Fourniture et montage de caisses d'emballage bois et métalliques ainsi que la fourniture de caisses en matière plastique

Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Fourniture et montage de caisses d'emballage bois et métalliques ainsi que la fourniture de caisse en matière plastique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-10 Avis de marché
2011-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Courrier électronique: ssam33.503.ecia.ba106@inet.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 540540422 📞
Fax: +33 557536365 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186662
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et montage de caisses d'emballage bois et métalliques ainsi que la fourniture de caisse en matière plastique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et montage de caisses d'emballage bois
Brève description: Fourniture et montage de caisses d'emballage bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum en euros HT: 20 000,00 montant maximum en euros HT: sans montant maximum des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: - prix: 45 % - valeur technique: 40 % - développement durable: 15 %.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et montage de caisses métalliques
Brève description: Fourniture et montage de caisses métalliques.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum en euros HT: 20 000,00 montant maximum en euros HT: sans montant maximum Des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: - prix: 55 % - valeur technique: 45 %.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de caisses de matière plastique
Brève description: Fourniture de caisses de matière plastique.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum en euros HT: 10 000,00 montant maximum en euros HT: sans montant maximum des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: - prix: 55 % - valeur technique: 45 %.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: ECIA-SSAM11-AC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu de livraison: ecia 11565, 33700 Mérignac, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant, (ou imprimé Cerfa DC1),
— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou imprimé Cerfa DC1),
— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Les modèles DC1 et DC2 sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les surfaces de stockage, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre,
— les références en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, en particulier avec les indications de prestations exécutées au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou du membre du groupement, les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.
Tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés par l'article 45 du CMP.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et garanties exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget du ministère de la défense.
Le délai global de paiement est de trente jours conformément au décret no2008-407 du 28.4.2008.
Les prestations exécutées au titre de chaque bon de commande font l'objet d'un paiement définitif après service fait et admission des prestations conformément au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique exigée.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/SIMMAD/SSAM33503
Contact
Point de contact: Mindef-structure spécialisée d'achat et de mandatement 33503
M. le directeur de la SSAM33.503
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503
Adresse postale: base aérienne 106 - avenue de l'Argonne, CS 70037
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Nom: structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM11-AC01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 113-186662 (2011-06-10)
Avis d'attribution de marché (2011-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364506
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-186662
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Annonce no270, BOAMP 118 B du 18.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu de livraison: ECIA 11565, 33700 Mérignac, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Hycamep SAS
Adresse postale: 10 rue Henri Bessemer, ZI de Malemort
Commune postale: Malemort-sur-Correze
Code postal: 19360

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de la SSAM33503
Source: OJS 2011/S 225-364506 (2011-11-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Hycamep SAS Infructueux
Produits/services:
Produits en cuir et textiles, matériaux... Produits en caoutchouc et en plastique Produits en plastique Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Tonneaux en métal Caisses de stockage Autres conteneurs Caisses