Fourniture installation mise en service et maintenance d'une gamma camera et d'une station de post traitement

Centre hospitalier de Chambéry

Fourniture installation mise en service et maintenance d'une gamma camera et d'une station de post traitement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GE Medical Systems
• lot sans suite

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de radiographie › Gamma caméras

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-06	Avis de marché
2012-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gamma caméras
Quantité ou étendue: Lot 1 et lot 2: quantité: 1 Lot 3: quantité minimum 1 / quantité maximum 3.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gamma caméras 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date limite de soumission: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384328
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

— Durée des marchés, — Phase 1: pour les prestations de fourniture Lot 1 et 2 Les marchés débuteront à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Ils se limiteront au temps nécessaire à leur acquisition, sachant que l'installation prévisionnelle du lot 1 est prévue pour le mois de septembre 2012. Le marché s'exécutera à compter de l'envoi du bon de commande. Lot 3 Le lot 3 est un marché à bon de commande avec une quantité minimum de 1 et une quantité maximum de 3. L'exécution du marché se réalisera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. — Phase 2: pour les prestations de maintenance Les prestations de maintenance débuteront à compter de l'expiration du délai de garantie. Elles s'étaleront sur une durée de sept (7) ans ferme à compter de l'expiration du délai de garantie, — Modalités de retrait diu dossier de consultation: à partir de la date d'avis de parution et avant lelundi 16.1.2012 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: Centre hospitalier de Chambéry DSEE - service marchés publics - place du Dr François Chiron - bâtiment Hôtel Dieu, BP 1125 - 73011 Chambery Cedex, FRANCE. Fax: +33 479965004 - mail: cellule.marche@ch-chambery.fr. Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site Internet http://www.achat-hopital.com, — Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable, — Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation, — Informations techniques: - Christophe Parret - responsable du service biomédical - tél: +33 479965694 - Frédérique Bauchet - adj. administratif - service biomédical - tél: +33 479965694, — Informations administratives: Michèle Chatel - service marchés publics - tél: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.

Informations complémentaires

— Durée des marchés,

— Phase 1: pour les prestations de fourniture Lot 1 et 2 Les marchés débuteront à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Ils se limiteront au temps nécessaire à leur acquisition, sachant que l'installation prévisionnelle du lot 1 est prévue pour le mois de septembre 2012. Le marché s'exécutera à compter de l'envoi du bon de commande.

Lot 3 Le lot 3 est un marché à bon de commande avec une quantité minimum de 1 et une quantité maximum de 3. L'exécution du marché se réalisera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

— Phase 2: pour les prestations de maintenance Les prestations de maintenance débuteront à compter de l'expiration du délai de garantie. Elles s'étaleront sur une durée de sept (7) ans ferme à compter de l'expiration du délai de garantie,

— Modalités de retrait diu dossier de consultation: à partir de la date d'avis de parution et avant lelundi 16.1.2012 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: Centre hospitalier de Chambéry DSEE - service marchés publics - place du Dr François Chiron - bâtiment Hôtel Dieu, BP 1125 - 73011 Chambery Cedex, FRANCE. Fax: +33 479965004 - mail: cellule.marche@ch-chambery.fr. Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site Internet http://www.achat-hopital.com,

— Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable,

— Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation,

— Informations techniques: - Christophe Parret - responsable du service biomédical - tél: +33 479965694 - Frédérique Bauchet - adj. administratif - service biomédical - tél: +33 479965694,

— Informations administratives: Michèle Chatel - service marchés publics - tél: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture installation mise en service et maintenance d'une gamma camera et d'une station de post traitement.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition d'une gamma caméra avec un système d'imagerie RX embarquée spect ct et sa maintenance associée
Brève description:

Acquisition d'une gamma caméra avec un système d'imagerie RX embarquée spect ct et sa maintenance associée.

Quantité ou étendue: Quantité: une.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition d'une gamma caméra et sa maintenance associée
Brève description: Acquisition d'une gamma caméra et sa maintenance associée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition d'une station post traitement et sa maintenance associée
Brève description: Acquisition d'une station post traitement et sa maintenance associée.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande: minimum: 1 / maximum: 3.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: GAMMA CAMERA 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambery, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr.

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics),

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 et à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur l'imprimé DC2 ou équivalent),

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— un extrait Kbis datant de moins de trois mois.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des établissements cités. (Indications portées au formulaire DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement se présentera sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire avec un mandataire solidaire. La désignation des co-traitants du groupement et la répartition des paiements s'effectuera sur le formulaire DC1.

Autres conditions particulières:

— conditions particulières pour l'exécution technique: voir le CCTP,

— conditions particulières pour l'exécution administratives: voir le CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GAMMA CAMERA 2012
Informations complémentaires

— Durée des marchés,

— Phase 1: pour les prestations de fourniture Lot 1 et 2 Les marchés débuteront à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Ils se limiteront au temps nécessaire à leur acquisition, sachant que l'installation prévisionnelle du lot 1 est prévue pour le mois de septembre 2012. Le marché s'exécutera à compter de l'envoi du bon de commande.

Lot 3 Le lot 3 est un marché à bon de commande avec une quantité minimum de 1 et une quantité maximum de 3. L'exécution du marché se réalisera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

— Phase 2: pour les prestations de maintenance Les prestations de maintenance débuteront à compter de l'expiration du délai de garantie. Elles s'étaleront sur une durée de sept (7) ans ferme à compter de l'expiration du délai de garantie,

— Modalités de retrait diu dossier de consultation: à partir de la date d'avis de parution et avant lelundi 16.1.2012 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: Centre hospitalier de Chambéry DSEE - service marchés publics - place du Dr François Chiron - bâtiment Hôtel Dieu, BP 1125 - 73011 Chambery Cedex, FRANCE. Fax: +33 479965004 - mail: cellule.marche@ch-chambery.fr. Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site Internet http://www.achat-hopital.com,

— Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable,

— Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation,

— Informations techniques: - Christophe Parret - responsable du service biomédical - tél: +33 479965694 - Frédérique Bauchet - adj. administratif - service biomédical - tél: +33 479965694,

— Informations administratives: Michèle Chatel - service marchés publics - tél: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— référé contractuel (article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2011/S 238-384328 (2011-12-06)

Avis d'attribution de marché (2012-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 400 faubourg Mâché BP 1125

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-28 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-101275
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384328
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Annonce no 183, BOAMP 237 B du 8.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier 73011 Chambéry FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-26 📅
Nom: GE Medical Systems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: lot sans suite

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel (articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé contractuel (article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2012/S 063-101275 (2012-03-28)

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