Fourniture, installation et mise en service de dispositifs de monitorage

Centre hospitalier de Calais

Fourniture, installation et mise en service de dispositifs de monitorage. Une prestation de maintenance préventive est associée au lot 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-05 Avis de marché
2012-02-14 Avis d'attribution de marché
2012-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moniteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moniteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: service économique, cellule marchés, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212654
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour la partie achat de matériel, le marché part de sa notification pour une durée de 2 ans. Pour la partie maintenance préventive, en option pour le lot 5, si l'option est retenue, le marché part pour une durée de 5 ans à compter de la fin de la garantie. Des essais sont prévus, ils auront lieu dans les services à partir du 12.9.2011 jusqu'au 18.11.2011. Les soumissionnaires prendront rendez-vous avec M. Verfaillie au +33 321463595 (mail s.verfaillie@ch-calais.fr) qui planifiera et organisera les essais. Les modalités sont décrites au Rc.Aucun courrier ne sera envoyé aux candidats, ils devront prendre l'initiative d'un rendez-vous pour un démarrage à la date indiquée. Dans le cas où un soumissionnaire ne parviendrait pas à obtenir un rendez-vous, il en informera le directeur des services économiques (11 quai du Commerce, BP 339, 62107 Calais Cedex, FRANCE) par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard dans les 15 jours qui suivent la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service de dispositifs de monitorage. Une prestation de maintenance préventive est associée au lot 5.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ensemble de moniteurs multiparamètriques pour le service de réanimation et pour le service d'unité de soins continus (USC).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ensemble de moniteurs multiparamètriques pour le service de soins intensifs cardiologie et unité neurovasculaire.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ensemble de télémétrie pour le service de cardiologie.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ensemble de moniteurs multiparamètriques pour le service d'uhcd aux urgences et pour la salle de réveil.
Numéro du lot: 5
Brève description: Moniteur multiparamètrique pour IRM.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Cardiotocographes intrapartum et cardiotocographes antepartum pour le service gynécologie obstétrique.
Numéro du lot: 7
Brève description: Cardiotocographes avec analyse du VCT - service gynécologie obstétrique.
Numéro du lot: 8
Brève description: Poste de centralisation cardiotocographes service gynécologie obstétrique.
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire avec la candidature:
DC1 (ex-DC4), DC2(ex - DC5), DC3 (acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI2, ci-après), DC6.
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NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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En cas de groupement d'entreprise, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices (à faire figurer sur le DC2), les effectifs du candidat par catégorie pour les 3 dernières années, un extrait Kbis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'investissement du budget; paiement à 50 jours par mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Essais du matériel (55)
2. Coût de l'équipement (30)
3. Questionnaire technique et/ou SAV (10)
4. Implication de l'entreprise dans une démarche de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
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Pour la partie achat de matériel, le marché part de sa notification pour une durée de 2 ans.
Pour la partie maintenance préventive, en option pour le lot 5, si l'option est retenue, le marché part pour une durée de 5 ans à compter de la fin de la garantie.
Des essais sont prévus, ils auront lieu dans les services à partir du 12.9.2011 jusqu'au 18.11.2011. Les soumissionnaires prendront rendez-vous avec M. Verfaillie au +33 321463595 (mail s.verfaillie@ch-calais.fr) qui planifiera et organisera les essais. Les modalités sont décrites au Rc.Aucun courrier ne sera envoyé aux candidats, ils devront prendre l'initiative d'un rendez-vous pour un démarrage à la date indiquée.
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Dans le cas où un soumissionnaire ne parviendrait pas à obtenir un rendez-vous, il en informera le directeur des services économiques (11 quai du Commerce, BP 339, 62107 Calais Cedex, FRANCE) par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard dans les 15 jours qui suivent la date limite de remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Principales voies de recours: Référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2011/S 128-212654 (2011-07-05)
Avis d'attribution de marché (2012-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 457,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service économique cellule marchés, BP 339

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052525
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212654
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Annonce n° 321, BOAMP 132 B du 8.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Ademia
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631317 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Principales voies de recours: référé précontractuel des entreprises: articles L551 -1 et R.551 -1 du code de la justice administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. Référé contractuel: article R551-7.: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27.11.2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2012/S 033-052525 (2012-02-14)
Avis d'attribution de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 418 866,76 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service économique cellule marchés BP 339

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 74-121724
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Annonce no 321, BOAMP 132 B du 8.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-13 📅
Nom: Philips

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: General Electric

6️⃣
Nom: Techmed

7️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2012/S 074-121724 (2012-04-13)
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