Fourniture, installation et mise en service de lits d'hospitalisation, chevets et tables à manger au lit

Centre hospitalier de Calais

Fourniture, installation et mise en service de lits d'hospitalisation, chevets et tables à manger au lit.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Lits médicaux › Lits d'hôpital
• Mobilier de chambre à coucher › Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie › Tables de chevet

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-15	Avis de marché
2012-02-14	Avis d'attribution de marché
2012-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits d'hôpital
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits d'hôpital 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: service économique, cellule marchés, BP 339
Code postal: 62017
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date limite de soumission: 2011-08-31 📅
Date de publication: 2011-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 136-226343
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Critère d'attribution pour les lots 1 à 3: 1) Essais: 50 %; 2) Prix du lit (incluant matelas, options et accessoires): 30 %; 3) Questionnaire et dossier techniques: 15 %; 4) Démarche développement durable de l'entreprise: 5 %. Critère d'attribution pour les lots 4 à 6: 1) Essais et/ou expositions: 40 %; 2) Prix: 30 %; 3) Questionnaire et dossier techniques: 25 %; 4) Démarche développement durable de l'entreprise: 5 %. Le marché est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 2 fois par période d'une année. Un accord-cadre monoattributaire d'une durée de 12 mois renouvelable deux fois, sera conclu avec le titulaire du marché. Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Une exposition du matériel est prévue au pôle logistique, boulevard des Justes à Calais, à compter du 13 septembre jusqu'au 15.9.2011. Les soumissionnaires livreront leur matériel le 12.9.2011 (contact Mme Jouglet au +33 321463374). Aucun rappel ne sera fait au soumissionnaire qui aura omis cette exposition et les essais. Le soumissionnaire qui n'aura pas réussi à joindre Mme Jouglet adressera au directeur des services économiques, un courrier recommandé avec AR dans les 15 jours qui suivent la date limite de réception des offres. Les essais se dérouleront ensuite dans les services de soins de l'hôpital. Les éléments détaillés de l'exposition et des essais figurent au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.

Informations complémentaires

Critère d'attribution pour les lots 1 à 3:

1) Essais: 50 %;

2) Prix du lit (incluant matelas, options et accessoires): 30 %;

3) Questionnaire et dossier techniques: 15 %;

4) Démarche développement durable de l'entreprise: 5 %.

Critère d'attribution pour les lots 4 à 6:

1) Essais et/ou expositions: 40 %;

2) Prix: 30 %;

3) Questionnaire et dossier techniques: 25 %;

4) Démarche développement durable de l'entreprise: 5 %.

Le marché est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 2 fois par période d'une année. Un accord-cadre monoattributaire d'une durée de 12 mois renouvelable deux fois, sera conclu avec le titulaire du marché.

Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.

Une exposition du matériel est prévue au pôle logistique, boulevard des Justes à Calais, à compter du 13 septembre jusqu'au 15.9.2011. Les soumissionnaires livreront leur matériel le 12.9.2011 (contact Mme Jouglet au +33 321463374). Aucun rappel ne sera fait au soumissionnaire qui aura omis cette exposition et les essais. Le soumissionnaire qui n'aura pas réussi à joindre Mme Jouglet adressera au directeur des services économiques, un courrier recommandé avec AR dans les 15 jours qui suivent la date limite de réception des offres.

Les essais se dérouleront ensuite dans les services de soins de l'hôpital. Les éléments détaillés de l'exposition et des essais figurent au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service de lits d'hospitalisation, chevets et tables à manger au lit.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Lits d'hospitalisation adultes, avec matelas, équipés de barrières avec zone d'échappement.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Lits d'hospitalisation adultes, avec matelas, avec barrières sur toute la longueur conformes à la norme enfants de moins de 146 cm.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Lits d'hospitalisation adultes, avec matelas, équipés de barrières avec zone d'échappement conformes à la norme enfants de moins de 146 cm.

Numéro du lot: 4
Brève description: Chevet de chambre court et moyen séjour.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chevet de chambre réfrigéré court et moyen séjour.
Numéro du lot: 6
Brève description: Table à manger au lit court et moyen séjour.
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents à produire avec la candidature:

DC1 (ex-DC4), DC2 (ex - DC5), DC3 (acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après), DC6.

Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.

Pour les candidats établis hors de la France, lorsqu'un certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par le candidat individuel ou le membre du groupement devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices (à faire figurer sur le DC2), les effectifs du candidat par catégorie pour les 3 dernières années, un extrait Kbis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur la section d'investissement du budget et paiement à 50 jours par mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critère d'attribution pour les lots 1 à 3:

1) Essais: 50 %;

2) Prix du lit (incluant matelas, options et accessoires): 30 %;

3) Questionnaire et dossier techniques: 15 %;

4) Démarche développement durable de l'entreprise: 5 %.

Critère d'attribution pour les lots 4 à 6:

1) Essais et/ou expositions: 40 %;

2) Prix: 30 %;

3) Questionnaire et dossier techniques: 25 %;

Le marché est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 2 fois par période d'une année. Un accord-cadre monoattributaire d'une durée de 12 mois renouvelable deux fois, sera conclu avec le titulaire du marché.

Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.

Une exposition du matériel est prévue au pôle logistique, boulevard des Justes à Calais, à compter du 13 septembre jusqu'au 15.9.2011. Les soumissionnaires livreront leur matériel le 12.9.2011 (contact Mme Jouglet au +33 321463374). Aucun rappel ne sera fait au soumissionnaire qui aura omis cette exposition et les essais. Le soumissionnaire qui n'aura pas réussi à joindre Mme Jouglet adressera au directeur des services économiques, un courrier recommandé avec AR dans les 15 jours qui suivent la date limite de réception des offres.

Les essais se dérouleront ensuite dans les services de soins de l'hôpital. Les éléments détaillés de l'exposition et des essais figurent au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Principales voies de recours: référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Source: OJS 2011/S 136-226343 (2011-07-15)

Avis d'attribution de marché (2012-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 447 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052522
Se réfère à l'avis: 2011/S 136-226343
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Annonce no201, BOAMP 140 B du 21.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: Corona
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Fax: +33 320631317 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Principales voies de recours: référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27 novembre 2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Source: OJS 2012/S 033-052522 (2012-02-14)

Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 000 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089051
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Annonce n° 201, BOAMP 140 B du 21.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-15 📅
Nom: Atelier du Haut Forez

2️⃣
Nom: Presthome

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Principales voies de recours: référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Source: OJS 2012/S 055-089051 (2012-03-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Appareils et instruments médicaux divers (19)

Mobilier médical (8)

Lits médicaux (2)