Fourniture et pose de clôtures
Ville de Rouen
L'objet du marché porte sur la fourniture et pose de clôtures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-24 | Avis de marché |
| 2011-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-06 📅
Date de publication: 2011-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 40-065266
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'objet du marché porte sur la fourniture et pose de clôtures.
Numéro du lot: 1
Brève description: Treillis soudés, portails, pare-ballons, simples torsions.
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande dont le minimum annuel est de 30 000 EUR (HT) et le maximum annuel de 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Clôtures bois.
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande dont le minimum annuel est de 1 500 EUR (HT) et le maximum annuel de 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Clôtures béton.
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande dont le minimum annuel est de 1 000 EUR (HT) et le maximum annuel de 30 000 EUR (HT).
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (détail estimatif) (70)
2. valeur technique des prestations (au vu du cadre de réponse annexé au CCTP et des fiches techniques du matériel proposé) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Contact
Point de contact: Mme le maire de Rouen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Rouen - Direction des espaces publics et naturels
Adresse postale: Centre municipal Pélissier - rue Roger Bésus
Commune postale: Rouen Cedex
Point de contact: M. Dominique Poullain
Téléphone: +33 624518220 📞
Fax: +33 235088870 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: M. Serge Villeret
Téléphone: +33 235088840 📞
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Rouen - Direction des affaires juridiques - Service de la commande publique
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle - bâtiment Bourg l'abbé (1er étage)
Fax: +33 235088722 📠
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10DEPN69
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Source: OJS 2011/S 040-065266 (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Quantité ou étendue:
Le marché comprend les 3 lots suivants:— lot 1: treillis soudés, portails, pare-ballons, simples torsions,— lot 2: clôtures bois,— lot 3: clôtures béton.Pour chacun des lots, le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics français) conclu pour une durée initiale de 1 an.Les montants mini et maxi sont identiques pour la période initiale du marché et les éventuelles périodes de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-06 📅
Date de publication: 2011-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 40-065266
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
— Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr mais accepte les plis adressés par voie papier, par lettre recommandée avec accusé réception ou par dépôt contre récépissé, à l'adresse suivante:
Ville de Rouen,
Direction des affaires juridiques - service de la commande publique,
Bâtiment Bourg l'Abbé - 1
53 place du Général de Gaulle,
76037 Rouen Cedex 1, FRANCE.
(La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisé).
— les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. - Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'objet du marché porte sur la fourniture et pose de clôtures.
Numéro du lot: 1
Brève description: Treillis soudés, portails, pare-ballons, simples torsions.
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande dont le minimum annuel est de 30 000 EUR (HT) et le maximum annuel de 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Clôtures bois.
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande dont le minimum annuel est de 1 500 EUR (HT) et le maximum annuel de 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Clôtures béton.
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande dont le minimum annuel est de 1 000 EUR (HT) et le maximum annuel de 30 000 EUR (HT).
Le marché comprend les 3 lots suivants:
— lot 1: treillis soudés, portails, pare-ballons, simples torsions,
— lot 2: clôtures bois,
— lot 3: clôtures béton.
Pour chacun des lots, le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics français) conclu pour une durée initiale de 1 an.
Les montants mini et maxi sont identiques pour la période initiale du marché et les éventuelles périodes de reconduction.
Le marché est reconductible 3 fois. Les périodes éventuelles de reconduction sont de 1 an.
Numéro de référence: 10DEPN69
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés public,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget ville de Rouen / Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (arrêté du 8.9.2009) / Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (détail estimatif) (70)
2. valeur technique des prestations (au vu du cadre de réponse annexé au CCTP et des fiches techniques du matériel proposé) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Contact
Point de contact: Mme le maire de Rouen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Rouen - Direction des espaces publics et naturels
Adresse postale: Centre municipal Pélissier - rue Roger Bésus
Commune postale: Rouen Cedex
Point de contact: M. Dominique Poullain
Téléphone: +33 624518220 📞
Fax: +33 235088870 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: M. Serge Villeret
Téléphone: +33 235088840 📞
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Rouen - Direction des affaires juridiques - Service de la commande publique
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle - bâtiment Bourg l'abbé (1er étage)
Fax: +33 235088722 📠
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10DEPN69
Informations complémentaires
— Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr mais accepte les plis adressés par voie papier, par lettre recommandée avec accusé réception ou par dépôt contre récépissé, à l'adresse suivante:
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Ville de Rouen,
Direction des affaires juridiques - service de la commande publique,
Bâtiment Bourg l'Abbé - 1
53 place du Général de Gaulle,
76037 Rouen Cedex 1, FRANCE.
(La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisé).
— les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. - Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Source: OJS 2011/S 040-065266 (2011-02-24)
Avis d'attribution de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331186
Se réfère à l'avis: 2011/S 40-065266
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Nom: Jcev
Adresse postale: rue du Bois Cordieu
Commune postale: Vitot
Code postal: 27110
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr/ta/rouen/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 204-331186 (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331186
Se réfère à l'avis: 2011/S 40-065266
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le marché résultant de la présente consultation a été conclu le 2.10.2011. Le contrat est consultable sur place en faisant la demande par courrier au service de la commande publique, place du Général de Gaulle, 76037 Rouen Cedex 1, FRANCE.
Annonce n° 169, BOAMP 42 A. Annonce n° 297, BOAMP 42 B du 1.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Nom: Jcev
Adresse postale: rue du Bois Cordieu
Commune postale: Vitot
Code postal: 27110
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr/ta/rouen/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication du présent avis.
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