Fourniture et pose de panneaux de treillages modulaires pour les espaces verts de la ville de Puteaux (92) et du site de la Falaise (78).
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2011-05-23.
Avis de marché (2011-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Quantité ou étendue:
“Compte tenu du volume incertain des commandes, le présent marché est un marché a bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de...”
Quantité ou étendue
Compte tenu du volume incertain des commandes, le présent marché est un marché a bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000 EUR (HT)., en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins par le service espaces verts.Aucun paiement ne sera effectué sans bons de commande. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.Concernant les panneaux sur mesures, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à des devis établis sur la base des prix catalogue du titulaire. Ces devis devront être soumis à l'approbation du pouvoir adjudicateur. En cas d'approbation, un bon de commande sera émis sur la base du devis.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929251📞
Fax: +33 146929395 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 100-163875
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Le dossier est disponible et gratuit.”
Source: OJS 2011/S 100-163875 (2011-05-23)