Fourniture et montage de caisses d'emballage bois et métalliques ainsi que la fourniture de caisses palette PVC

MINDEF/armée de l'Air/DCIA

Fourniture et montage de caisses d'emballage bois et métalliques ainsi que la fourniture de caisses palette PVC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-01 Avis de marché
2011-04-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: base aérienne 106 - SSAM Bordeaux Mérignac - avenue de l'Argonne - CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 540540414 📞
Fax: +33 540540411 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-30 📅
Date de publication: 2011-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 24-038618
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande. Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le site internet cité ci-dessus. Le candidat doit choisir un mode unique de transmission de son offre. Il a donc le choix d'une transmission par voie postale, par remise physique ou par voie électronique. En tout état de cause, si le candidat transmet plusieurs plis (hors copie de sauvegarde), le directeur de la SSAM retiendra le dernier pli parvenu au service. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et montage de caisses d'emballage bois et métalliques ainsi que la fourniture de caisses palette PVC.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et montage de caisses d'emballage bois
Brève description: Fourniture et montage de caisses d'emballage bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont les suivants:— Prix: 45,— Valeur technique: 40,— Développement durable: 15.Montant du marché:Montant minimum en euros HT: 20 000,00.Sans montant maximum.
Les critères d'attribution sont les suivants:
— Prix: 45,
— Valeur technique: 40,
— Développement durable: 15.
Montant du marché:
Montant minimum en euros HT: 20 000,00.
Sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et montage de caisses métalliques
Brève description: Fourniture et montage de caisses métalliques.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont les suivants:— prix: 55,— valeur technique: 45.Montant du marché:Montant minimum en euros HT: 20 000,00.Sans montant maximum.
— prix: 55,
— valeur technique: 45.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de caisses palettes PVC
Brève description: Fourniture de caisses palettes PVC.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont les suivants:— prix: 55,— valeur technique: 45.Montant du marché:Montant minimum en euros HT: 10 000,00.Sans montant maximum.
Montant minimum en euros HT: 10 000,00.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: ECIA-SSAM10-AOO16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux de l'ECIA 11.565 - BA106, 33693 Mérignac Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (ou imprimé Cerfa Dc1); - les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou imprimé Cerfa Dc1); - tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant); - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa Dc2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Afficher plus
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés par l'entreprise au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché; - les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de prestations exécutées au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé); - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années; - déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou du membre du groupement les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché. Tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés par l'article 45 du CMP.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget du ministère de la défense.
Le délai global de paiement est de 30 jours conformément au décret n° 2008-407 du 28.4.2008.
Les prestations exécutées au titre de chaque bon de commande font l'objet d'un paiement définitif après service fait et admission des prestations conformément au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/DCIA
Contact
Point de contact: Mindef/Armée de l'air

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM10-AOO16
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande.
Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le site internet cité ci-dessus.
Le candidat doit choisir un mode unique de transmission de son offre. Il a donc le choix d'une transmission par voie postale, par remise physique ou par voie électronique. En tout état de cause, si le candidat transmet plusieurs plis (hors copie de sauvegarde), le directeur de la SSAM retiendra le dernier pli parvenu au service.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556906500 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges relatis aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Aquitaine, 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 024-038618 (2011-02-01)
Informations complémentaires (2011-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 72-116570
Se réfère à l'avis: 2011/S 24-038618
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2011/S 072-116570 (2011-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Autres conteneurs Caisses Caisses à claire-voie Caisses-palettes