Fourniture et petit materiel pour l'équipement la mise en rayon et la préservation de documents écrits, audio et vidéo pour la bmvr et les services de la ville de Nice
Ville de Nice
Le présent appel d'offres concerne les diverses fournitures et petits matériels pour l'équipement, la mise en rayon et la préservation de documents écrits, audio et vidéo.
Le présent marché est décomposé en 3 lots:
Intitulé et objet des lots:
Lot 1: Boîtiers pour CD, DVD, cassettes vidéo et pochettes pour disques, CD et partitions.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques › Boîtiers de protection
- • Articles de papeterie et autres articles en papier › Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Gélatines › Adhésifs
- • Mobilier de bureau › Présentoirs
- • Organisateurs et accessoires › Boîte de rangement de dossiers
- • Petit matériel de bureau › Papier et carton traités
- • Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires
- • Équipement de bureau, excepté les meubles › Équipement de classement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-16 | Avis de marché |
| 2012-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtiers de protection
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtiers de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-359475
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boîtiers pour CD, DVD, cassettes vidéo et pochettes pour disques, CD et partitions
Brève description:
Brève description:
Brève description: Fournitures et petits matériels pour conservation des documents patrimoniaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Description des options:
Numéro de référence: 4821
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: critère 1: la qualité des fournitures (60)
2. Pour le lot 1: critère 2: le prix tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED (40)
3. Pour les lots 2 et 3: critère unique: le prix (100)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: dao@nicecotedazur.org
M. le maire de Nice
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plate-forme ou par mail: michele.bossy@ville-nice.fr
Retrait sur place ou demande par télécopie: ville de Nice, direction de la BMVR
Adresse postale: 1 avenue Saint-Jean Baptiste
Téléphone: +33 497134829 📞
Fax: +33 497134805 📠
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, direction adjointe gestion des marchés publics, direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo, 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4821
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 Franck Pilatte, 06359 Nice Cedex 4, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél.: +33 492041313. Fax: +33 493557831
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE. E-mail: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél.: 491156374.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, 06359 Nice Cedex 4, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél.: +33 492041313. Fax: +33 493557831
Source: OJS 2011/S 221-359475 (2011-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtiers de protection
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:Montant minimum annuel des 3 lots: 34 500 EUR (HT).Montant maximum annuel des 3 lots: 111 000 EUR (HT).Codes commande 15.025 - 15.036 - 20.010 - 20.035 - 38.010.Durée du marché: 1 (un) an à compter de la date de notification du marché.Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification et pourra être renouvelé 3 fois, par reconduction tacite par période de 12 mois sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.Délai de livraison: Le délai de livraison de chaque commande part du lendemain de la date de réception du bon de commande. Ce délai ne pourra excéder 21 jours.Date prévisionnelle de commencement des prestations: 15.2.2012.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtiers de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-359475
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
1) La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics;
2) Jugement des offres: Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:
Pour le lot 1: critère 1: la qualité des fournitures (pondération: 60 %), jugée en fonction des échantillons fournis selon 3 sous-critères:
Sous-critère 1: la résistance des pochettes (nombre de points 25);
Sous-critère 2: la résistance des boîtiers (nombre de points 40);
Sous-critère 3: la facilité de montage des boîtiers (nombre de points 35) des boîtiers;
Critère 2: le prix (pondération: 40 %) tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED.
Pour le lot 1: EN cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère n° 1 sera attributaire du marché;
Pour les lots 2 et 3: critère unique: le prix (pondération: 100 %) tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED.
3) Echantillons à fournir: echantillons pochettes de différents formats (1 modèle de chaque):
Pochettes avec rabat et sans rabat.
Pochettes 1 et plusieurs CD avec rabat et sans rabat.
Pochettes à soufflet avec rabat et sans rabat.
Pochette carton avec trou central.
Pochettes avec rabat et attache.
Pochettes pour digipack haut 17x27 cm avec soufflet.
Echantillons boîtiers (un modèle de chaque).
Boîtier cd simple complet assemblé.
Boîtier cd simple complet non assemblé.
Plateau CD standard (marguerite).
Boîtier 1 à plusieurs cd vide.
Coffret collector boîtier plusieurs DVD.
Adresse de livraison des échantillon.
Direction de la BMVR,
1 avenue Saint-Jean Baptiste,
06364 Nice Cedex 4, FRANCE.
Tél.: +33 497134829, fax: +33 497134805.
Avant la date et l'heure indiquees dans la page de garde du RC.
Aucun echantillon ne sera retourne aux entreprises.
Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française.
Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier:
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: PDF, BMP, JPG, JPEG, TIF, TIFF ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne les diverses fournitures et petits matériels pour l'équipement, la mise en rayon et la préservation de documents écrits, audio et vidéo.
Le présent marché est décomposé en 3 lots:
Intitulé et objet des lots:
Lot 1: Boîtiers pour CD, DVD, cassettes vidéo et pochettes pour disques, CD et partitions.
Intitulé du lot: boîtiers pour CD, DVD, cassettes vidéo et pochettes pour disques, CD et partitions
Brève description:
Boîtiers pour CD, DVD, cassettes vidéo et pochettes pour disques, CD et partitions.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum de 6 500 EUR (HT). Montant annuel maximum de 22 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Equipements divers: petites fournitures et petits matériels pour marquage, cotation et réparation des documents et matériels de mise en rayon.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 2: 39153100 39155100 39154000 39132500. Montant annuel minimum de 18 000 EUR (HT). Montant annuel maximum de 54 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures et petits matériels pour conservation des documents patrimoniaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 3: 30192000 30192700 30195300 30199410 39155100. Montant annuel minimum de 10 000 EUR (HT). Montant annuel maximum de 35 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:
Montant minimum annuel des 3 lots: 34 500 EUR (HT).
