Fourniture et pose de jeux d'enfants

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la fourniture et la pose de jeux d'enfants dans divers jardins publics à Saint-Étienne, Saint-Victor et Rochetaillée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABC Diffusion
• Euroludique
• Gaillard- Rondino
• Husson/ MAJEP mandataire Husson
• Kompan / Paysage 2000 mandataire Kompan
• Ludoparc

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines › Équipements pour terrain de jeux

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-18	Avis de marché
2011-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Quantité ou étendue:

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum, décomposé en 7 lots.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2011. La date prévisionnelle de notification est juillet 2011.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091143
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: — recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics, — garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la pose de jeux d'enfants dans divers jardins publics à Saint-Étienne, Saint-Victor et Rochetaillée.

Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux destinés à la petite enfance.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 28 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux à ossature bois pour enfants de 2 à 6 ans.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux à ossature métal pour enfants de 2 à 6 ans.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux à ossature bois pour enfants de plus de 6 ans.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 40 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Jeux à ossature métal pour enfants de plus de 6 ans.
Numéro du lot: 6
Brève description: Jeux de cordage.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Brève description: Jeux multisports et agrès sportifs.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 50 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2011. La date prévisionnelle de notification est juillet 2011.

Description des options:

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: 10089710
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne, Saint-Victor, Rochetaillée, 42000 Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (Dc 1),

— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Dc 1),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc 2),

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (Dc 2).

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2),

— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du Dc 2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du Dc 2). En cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont conseillés et disponibles sur le site internet du ministère des finances http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne,

— délai global de paiement: 30 jours,

— application des règles de la comptabilité publique,

— les prix sont unitaires, révisables pour les prix du bordereau et ajustables pour les prix catalogues,

— Une avance est prévue,

— cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (20)
3. Délai d'exécution % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Direction voirie infrastructure: Mmes Crozet et Faure
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487259 📞
Courrier électronique: geraldine.crozet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487345 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10089710
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation. Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 056-091143 (2011-03-18)

Avis d'attribution de marché (2011-08-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-268597
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091143
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr délai de recours: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce no 368, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (20)
3. Délai d'exécution (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-15 📅
Adresse postale: rue de l'Industrie
Commune postale: Heyrieux
Code postal: 38450
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 19 avenue Jules Carteret
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

3️⃣
Adresse postale: zone de la Houche
Commune postale: Mailleroncourt
Code postal: 70420

4️⃣
Adresse postale: 363 rue M. Seguin
Commune postale: Dammaire-lès-Lys
Code postal: 77198

5️⃣
Adresse postale: route de l'Europe, BP 1
Commune postale: Lapoutroie
Code postal: 68650

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: rue de l'Industrie, BP 195
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42604
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
6
5
Source: OJS 2011/S 163-268597 (2011-08-24)

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