Fourniture, installation, mise en service et maintenance de 3 échographes

CH d'Antibes Juan-Les-Pins

— Lot 1: 1 échographe dédié a la gynécologie obstétrique,
— Lot 2: 1 échographe dédié aux explorations fonctionnelles vasculaires,
— Lot 3: 1 échographe dédié au service d'imagerie médicale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Qui ?

• CH d'Antibes Juan-Les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Analyseurs biochimiques › Matériel biomédical

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-15	Avis de marché

Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel biomédical
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel biomédical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ch-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 497247838 📞
Fax: +33 497247786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126216
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc; .xls; .pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot 1: 1 échographe dédié a la gynécologie obstétrique,

— Lot 2: 1 échographe dédié aux explorations fonctionnelles vasculaires,

— Lot 3: 1 échographe dédié au service d'imagerie médicale.

Numéro du lot: 1
Brève description: 1 échographe dédié a la gynécologie obstétrique.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 échographe dédié aux explorations fonctionnelles vasculaires.
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 échographe dédié au service d'imagerie médicale.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 11DAE007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 107 avenue de Nice, 06606 Antibes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Dc1 lettre de candidature; DC2 déclaration du candidat; déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (cf. formulaire ci-joint); état annuel des certificats reçus (cf. formulaire ci-joint).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— Les délais d'éxécution des travaux DC2 déclaration du candidat (cf. formulaire ci-joint).

Nota: si le candidat n'utilise pas le formulaire DC2 pour justifier de sa situation juridique et de ses capacités économiques, financières et techniques, il fournira toutes les informations à renseigner dans ce document et produira tous les certificats et attestations visés par le DC2.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Modalités de financements: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1: qualité de l'offre dans sa globalité: valeur technique, performance de la configuration proposée, ergonomie (55)
2. lot 1: coût global sur la durée du marché (45)
3. lot 2: qualité de l'offre dans sa globalité: valeur technique, performance de la configuration proposée, ergonomie (55)
4. lot 2: coût global sur la durée du marché (45)
5. lot 3: qualité de l'offre dans sa globalité: valeur technique, performance de la configuration proposée, ergonomie (55)
6. lot 3: coût global sur la durée du marché (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Antibes Juan-les-Pins
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: 107 avenue de Nice-direction des affaires économiques et des travaux, bureau 12
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DAE007
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc; .xls; .pdf.

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 077-126216 (2011-04-15)

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