Fourniture et transport de fondants routiers pour le réseau de la DIR ouest

DIR Ouest

Fourniture et transport de fondants routiers pour le réseau DIR ouest.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-20 Avis de marché
2011-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel et chlorure de sodium pur
Quantité ou étendue:
À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation en valeur ou en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible de la commande est:Lot 1: Volume compris entre 400 et 2 500 tonnes.Lot 2: Volume compris entre 300 et 1 200 tonnes.Lot 3: Volume compris entre 400 et 2 000 tonnes.Lot 4: Volume compris entre 700 et 2 000 tonnes.Lot 5: Volume compris entre 400 et 1 300 tonnes.Lot 6: Volume compris entre 400 et 1 300 tonnes.
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Valeur totale du marché: 3 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel et chlorure de sodium pur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: SE/ PME L'Armorique, 10 rue Maurice Fabre
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Téléphone: +33 299334774 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131632
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés, — Unité monétaire utilisée, l'euro, — Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux, — À titre indicatif, les prestations commenceront au mois d'octobre 2011 jusqu'au 30.6.2012 renouvelable 3 fois par période de 12 mois, — Marchés à bons de commande conclu sans minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Diro_2011_Fondant routier", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde", — Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues, — Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier, — Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Diro_2011_Fondant routier", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de fondants routiers pour le réseau DIR ouest.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Rennes
Brève description: Fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Rennes.
Quantité ou étendue: Volume compris entre 400 et 2 500 tonnes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Laval
Brève description: Fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Laval.
Quantité ou étendue: Volume compris entre 300 et 1 200 tonnes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Brest
Brève description: Fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Brest.
Quantité ou étendue: Volume compris entre 400 et 2 000 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Saint Brieuc
Brève description:
Fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Saint Brieuc.
Quantité ou étendue: Volume compris entre 700 et 2 000 tonnes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Nantes
Brève description:
Fourniture et transports de fondants routiers pour les CEI du district de Nantes.
Quantité ou étendue: Volume compris entre 400 et 1 300 tonnes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Vannes
Brève description: Fourniture et transport de fondants routiers pour les CEI du district de Vannes.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation en valeur ou en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible de la commande est:
Lot 1: Volume compris entre 400 et 2 500 tonnes.
Lot 2: Volume compris entre 300 et 1 200 tonnes.
Lot 3: Volume compris entre 400 et 2 000 tonnes.
Lot 4: Volume compris entre 700 et 2 000 tonnes.
Lot 5: Volume compris entre 400 et 1 300 tonnes.
Lot 6: Volume compris entre 400 et 1 300 tonnes.
Description des options:
Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront les refuser.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DIRO-2011 Fondant routier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieux de livraison indiqués au I.3 du CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeable sur le site http://www.minefe.gouv.fr
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— La forme juridique du candidat,
— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
A - expérience:
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.
B - capacités professionnelles:
— Les certificats de qualifications professionnelles,
— Les certificats de qualité, délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes:
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
C - capacités techniques:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Origine du financement: Budget de l'état - BOP 203,
— Les prix sont fermes la première année et deviennent révisables à partir de la première reconduction,
— Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes et de paiement partiels définitifs,
— Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Le candidat remettant une offre, pour un même marché, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au vu du document financier (80)
2. La valeur technique des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR ouest
Contact
Point de contact: Bernard Perrot
Nom: Direction interdépartementale des routes ouest
Adresse postale: L'Armorique, 10 rue Maurice Fabre, CS 63 108
Commune postale: Rennes
Point de contact: Service exploitation pôle des moyens d'exploitation
Courrier électronique: se.pme.diro@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 299334731 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DREAL / PS I/ DF / Unité commande publique
Adresse postale: L'Armorique, 10 rue Maurice Fabre, CS 96515
Code postal: 35065
Téléphone: +33 299334555 📞

Référence
Dates
Date de début: 2011-10-27 📅
Date de fin: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIRO-2011 Fondant routier
Informations complémentaires
— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés,
— Unité monétaire utilisée, l'euro,
— Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,
— À titre indicatif, les prestations commenceront au mois d'octobre 2011 jusqu'au 30.6.2012 renouvelable 3 fois par période de 12 mois,
— Marchés à bons de commande conclu sans minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,
— Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Diro_2011_Fondant routier", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
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— La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",
— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues,
— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,
— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Diro_2011_Fondant routier", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction interdépartementale des routes ouest
Adresse postale: L'Armorique, 10 rue Maurice Fabre
Code postal: 35031
Téléphone: +33 299334798 📞
Fax: +33 299334703 📠
Source: OJS 2011/S 080-131632 (2011-04-20)
Avis d'attribution de marché (2011-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Ouest

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296547
Se réfère à l'avis: 2011/S 80-131632
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Marché à bons de commande - sans minimum sans maximum. Période ferme: 10 mois + 3 reconductions de 12 mois rappel dans les départements 53 avis initiaux parus dans le BOAMP no 81 B, annonce no 275 - département 29 BOAMP no 81 B, annonce no 211 - département 44 - BOAMP no 81 B, annonce no 259 - département 35 - BOAMP no 81 B, annonce no 238 - département 56 BOAMP no 81 B, annonce no 281. Annonce no196, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-09 📅
Nom: TIMAB Industries
Adresse postale: 55 boulevard Jules Verger
Commune postale: Dinard
Code postal: 35800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: timab@roullier.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: Quadrimex SAS
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Courrier électronique: sel@quadrimex.com 📧

3️⃣
Nom: SAS ROL Normandie
Adresse postale: ZI du Mesnil
Commune postale: Granville
Code postal: 50400
Courrier électronique: rol-normandie@eurovia.com 📧

4️⃣
Courrier électronique: timab@roullier.com 📧

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bernard Perror

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2011/S 182-296547 (2011-09-16)
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