Fourniture, installation, mise en service de 2 (deux) systèmes multiparamétriques (fonctionnant en miroir sur l'aspect qualificatif)

Hôpital Avicenne

Fourniture, installation, mise en service de 2 (deux) systèmes multiparamétriques (fonctionnant en miroir sur l'aspect qualificatif) pour les activité de chimie et d'immuno-analyse destinés au pôle de biologie de l'hôpital Avicenne Hupssd (hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis) de l'assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-20 Avis de marché
2012-01-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Avicenne
Adresse postale: 125 rue de Stalingrad
Code postal: 93009
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu93.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@avc.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 148955199 📞
Fax: +33 148957501 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299417
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
L'AP-HP est un établissement public de santé. Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir par écrit (lettre AR, mail, fax) à l'hôpital Avicenne cellule marchés au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres.un relevé comprenant l'ensemble des questions posées par les candidats et les réponses apportées par l'hôpital sera transmis à l'ensemble des candidats qui auront ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre.l'hôpital Avicenne transmet les réponses à ces questions au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres. En cas d'absence des documents demandés le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les demander, dans un délai de 10 jours maximum, conformément à l'article 52 du code des marchés publics. En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com. Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site http://www.achatpublic.com ont la même valeur juridique. Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement. Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses. Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'AP-HP, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DXF et DWF. Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site http://www.achatpublic.com avant les date et heure limites de remise des plis précisées sur la première page du règlement de consultation. Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur le site http://www.achatpublic.comet titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse. Les candidats doivent insérer dans l'enveloppe électronique l'ensemble des documents requis précisés dans l'AAPC. Les éléments relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels. Les documents demandés sont transmis sous la forme de fichiers dans l'un des formats suivants: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DXF. Ces fichiers seront nommés "Société_Nom_Fichier_Dossier_.Ext" où: — "Société" correspond au nom de la société candidate (ou du mandataire du groupement), — "Nom_Fichier" correspond au nom du document (ex.: "DC1", "Memoire_Technique", etc.), — "Dossier" permet de distinguer les éléments constitutifs de la candidature et de l'offre (noter "Cand"Pour un fichier relatif à la candidature, et "Offre" pour un fichier relatif à l'offre), — ".EXT" correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme. Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse http://www.achatpublic.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être accompagnés d'un certificat de signature. A cet effet, les candidats doivent être en possession d'un certificat électronique. Le certificat électronique doit être conforme aux exigences de la directive européenne n° 1999/93/ce et des articles 1316-1 et 1316-4 du code civil. Il doit être délivré par un prestataire de certification et permettre de faire le lien entre la signature des documents et la personne physique signataire, celle-ci devant avoir le pouvoir d'engager la société candidate. Les candidats doivent prévoir un delai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (DCE) via la plate-forme. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole HTTPS. La plate-forme de gestion de l'ap-hp accepte les catégories de certificats de signature référencées et listée à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr /Certificats/. La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre. L'envoi des réponses en deux temps est interdit. Avertissements: Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour. — Copie de sauvegarde: Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut-être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28.8.2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics). La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible: "copie de sauvegarde". Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque l'hôpital Avicenne a détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues à l'hôpital Avicenne dans les délais de dépôt des candidatures et des offres. Les offres sont appréciées au moyen des critères d'attibutions suivants (indiqué au paragraphe "Crtières d'attribution): 1) Valeur technique et qualitative de l'offre: 50 %; 2) Valeur financière de l'offre: 35 %; 3) Le service après vente: 10 %; 4) Développement durable: 5 % (élimination des effluents, traitement des déchets, ...). L'unité monétaire est l'euro. La visite du site visé par cette consultation estobligatoire. Le candidat prendra rendez-vous, auprès de: Nathalie Charnaux ou Pierre-Olivier Schischmanoff au +33 148955928. Le bulletin de visite (annexe VII du CCTP) signé par le candidat et le représentant de l'hôpital Avicenne devra être remis avec les documents constituant l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service de 2 (deux) systèmes multiparamétriques (fonctionnant en miroir sur l'aspect qualificatif) pour les activité de chimie et d'immuno-analyse destinés au pôle de biologie de l'hôpital Avicenne Hupssd (hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis) de l'assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP).
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Description des options:
La réponse aux options est obligatoire.
Option a) station d'eau;
Option b) onduleur (prise en charge des 2 systèmes).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11AVC40FS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Avicenne, 125 rue de Stalingrad, 93009 Bobigny Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1 - pour fournir les renseignements porté à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires déclaration du candidat (DC) n° DC1 et DC2, NOTI2 téléchargeable à l'adresse:
http://minefe.gouv.fr/themes/marches publics/formulaires/index.htm
2 - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le centre de formalité des entreprises.
