Fourniture installation et maintenance d'appareils de reprographie et de télécopie en location

Université de la Méditerranée

Le marché a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'appareils de reprographie et télécopie en location pour l'université de la Méditerranée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-13 Avis de marché
2011-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: jardin du Pharo 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.univmed.fr/ 🌏
Téléphone: +33 491396500 📞
Fax: +33 491313136 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-13 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013485
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
L'appel d'offres 26/2010 portant sur le même objet a été déclaré sans suite par décision du représentant légal du pouvoir adjudicateur en date du 21.12.2010. Le DCE sera envoyé par courrier à titre gratuit à tout candidat qui en fait le demande adressée par télécopie à la direction des affaires générales - service des marchés publics au n° +33 491396601. Le DCE peut également être retiré sur place à l'adresse suivante: Université de la Méditerranée; direction des affaires générales, service des marchés publics, 58 bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, FRANCE du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Le DCE peut enfin être téléchargé directement sur la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_pX2fMET5Nx Le marché sera passé pour une durée de 3 ans ferme. Les dates de début et de fin du marché seront précisées à la notification. Les appareils commandés au titre du présent marché quelque soit la date de commande de livraison et de mise en service auront pour échéance la date unique de fin du marché. Pour les lots photocopieurs (1 et 2), l'université acceptera, éventuellement, du matériel reconditionné pour la dernière année du marché. Ce matériel présentera les mêmes caractéristiques, y compris pour les options, que les matériels neufs. La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com. Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la salle des marchés d' achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre. Utilisation de la plate-forme de dématérialisation: Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le règlement de la présente consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com. Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme. Afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009, l'Université de la Méditerranée, publie sur son profil acheteur http://marchespublics.univmed.fr/. L'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_pX2fMET5Nx Nb: le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE. Les autres renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés dans le règlement de consultation. Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs le certificat unique délivré par le trésorier payeur général (formulaire DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger - état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante http://www.minefe.gouv.fr/ thème: marchés publics), ou si le candidat est établi à l'étranger, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Ainsi que les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, qui sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché. Ces documents doivent avoir été établis en 2011. Ces exigences seront remplies par la production de l'imprimé DC6 et des pièces qu'il mentionne, téléchargeable à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/DC 6.rtf. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'appareils de reprographie et télécopie en location pour l'université de la Méditerranée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: photocopieurs numériques - impression noire - production entre 20 et 25 ppm
Brève description:
Le candidat s'engage obligatoirement, sur 2 photocopieurs numériques différents de capacité entre 20 et 25 ppm.
Informations complémentaires sur les lots:
L'estimation est de 74 appareils à renouveler dont 24 en 2011, 38 en 2012 et 12 en 2013.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: photocopieurs numériques - impression noire -production comprise entre 26 et 50 ppm
Brève description:
Le candidat s'engage sur des 3 photocopieurs numériques différents de capacité moyenne et normale en production de 26 et 50 ppm.
Informations complémentaires sur les lots:
L'estimation est de 61 appareils à remplacer dont 37 en 2011 aucun en 2012 et 24 en 2013.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: télécopieurs
Brève description:
Le candidat s'engage sur 2 appareils différents représentant des capacités de production et des performances différentes.
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation est de 10 appareils à changer sur la durée du marché.
Description des options:
Des marchés complémentaires pourront être passés en application de l'article 35 4° du CMP.
Conclusion d'avenants possible (article 20 du CMP).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 02/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
campus et composantes de l'université de la Méditerranée, 13000 Marseille, Aix-en-Provence, La-Ciotat et 05000 Gap, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat individuel ou en groupement: lettre de candidature ou déclaration DC1 dûment complétée datée et signée:http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée, imprimé DC2 disponible sur le site suivant: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rt.
Le candidat précisera dans le formulaire ses coordonnées électroniques sur lesquelles toutes correspondances pourront être faites.
L'ensemble des déclarations sur l'honneur demandées par le code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Des références sur les 3 dernières années.
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée, par tout moyen, notamment, par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Financement sur les crédits de fonctionnement de l'établissement. Paiement par mandat et virement administratif. Délai global de paiement: 30 jours.
Sauf refus du titulaire une avance sera versée dans les conditions réglementaires (article 87 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délais (30)
3. Critères environnementaux (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de la Méditerranée
Contact
Point de contact: direction des affaires générales. service des marchés publics
Diane Piclet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_pX2fMET5Nx 🌏
Nom: Université de la Méditerranée
Adresse postale: Stephane Amidieu au +33 491396500 renseignements administratifs: Danielle Henrio +33 49139655858, boulevard Charles Livon
direction des affaires générales service des marchés publics jardin du Pharo 58 boulevard Charles Livon
Téléphone: +33 491396558 📞
Fax: +33 491396601 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_pX2fMET5Nx 🌏
Commune postale: Marseille Cedex 7
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02/2011
Informations complémentaires
L'appel d'offres 26/2010 portant sur le même objet a été déclaré sans suite par décision du représentant légal du pouvoir adjudicateur en date du 21.12.2010.
Le DCE sera envoyé par courrier à titre gratuit à tout candidat qui en fait le demande adressée par télécopie à la direction des affaires générales - service des marchés publics au n° +33 491396601. Le DCE peut également être retiré sur place à l'adresse suivante: Université de la Méditerranée; direction des affaires générales, service des marchés publics, 58 bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7, FRANCE du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Le DCE peut enfin être téléchargé directement sur la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com à l'adresse suivante:
Le marché sera passé pour une durée de 3 ans ferme. Les dates de début et de fin du marché seront précisées à la notification.
Les appareils commandés au titre du présent marché quelque soit la date de commande de livraison et de mise en service auront pour échéance la date unique de fin du marché.
Pour les lots photocopieurs (1 et 2), l'université acceptera, éventuellement, du matériel reconditionné pour la dernière année du marché. Ce matériel présentera les mêmes caractéristiques, y compris pour les options, que les matériels neufs.
La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com.
Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la salle des marchés d' achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre.
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Utilisation de la plate-forme de dématérialisation:
Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le règlement de la présente consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com.
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Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
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Afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009, l'Université de la Méditerranée, publie sur son profil acheteur http://marchespublics.univmed.fr/.
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L'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir:
Nb: le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE.
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Les autres renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés dans le règlement de consultation.
Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs le certificat unique délivré par le trésorier payeur général (formulaire DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger - état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante http://www.minefe.gouv.fr/ thème: marchés publics), ou si le candidat est établi à l'étranger, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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Ainsi que les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, qui sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.
Ces documents doivent avoir été établis en 2011.
Ces exigences seront remplies par la production de l'imprimé DC6 et des pièces qu'il mentionne, téléchargeable à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/DC 6.rtf.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 009-013485 (2011-01-13)
Avis d'attribution de marché (2011-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: jardin du Pharo, 58 boulevard Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266842
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013485
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Annonce n° 178, BOAMP 12 B du 18.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Campus et composantes de l'Université de la Méditerranée, 13000 Marseille, Aix-en-Provence,-la-Ciotat-et-05000 Gap, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Adresse postale: la Clairière de l'Anjoly, bd de l'Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Code postal: 13217

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Diane Piclet. Direction des affaires générales. Service des marchés publics
Source: OJS 2011/S 162-266842 (2011-08-22)
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