2011AOVENTILATEURSREANIMATIO
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières.

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation.

L'unité monétaire: EUR.

Pour des informations relatives aux clauses administratives: - M. Cholet - direction des services économiques et des achats (+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr.

Pour des informations relatives aux clauses techniques:

— M. Faure - ingénieur biomédical -service des équipements biomédicaux (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr ou - M. le Dr le Bouedec-service de néonatalogie (+33 241354407).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 120-198431 (2011-06-21)

Avis d'attribution de marché (2011-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383687
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198431
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 29.11.2011. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis Le montant indiqué pour le marché 20110768 correspond au montant maximum par période de 12 mois. Le montant indiqué pour le marché 20110769 correspond au montant maximum par période de 24 mois. Annonce n° 273, BOAMP 123 B du 25.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique de l'équipement (qualité des modes ventilatoires proposés dont Cpap/Bpap, fonctions d'analyse et de calcul intégrées 20 %/ergonomie (accès aux différents réglages et fonction, commande intuitive/ facilité de préparation, mise en route et utilisation / simplicité du démontage et nettoyage)15 %/caractéristiques techniques générales 15 %) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Sebac
Adresse postale: 16 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 238-383687 (2011-12-09)

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