Fourniture et transport de granulats pour les centres routiers et le parc du Conseil général

Conseil général de Côte-d'Or

— Fournitures de granulats éruptifs 2/4, 2/6, 4/6, et 6/10 (à titre indicatif 500 à 1 000 t par Agence) et de GNT 0/20, 0/31.5 et 0/80,
— transport dans les différents cantons du département.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Granulats Bourgogne Auvergne

Qui ?

• Conseil général de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-08	Avis de marché
2011-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.494 983,28

Valeur totale du marché: 494 983,28 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 72-117839
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé et les offres déposées sur le site. www.e-bourgogne.fr sous la référence: 0411granulats. Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les marchés subséquents sont passés pour une durée initiale de 1 an, sans minimum ni maximum. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions, sans que leur durée ne puisse excéder 4 ans.

Brève description:

— Fournitures de granulats éruptifs 2/4, 2/6, 4/6, et 6/10 (à titre indicatif 500 à 1 000 t par Agence) et de GNT 0/20, 0/31.5 et 0/80,

— transport dans les différents cantons du département.

Numéro du lot: 1
Brève description: Agence de l'Auxois Nord Montbard, Semur-en-Auxois, Venarey-lès-Laumes, Vitteaux.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Agence de l'Auxois Sud Arnay-le-Duc, Liernais, Pouilly-en-Auxois, Précy-sous-Thil, Saulieu, Sombernon.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Agence du Beaunois Beaune-Nord et Sud, Bligny-sur-Ouche, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Saint-Jean-de-Losne, Seurre.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Agence du Châtillon Aignay-le-Duc, Baigneux-les-Juifs, Châtillon-sur-Seine, Laignes, Montigny-sur-Aube, Recey-sur-Ource.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Agence du Dijonnais Chenôve, Dijon 1 à 8, Fontaine-les-Dijon, Genlis, Gevrey-Chambertin.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Agence Seine et Tilles Grancey-le-Château, Is-sur-Tille, Saint-Seine-L'Abbaye, Selongey.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Agence Saône Vingeanne Auxonne, Fontaine-Française, Mirebeau-sur-Bèze, Pontailler-sur-Saône.

Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.

Description des options:

Le cas échéant, les prestations complémentaires imprévues nécessaires à l'exécution du marché, pourront être attribuées sans mise en concurrence au titulaire du marché, par voie d'avenant ou de marchés complémentaires, dans les conditions visées aux articles 20, 35-II et 118 du code des marches publics français.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0411granulats

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:

— moyens humains,

— tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution ...).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres du département.

Droit au versement de l'avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.

Paiement par mandat administratif sous 30 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or \ pôle interdirectionnel infrastructures et transports \ direction des agences \ service eploitation et entretien
Adresse postale: 2c avenue Marbotte - cité Jean Bouhey
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380633358 📞
Fax: +33 380633054 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0411granulats
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé et les offres déposées sur le site.

www.e-bourgogne.fr sous la référence: 0411granulats.

Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 072-117839 (2011-04-08)

Avis d'attribution de marché (2011-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210208
Se réfère à l'avis: 2011/S 72-117839
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site http://www.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0611attribgranula). Annonce n° 167, BOAMP 74 B du 14.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (100)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: BP 27
Commune postale: Arnay-le-Duc
Code postal: 21230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 127-210208 (2011-07-04)

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