Fourniture, installation et montage de mobiliers

Ville Ambarès et Lagrave

Fourniture, installation et montage de mobiliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Camif Collectivités
• Denis Papin collectivités

Qui ?

• Ville Ambarès et Lagrave

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-26	Avis de marché
2011-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 18 place de la Victoire
Code postal: 33440
Commune postale: Ambarès-et-Lagrave
Contact
Adresse Internet: https://ville-ambaresetlagrave.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublis@ville-ambaresetlagrave.fr 📧
Téléphone: +33 556773477 📞
Fax: +33 557773478 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 104-170388
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Durée du marché: 1 an à compter de la date du début des prestations par ordre de service, reconductible 2 fois. L'avis implique un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu sous format électronique sous la référence: ambares.11s0017, à l'adresse suivante: http://marchespublics.aquitaine.fr/ (votre identification lors du retrait du dossier est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier). Les options sont refusées (prestations complémentaires). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, installation et montage de mobiliers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier de bureau et équipements divers
Brève description:

Fourniture de mobilier de bureau et équipements dans divers services de la ville d'Ambarès et Lagrave.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier enseignement et restauration
Brève description:

Fourniture de mobilier pour les écoles, restaurants scolaires et autres lieux de restauration.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier éveil et petite enfance
Brève description: Fourniture de mobiliers pour les crèches.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Description des options:

Des avenants ou des décisions de poursuivre pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement selon les conditions définies à l'article 35-ii du code des marchés publics.

Numéro de référence: ambares.11S0017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers services, 33440 Ambarès-et-Lagrave, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier: qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2e alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2e alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2e alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2e alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts; être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales; qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— budget principal communal - section investissement - article 2184, fonctions diverses - ressources propres de la collectivité,

— délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture, paiement par virement administratif,

— caractéristiques des prix: unitaires,

— variation des prix: ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Article 51.vii, passage d'un groupement d'une forme à une autre: si après attribution du marché, la transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché, forme imposée alors: groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix jugé au vue du détail quantitatif estimatif (50)
2. Valeur technique jugée à partir de la note méthodologique (40)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Ambarès et Lagrave
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le maire d'Ambarès et Lagrave
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Mairie d'Ambarès et Lagrave
Point de contact: Mme Dominique Darquié
Courrier électronique: marchespublics@ville-ambaresetlagrave.fr 📧
Fax: +33 556773478 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Adresse postale: service des marchés publics, 18 place de la Victoire
URL pour la participation: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ambares.11S0017
Informations complémentaires

Durée du marché: 1 an à compter de la date du début des prestations par ordre de service, reconductible 2 fois.

L'avis implique un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu sous format électronique sous la référence: ambares.11s0017, à l'adresse suivante: http://marchespublics.aquitaine.fr/ (votre identification lors du retrait du dossier est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier).

Les options sont refusées (prestations complémentaires).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta.caa/ 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— greffe du Tribunal administratif de Bordeaux (voir coordonnées téléphoniques ci-dessus).

Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr.

— mairie d'ambarès et Lagrave, service des marchés publics (voir coordonnées téléphoniques ci-dessus).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 104-170388 (2011-05-26)

Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-ambaresetlagrave.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272144
Se réfère à l'avis: 2011/S 104-170388
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Durée des marchés 2011055, 2011056 et 2011057 : 1 an reconductible 2 fois 1 an. Autre service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: service des marchés publics de la ville d'Ambarès-et-Lagrave - courriel: marchespublics@ville-ambaresetlagrave.fr. Annonce n° 341, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-12 📅
Adresse postale: Le Galilée - rue Galilée, BP 77269
Commune postale: Labège Cedex
Code postal: 31672
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-10 📅
Adresse postale: ZA de Riparfond 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire d'Ambarès-et-Lagrave

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 165-272144 (2011-08-29)

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