Situation économique et financière: Formulaire DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financé par le budget de l'hôpital Avicenne (groupe Hupssd). Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptablilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, le prix du marché sera global et forfaitaire et ferme.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La constitution d'un groupement est autorisée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur contraindra le mandataire à être solidaire du groupement. Les actes d'engagement prévoient les groupements avec le nom du mandataire.
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Les actes d'engagement et annexes financières devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les dux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
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Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un des ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Certificat ou attestation de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre tous les 6 (six) mois durant l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualitative de l'offre (50)
2. Valeur financière de l'offre (35)
3. Le service après vente (10)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés préfabriqué, direction 2 ème étage
Mme De Wilde Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hupssd - hôpital Avicenne
Point de contact: cellule marchés préfabriqué direction, 2 ème étage
URL pour informations complémentaires: http://chu93.aphp.fr 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mFwbri-b7S 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11AVC40FS
Informations complémentaires
L'AP-HP est un établissement public de santé.
Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir par écrit (lettre AR, mail, fax) à l'hôpital Avicenne cellule marchés au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres.un relevé comprenant l'ensemble des questions posées par les candidats et les réponses apportées par l'hôpital sera transmis à l'ensemble des candidats qui auront ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre.l'hôpital Avicenne transmet les réponses à ces questions au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.
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En cas d'absence des documents demandés le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les demander, dans un délai de 10 jours maximum, conformément à l'article 52 du code des marchés publics.
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com.
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Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site http://www.achatpublic.com ont la même valeur juridique.
Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
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Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'AP-HP, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DXF et DWF.
Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site http://www.achatpublic.com avant les date et heure limites de remise des plis précisées sur la première page du règlement de consultation.
Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur le site http://www.achatpublic.comet titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse. Les candidats doivent insérer dans l'enveloppe électronique l'ensemble des documents requis précisés dans l'AAPC.
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Les éléments relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.
Les documents demandés sont transmis sous la forme de fichiers dans l'un des formats suivants:
ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DXF.
Ces fichiers seront nommés "Société_Nom_Fichier_Dossier_.Ext" où:
— "Société" correspond au nom de la société candidate (ou du mandataire du groupement),
— "Nom_Fichier" correspond au nom du document (ex.: "DC1", "Memoire_Technique", etc.),
— "Dossier" permet de distinguer les éléments constitutifs de la candidature et de l'offre (noter "Cand"Pour un fichier relatif à la candidature, et "Offre" pour un fichier relatif à l'offre),
— ".EXT" correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme.
Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse http://www.achatpublic.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.
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Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être accompagnés d'un certificat de signature. A cet effet, les candidats doivent être en possession d'un certificat électronique. Le certificat électronique doit être conforme aux exigences de la directive européenne n° 1999/93/ce et des articles 1316-1 et 1316-4 du code civil. Il doit être délivré par un prestataire de certification et permettre de faire le lien entre la signature des documents et la personne physique signataire, celle-ci devant avoir le pouvoir d'engager la société candidate. Les candidats doivent prévoir un delai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (DCE) via la plate-forme.
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Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole HTTPS.
La plate-forme de gestion de l'ap-hp accepte les catégories de certificats de signature référencées et listée à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr /Certificats/.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
L'envoi des réponses en deux temps est interdit.
Avertissements:
Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.
— Copie de sauvegarde:
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut-être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28.8.2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).
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La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible: "copie de sauvegarde".
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
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La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque l'hôpital Avicenne a détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues à l'hôpital Avicenne dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
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Les offres sont appréciées au moyen des critères d'attibutions suivants (indiqué au paragraphe "Crtières d'attribution):
1) Valeur technique et qualitative de l'offre: 50 %;
2) Valeur financière de l'offre: 35 %;
3) Le service après vente: 10 %;
4) Développement durable: 5 % (élimination des effluents, traitement des déchets, ...).
L'unité monétaire est l'euro.
La visite du site visé par cette consultation estobligatoire. Le candidat prendra rendez-vous, auprès de:
Nathalie Charnaux ou Pierre-Olivier Schischmanoff au +33 148955928.
Le bulletin de visite (annexe VII du CCTP) signé par le candidat et le représentant de l'hôpital Avicenne devra être remis avec les documents constituant l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil,
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Nom: Médiateur de la république
Adresse Internet: http://www.mediateur-republique.fr/ 🌏
Source: OJS 2011/S 183-299417 (2011-09-20)
Informations complémentaires (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019741
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299417
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2012/S 013-019741 (2012-01-18)