Montant maximum annuel des 3 lots: 111 000 EUR (HT).
Codes commande 15.025 - 15.036 - 20.010 - 20.035 - 38.010.
Durée du marché: 1 (un) an à compter de la date de notification du marché.
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification et pourra être renouvelé 3 fois, par reconduction tacite par période de 12 mois sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Délai de livraison: Le délai de livraison de chaque commande part du lendemain de la date de réception du bon de commande. Ce délai ne pourra excéder 21 jours.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 15.2.2012.
Des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires pourront être conclus selon l'article 35.II-4 du code des marchés publics.
Marché reconductible 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 28.2.2011 complétée, datée et signée ou équivalent,
— la "déclaration du candidat", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement.
Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal.
Modalités de paiement:Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.
— les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,
— le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,
— le comptable assignataire est le M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale,
— forme des prix: ajustable. Prix révisés à chaque nouvelle parution du catalogue.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: critère 1: la qualité des fournitures (60)
2. Pour le lot 1: critère 2: le prix tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED (40)
3. Pour les lots 2 et 3: critère unique: le prix (100)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: dao@nicecotedazur.org
M. le maire de Nice
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plate-forme ou par mail: michele.bossy@ville-nice.fr
Retrait sur place ou demande par télécopie: ville de Nice, direction de la BMVR
Adresse postale: 1 avenue Saint-Jean Baptiste
Téléphone: +33 497134829 📞
Fax: +33 497134805 📠
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, direction adjointe gestion des marchés publics, direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo, 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4821
Informations complémentaires
1) La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics;
2) Jugement des offres: Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:
Pour le lot 1: critère 1: la qualité des fournitures (pondération: 60 %), jugée en fonction des échantillons fournis selon 3 sous-critères:
Sous-critère 1: la résistance des pochettes (nombre de points 25);
Sous-critère 2: la résistance des boîtiers (nombre de points 40);
Sous-critère 3: la facilité de montage des boîtiers (nombre de points 35) des boîtiers;
Critère 2: le prix (pondération: 40 %) tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED.
Pour le lot 1: EN cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère n° 1 sera attributaire du marché;
Pour les lots 2 et 3: critère unique: le prix (pondération: 100 %) tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED.
3) Echantillons à fournir: echantillons pochettes de différents formats (1 modèle de chaque):
Pochettes avec rabat et sans rabat.
Pochettes 1 et plusieurs CD avec rabat et sans rabat.
Pochettes à soufflet avec rabat et sans rabat.
Pochette carton avec trou central.
Pochettes avec rabat et attache.
Pochettes pour digipack haut 17x27 cm avec soufflet.
Echantillons boîtiers (un modèle de chaque).
Boîtier cd simple complet assemblé.
Boîtier cd simple complet non assemblé.
Plateau CD standard (marguerite).
Boîtier 1 à plusieurs cd vide.
Coffret collector boîtier plusieurs DVD.
Adresse de livraison des échantillon.
Direction de la BMVR,
1 avenue Saint-Jean Baptiste,
06364 Nice Cedex 4, FRANCE.
Tél.: +33 497134829, fax: +33 497134805.
Avant la date et l'heure indiquees dans la page de garde du RC.
Aucun echantillon ne sera retourne aux entreprises.
Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française.
Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier:
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: PDF, BMP, JPG, JPEG, TIF, TIFF ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 Franck Pilatte, 06359 Nice Cedex 4, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél.: +33 492041313. Fax: +33 493557831
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE. E-mail: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél.: 491156374.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, 06359 Nice Cedex 4, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél.: +33 492041313. Fax: +33 493557831
Source: OJS 2011/S 221-359475 (2011-11-16)
Avis d'attribution de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 180,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-087536
Se réfère à l'avis: 2011/S 221-359475
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Nice.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-05 📅
Nom: Société ASLER Diffusion
Adresse postale: 14 boulevard André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société Asler Diffusion
3️⃣
Nom: Société Stouls
Adresse postale: 9-11 rue de l'Orme Saint Germain
Commune postale: Champlan Cedex
Code postal: 91165
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 054-087536 (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 180,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-087536
Se réfère à l'avis: 2011/S 221-359475
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Durée du marché: 1 an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. Marché à bons de commande: lot 1 - montant annuel minimum: 6 500 EUR HT - montant annuel maximum: 22 000 EUR HT. Lot 2 - montant annuel minimum: 18 000 EUR HT montant annuel maximum: 54 000 EUR HT Lot 3 - montant annuel minimum: 10 000 EUR HT - montant annuel maximum: 35 000 EUR (HT).
Annonce n° 144, BOAMP 223 B du 18.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Nice.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-05 📅
Nom: Société ASLER Diffusion
Adresse postale: 14 boulevard André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société Asler Diffusion
3️⃣
Nom: Société Stouls
Adresse postale: 9-11 rue de l'Orme Saint Germain
Commune postale: Champlan Cedex
Code postal: 91165
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein.
Contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus pour les lots 1,2 et 3, le 28.2.2012 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice.
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Vous pourrez consulter ce contrat à la direction adjointe gestion des marchés publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 FRANCE 4ème étage Tél. +33 497134470; fax + 33 497132919. Mail michele.trietti@nicecotedazur.org.
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 054-087536 (2012-03-15)
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