Fourniture et pose de pieces detachees abribus et poteaux arrets existants

SMT du Douaisis

Fourniture et pose de piéces détachées abribus non publicitaires de marque Decaux (simple standard AA20, double standard AA20, simple murano, auvent, module hexagonal unité urbaine), de marque MDO standard topaze et auvent topaze.
Fourniture et pose de vitres pour les abribus non publicitaires de marque Decaux (simple standard AA20, double standard AA20, simple murano, auvent, module hexagonal unité urbaine), de marque MDO standard topaze et auvent topaze et pour les poteaux d'arrêts existants de marque Decaux type Mongy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nord technique

Qui ?

• SMT du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

• Abris › Éléments d'abris
• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
• Mobilier urbain › Poteaux d'arrêt d'autobus
• Structures et pièces › Structures diverses › Abris d'autobus

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-12	Avis de marché
2011-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Lot no 1 montant minimum 1 000 EUR HT et maximum 45 000 EUR HT,Lot no 2 montant minimum 500 EUR HT et maximum 15 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 395 boulevard Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-120007
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la réception par le titulaire du bon de commande: 6 semaines. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose de vitres pour les abribus non publicitaires de marque Decaux (simple standard AA20, double standard AA20, simple murano, auvent, module hexagonal unité urbaine), de marque MDO standard topaze et auvent topaze et pour les poteaux d'arrêts existants de marque Decaux type Mongy.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et pose de pièces détachées autres que les parties vitrées pour abribus existants
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Lot no1 montant minimum 1 000 EUR (HT) et maximum 45 000 EUR HT. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 10.8.2011.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et pose de vitres pour les abribus et poteaux d'arrêts existants
Informations complémentaires sur les lots:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Lot no 2 montant minimum 500 EUR (HT) et maximum 15 000 EUR HT. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 10.8.2011.

Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot no 1 montant minimum 1 000 EUR HT et maximum 45 000 EUR HT,

Lot no 2 montant minimum 500 EUR HT et maximum 15 000 EUR HT.

Numéro de référence: 2011-piécesdétachéesabrispoteaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Capacité économique et financière.

Capacité technique.

Situation économique et financière:

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans cautionnement et sans garanties.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique selon la réglementation en vigueur. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du SMTD, crédits disponibles au budget du SMTD.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Date d'ouverture des offres: 2011-05-31 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.

Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 31.5.2011 (17:30) (date et heure prévisionnelles).

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pondéré en % (60)
2. Valeur technique au regard du mémoire technique pondéré en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: SMTD 395 boulevard Pasteur 59287 Guesnain, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le président
Nom: Syndicat mixte des transports du douaisis
Point de contact: service des marchés
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Point de contact: Mme la présidente
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-piécesdétachéesabrispoteaux
Informations complémentaires

6 semaines.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 073-120007 (2011-04-12)

Avis d'attribution de marché (2011-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, 395 boulevard Pasteur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364704
Se réfère à l'avis: 2011/S 73-120007
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Annonce no 251, BOAMP 76 B du 16.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: Nord Technique
Adresse postale: 63 rue du Lieutenant Giard
Commune postale: courrieres
Code postal: 62710
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Source: OJS 2011/S 225-364704 (2011-11-21)

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