Fourniture, installation, mise en service et maintenance de dispositifs d'équipements d'imagerie

Centre hospitalier de Calais

Fourniture, installation, mise en service et maintenance tous risques de dispositifs d'équipements d'imagerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-04 Avis de marché
2012-03-09 Avis d'attribution de marché
2012-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: service économique cellule marché, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 32463374 📞
Fax: +33 321463393 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210990
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Le marché est passé pour une durée de 2 ans pour la partie équipement et pour une durée de 5 ans à compter de la fin de garantie pour la partie forfaitaire, maintenance tous risques. Pour les lots 1 et 2, des plans sont joints au dossier de consultation et une proposition d'implantation doit être faite. À cet effet, une visite sur le chantier est prévue le mercredi 20 juillet à 14:00 (nouvel hôpital, boulevard des justes, le Virval à calais). Les soumissionnaires contacteront Mr verfaillie (technicien biomédical) au 03 21 46 35 95 pour les modalités de cette visite. En cas d'impossibilité de venir une autre visite sera programmée. Aucune visite ne sera possible entre le 29.7.2011 et le 19.8.2011 inclus. Pour ces lots 1 et 2, des visites sur site en exploitation seront programmées entre le 12 septembre et le 21.10.2011; pour le lot 3, des essais auront lieu dans le service d'imagerie médicale à partir du 12 Septembre 2011 jusqu'au 21.10.2011. Les modalités des visites et essais sont décrites au règlement de consultation. Aucun courrier de rappel ne sera envoyé aux candidats. Ils prendront l'initiative du rendez-vous auprès du technicien Mr Verfaillie. En cas d'impossibilité de le contacter, ils adresseront une lettre recommandée avec accusé de réception au directeur des services économiques dans les 15 jours jours qui suivent la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance tous risques de dispositifs d'équipements d'imagerie.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Salle de radiologie capteur plan dynamique avec table télécommandée et maintenance tous risques de l'équipement.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Salle de radiologie capteur plan avec table plateau flottante et maintenance tous risques de l'équipement.
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareil de radiographie mobile motorisé et maintenance.
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire avec la candidature:
DC1 (ex-DC4), DC2(ex - DC5), DC3 (acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI2, ci-après), DC6.
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NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.
Pour les candidats établis hors de la France, lorsqu'un certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par le candidat individuel ou le membre du groupement devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices (à faire figurer sur le DC2), les effectifs du candidat par catégorie pour les 3 dernières années, un extrait KBIS.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'investissement du budget et paiement à 50 jours par mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation du matériel sur le site d'exploitation pour les lots 1 et 2, résultats des essais en imagerie pour le lot 3 (55)
2. Coût global de l'équipement sur 7 ans incluant l'achat et la maintenance tous risques (30)
3. Questionnaire technique et/ou SAV (10)
4. Implication de l'entreprise dans une démarche de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
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Le marché est passé pour une durée de 2 ans pour la partie équipement et pour une durée de 5 ans à compter de la fin de garantie pour la partie forfaitaire, maintenance tous risques.
Pour les lots 1 et 2, des plans sont joints au dossier de consultation et une proposition d'implantation doit être faite. À cet effet, une visite sur le chantier est prévue le mercredi 20 juillet à 14:00 (nouvel hôpital, boulevard des justes, le Virval à calais). Les soumissionnaires contacteront Mr verfaillie (technicien biomédical) au 03 21 46 35 95 pour les modalités de cette visite. En cas d'impossibilité de venir une autre visite sera programmée. Aucune visite ne sera possible entre le 29.7.2011 et le 19.8.2011 inclus.
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Pour ces lots 1 et 2, des visites sur site en exploitation seront programmées entre le 12 septembre et le 21.10.2011; pour le lot 3, des essais auront lieu dans le service d'imagerie médicale à partir du 12 Septembre 2011 jusqu'au 21.10.2011.
Les modalités des visites et essais sont décrites au règlement de consultation. Aucun courrier de rappel ne sera envoyé aux candidats. Ils prendront l'initiative du rendez-vous auprès du technicien Mr Verfaillie. En cas d'impossibilité de le contacter, ils adresseront une lettre recommandée avec accusé de réception au directeur des services économiques dans les 15 jours jours qui suivent la date limite de remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Principales voies de recours: Référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours (article 80 du CMP) suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2011/S 127-210990 (2011-07-04)
Avis d'attribution de marché (2012-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 506 815 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-09 📅
Date de publication: 2012-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 51-082282
Se réfère à l'avis: 2011/S 127-210990
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Annonce n° 207, BOAMP 131 B du 7.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation du matériel sur le site d'exploitation pour les lots 1 et 2,résultats des essais en imagerie pour le lot 3 (55)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Carestream
Adresse postale: 1 rue galilée
Commune postale: Noisy le Grand Cedex
Code postal: 93192
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Philips
Adresse postale: 33 rue du Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur-

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Fax: +33 320631317 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Principales voies de recours:
— Référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours (article 80 du CMP) suivant la notification du rejet de l'offre,
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— Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2012/S 051-082282 (2012-03-09)
Avis d'attribution de marché (2012-03-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-099857
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le lot 3 est déclaré sans suite. Annonce n° 207, BOAMP 131 B du 7.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Questionnaire technique et / ou SAV (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-21 📅
Nom: Le lot 3 est déclaré sans suite

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giéle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Principales voies de recours: référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours (article 80 du CMP) suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2012/S 062-099857 (2012-03-27)
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