Fourniture et pose de consignes individuelles vélos sur le territoire de Nantes métropole
Nantes Métropole
Vélo classique (monoplace, 2 roues) mais ne prenant pas en compte les tandems et autres vélos allongés. Le modèle de consigne proposé devra être muni d'un dispositif de sécurisation individuelle permettant la fermeture par l'intermédiaire d'un cadenas et d'un antivol en U.
Pose de ces consignes-vélos dans les centres bourgs et pôles urbains pour favoriser le rabattement vers les lignes de bus ou de tramway, le long des lignes de bus, chronobus, busway et tramway et auprès de certains équipements d'envergure.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-01 | Avis de marché |
| 2012-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380945
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11FA013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction générale des déplacements
Adresse postale: mission déplacements doux, 2 cours du Champ de Mars
Point de contact: Cédric Guilbaud
Courrier électronique: cedric.guilbaud@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240999257 📠
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: service des marchés, 2 cours du Champ de Mars
Point de contact: ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FA013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 235-380945 (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Montant minimum pour la durée initiale du marché: 100 000,00 EUR (HT).Montant maximum pour la durée initiale du marché: 400 000,00 EUR (HT).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380945
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations:
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant minimum: 300.000 EUR (HT).
Montant maximum: 1 200 000 EUR (HT).
Vélo classique (monoplace, 2 roues) mais ne prenant pas en compte les tandems et autres vélos allongés. Le modèle de consigne proposé devra être muni d'un dispositif de sécurisation individuelle permettant la fermeture par l'intermédiaire d'un cadenas et d'un antivol en U.
Afficher plus
Pose de ces consignes-vélos dans les centres bourgs et pôles urbains pour favoriser le rabattement vers les lignes de bus ou de tramway, le long des lignes de bus, chronobus, busway et tramway et auprès de certains équipements d'envergure.
Quantité ou étendue:
Montant minimum pour la durée initiale du marché: 100 000,00 EUR (HT).
Montant maximum pour la durée initiale du marché: 400 000,00 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Numéro de référence: 11FA013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21.2.2002.
Modalités de financement: ressources propres Nantes métropole.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction générale des déplacements
Adresse postale: mission déplacements doux, 2 cours du Champ de Mars
Point de contact: Cédric Guilbaud
Courrier électronique: cedric.guilbaud@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240999257 📠
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: service des marchés, 2 cours du Champ de Mars
Point de contact: ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FA013
Informations complémentaires
Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations:
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 235-380945 (2011-12-01)
Avis d'attribution de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 381 250 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149590
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380945
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (30)
2. Valeur technique (%) (45)
3. Délais proposés par le candidat dans l'acte d'engagement (%) (20)
4. Valeur environnementale appréciée au regard du mémoire environnmental (%) (5)
Attribution du marché
Nom: Altinnova
Adresse postale: 6 rue du Docteur Guinard
Commune postale: St Marcellin en Forez
Code postal: 42680
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111, 44000 Nantes Cedex 01, FRANCE. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Ile Gloriette BP 24111, 44000 Nantes Cedex 01. E-Mail, FRANCE: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Source: OJS 2012/S 091-149590 (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 381 250 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149590
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380945
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes métropole, direction de la commande publique - service des marchés immeuble Valmy - 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE, tél: +33 240992377 / 78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 3.4.2012. Section V: attribution du marché. Date d'attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentioné dans le DQE.
Annonce no304, BOAMP 236 B du 7.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (30)
2. Valeur technique (%) (45)
3. Délais proposés par le candidat dans l'acte d'engagement (%) (20)
4. Valeur environnementale appréciée au regard du mémoire environnmental (%) (5)
Attribution du marché
Nom: Altinnova
Adresse postale: 6 rue du Docteur Guinard
Commune postale: St Marcellin en Forez
Code postal: 42680
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111, 44000 Nantes Cedex 01, FRANCE. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Ile Gloriette BP 24111, 44000 Nantes Cedex 01. E-Mail, FRANCE: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Source: OJS 2012/S 091-149590 (2012-05-09)
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