Fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie (catégories homogènes CHU 18.183, 18.242, 18.244, 18.331, 18.411, 18.412, 18.423, 18.481, 18.482, 18.483 et 18.484)

CHU Nancy

L'appel d'offres a pour objet la conclusion d'un accord cadre avec plusieurs opérateurs économiques établissant l'essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'endoscopie rigide et souple à destination des différents services de soins du centre hospitalier universitaire de Nancy.
Les prestations sont divisées en 12 lots attribués séparément.
L'accord cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents relatifs à chacun des lots seront attribués après une remise en concurrence qui sera organisée au moment de la survenance des besoins. Ils seront conclus pour une période variable qui ne pourra excéder un an: leur terme sera précisé dans la lettre de consultation. La durée d'exécution des marchés subséquents ne saurait se prolonger au-delà de la date limite de validité de l'accord cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-06 Avis de marché
Avis de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaire sans montants ni quantités minimum et maximum, par application de l'article 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents seront établis sous forme de marchés à bons de commande en mono titularisation sans montant ni quantité minimum et maximum, par application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-215935
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Dans le cadre de la remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents, le CHU de Nancy, s'il le juge utile, se réserve le droit de demander au candidat d'assurer une présentation de l'équipement proposé à l'appui de son offre, dans un but d'évaluation clinique et technique du produit par les services de soins concernés et le secteur biomédical. Les présentations, essais et visites impliqueront de la part du candidat, à titre gracieux, la présence de ses personnels compétents spécialisés, la fourniture de consommables, d'accessoires, de conseils et de documentations commerciales et techniques au responsable du projet et aux futurs utilisateurs. Le matériel objet des présentations, essais et visites devra être identique à celui proposé dans l'offre. Dans le cas où cela s'avèrerait impossible, le candidat est tenu de spécifier très clairement les éléments qui ne font pas partie de l'offre. Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront attribués à celui des titulaires de chacun des lots de l'accord-cadre qui présentera l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères définis ci-après: — valeur technique et clinique de l'offre (60 %), — valeur financière de l'offre appréciée au regard des éléments suivants (40 %), —— prix unitaires HT des équipements référencés (20 %), —— remise accordée sur la gamme étendue des équipements associée au lot (10 %), —— coût de la maintenance des matériels à l'issue de la période de garantie (10 %). Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification desopérateurs économiques (création d'un compte via le menu " votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy: — par mail à l'adresse suivante: i.langbour@chu-nancy.fr ou, — par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail). Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics duchu Nancy au tél. +33 383851091 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents relatifs à chacun des lots seront attribués après une remise en concurrence qui sera organisée au moment de la survenance des besoins.
Brève description:
L'appel d'offres a pour objet la conclusion d'un accord cadre avec plusieurs opérateurs économiques établissant l'essentiel des termes régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'endoscopie rigide et souple à destination des différents services de soins du centre hospitalier universitaire de Nancy.
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Les prestations sont divisées en 12 lots attribués séparément.
L'accord cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents relatifs à chacun des lots seront attribués après une remise en concurrence qui sera organisée au moment de la survenance des besoins. Ils seront conclus pour une période variable qui ne pourra excéder un an: leur terme sera précisé dans la lettre de consultation. La durée d'exécution des marchés subséquents ne saurait se prolonger au-delà de la date limite de validité de l'accord cadre.
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Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Prestations divisées en 12 lots attribués séparément
Brève description:
Lot no 1: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie rigide avec accessoires associés pour l'activité de chirurgie digestive, urologique et…
… neurochirurgicale.— Lot no 2: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie rigide avec accessoires associés pour l'activité de chirurgie cardio thoracique,— Lot no 3: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie rigide avec accessoires associés pour l'activité de chirurgie ORL et maxilo faciale,— lot no 4: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie rigide avec accessoires associés pour les unités de bloc opératoire orthopédique,— lot no 5: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie,— lot no 6: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie bronchique avec accessoires associés,— lot no 7: fourniture, installation et mise en service d'équipements de nasofibroscopie pour les activités d'orl avec accessoires associés,— lot no 8: fourniture, installation et mise en service de fibroscopes avec canal opérateur à usage unique,— lot no 9: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes avec lames à usage unique,— lot no 10: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes avec lames réutilisables,— lot no 11: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes portatifs avec lames à usage unique,— lot no 12: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes jetables.
… neurochirurgicale.
— Lot no 2: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie rigide avec accessoires associés pour l'activité de chirurgie cardio thoracique,
— Lot no 3: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie rigide avec accessoires associés pour l'activité de chirurgie ORL et maxilo faciale,
— lot no 4: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie rigide avec accessoires associés pour les unités de bloc opératoire orthopédique,
— lot no 5: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie,
— lot no 6: fourniture, installation et mise en service d'équipements d'endoscopie bronchique avec accessoires associés,
— lot no 7: fourniture, installation et mise en service d'équipements de nasofibroscopie pour les activités d'orl avec accessoires associés,
— lot no 8: fourniture, installation et mise en service de fibroscopes avec canal opérateur à usage unique,
— lot no 9: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes avec lames à usage unique,
— lot no 10: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes avec lames réutilisables,
— lot no 11: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes portatifs avec lames à usage unique,
— lot no 12: fourniture, installation et mise en service de vidéo laryngoscopes jetables.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AC 1115 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites des hôpitaux urbains à Nancy et des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC2 ou forme libre), qu'il.
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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4°A, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(dc 2 ou forme libre).
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(dc 2 ou forme libre).
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le Pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des performances techniques de l'équipement, de l'étendue de la gamme associée et des prestations de SAV proposées (60)
2. Valeur financière de l'offre appréciée au regard des éléments suivants: - prix unitaires HT des équipements référencés (20 %) - remise accordée sur la gamme étendue des équipements associée au lot (10 %) - coût de la maintenance des matériels à l'issue de la période de garantie (10 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Contact
Point de contact: direction des services economiques - secteur marchés publics
Langbour Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC 1115 DSE
Informations complémentaires
Dans le cadre de la remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents, le CHU de Nancy, s'il le juge utile, se réserve le droit de demander au candidat d'assurer une présentation de l'équipement proposé à l'appui de son offre, dans un but d'évaluation clinique et technique du produit par les services de soins concernés et le secteur biomédical.
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Les présentations, essais et visites impliqueront de la part du candidat, à titre gracieux, la présence de ses personnels compétents spécialisés, la fourniture de consommables, d'accessoires, de conseils et de documentations commerciales et techniques au responsable du projet et aux futurs utilisateurs.
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Le matériel objet des présentations, essais et visites devra être identique à celui proposé dans l'offre. Dans le cas où cela s'avèrerait impossible, le candidat est tenu de spécifier très clairement les éléments qui ne font pas partie de l'offre.
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront attribués à celui des titulaires de chacun des lots de l'accord-cadre qui présentera l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères définis ci-après:
— valeur technique et clinique de l'offre (60 %),
— valeur financière de l'offre appréciée au regard des éléments suivants (40 %),
—— prix unitaires HT des équipements référencés (20 %),
—— remise accordée sur la gamme étendue des équipements associée au lot (10 %),
—— coût de la maintenance des matériels à l'issue de la période de garantie (10 %).
Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche).
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Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification desopérateurs économiques (création d'un compte via le menu " votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy:
— par mail à l'adresse suivante: i.langbour@chu-nancy.fr ou,
— par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail).
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics duchu Nancy au tél. +33 383851091 ou fax +33 383852171.
Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Unité monétaire utilisée: euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no38
Source: OJS 2011/S 130-215935 (2011-07-06)
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