Fourniture et pose de matériels de cuisine et d'entretien pour les collèges et le département d'Ille-et-Vilaine

Département d'Ille-et-Vilaine

Fourniture et pose de matériels de cuisine et d'entretien pour les collèges et le département d'Ille-et-Vilaine, 6 lots.
La fourniture et la pose des équipements de cuisine et d'entretien concerne les locaux appartenant ou utilisés par le département d'Ille-et-Vilaine, principalement les restaurants des collèges, le restaurant inter-administratif, la crèche, le parc départemental et l'hôtel du département.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département d'Ille-et-Vilaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-18	Avis de marché
2012-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour la préparation des aliments
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Division en 6 lots.— estimation globale annuelle: 130 000 EUR (HT),— estimation annuelle lot 1: 13 000 EUR (HT),— estimation annuelle lot 2: 80 000 EUR (HT),— estimation annuelle lot 3: 12 000 EUR (HT),— estimation annuelle lot 4: 12 000 EUR (HT),— estimation annuelle lot 5: 6 000 EUR (HT),— estimation annuelle lot 6: 7 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour la préparation des aliments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 avenue de la préfecture - CS 24218
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes
Contact
Courrier électronique: dafsam@cg35.fr 📧
Téléphone: +33 299023535 📞
Fax: +33 299023929 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-264214
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Adresse de téléchargement du dossier de consultation et de remise des offres électroniques: https://marches.e-megalisbretagne.org/. Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles. L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose de matériels de cuisine et d'entretien pour les collèges et le département d'Ille-et-Vilaine, 6 lots.

La fourniture et la pose des équipements de cuisine et d'entretien concerne les locaux appartenant ou utilisés par le département d'Ille-et-Vilaine, principalement les restaurants des collèges, le restaurant inter-administratif, la crèche, le parc départemental et l'hôtel du département.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériel de préparation
Brève description: Matériel de préparation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel de cuisson
Brève description: Matériel de cuisson.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériel de distribution
Brève description: Matériel de distribution.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: équipements frigorifiques
Brève description: Équipements frigorifiques.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériel d'entretien des sols
Brève description: Matériel d'entretien des sols.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: buanderie et hygiène
Brève description: Buanderie et hygiène.
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Division en 6 lots.

— estimation globale annuelle: 130 000 EUR (HT),

— estimation annuelle lot 1: 13 000 EUR (HT),

— estimation annuelle lot 2: 80 000 EUR (HT),

— estimation annuelle lot 3: 12 000 EUR (HT),

— estimation annuelle lot 4: 12 000 EUR (HT),

— estimation annuelle lot 5: 6 000 EUR (HT),

— estimation annuelle lot 6: 7 000 EUR (HT).

Description des options:

Les marchés sont conclus pour une période initiale du 1.1.2012 au 31.12.2012. Ils sont reconductibles.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11SCP-CUISINE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC 1 ou forme libre),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC 1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC 2 ou forme libre),

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget d'investissement du département à l'aide de ses fonds propres complétés par le recours à l'emprunt.

Délai global de paiement: 30 jours.

Règlement des comptes: conditions du CCAG-FCS.

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine
Contact
Point de contact: direction des finances / service commande publique
M. le Président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Département d'Ille-et-Vilaine
Commune postale: Rennes Cedex
Point de contact: Mme Kerviche ou secrétariat CAO
Téléphone: +33 299023125 📞
Point de contact: secrétariat CAO

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SCP-CUISINE
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.

L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 160-264214 (2011-08-18)

Avis d'attribution de marché (2012-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 750 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine
Adresse postale: 1 avenue de la Préfecture, CS 24218

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115517
Se réfère à l'avis: 2011/S 160-264214
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit de marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. S'agissant de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, les montants d'attribution des marchés sont des montants estimés. Pour les lots 4, 5 et 6, après appel d'offres déclaré infructueux, une négociation a été menée avec l'ensemble des candidats ayant déposé une offre conformément à l'article 35 I 1° du code des marchés publics. Annonce no176, BOAMP 162 B du 23.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Horis SAS Thirode
Adresse postale: route de Lorient
Commune postale: Vézin-le-Coquet
Code postal: 35746
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-16 📅
Nom: Sbcp
Adresse postale: ZA la Brosse 3 rue du Tertre
Commune postale: La Chapelle-des-Fougeretz
Code postal: 35520

5️⃣
Nom: GAMA 29
Adresse postale: ZA La Hallerais allée du Blosne, BP 87122
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35771

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2012/S 070-115517 (2012-04-10)

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Matériel pour la préparation des aliments