Fourniture et mise en service de matériel de maintenance et de réparation pour véhicules légers et poids lourds au sein des établissements publics locaux d'enseignements de la Région Nord-Pas de Calais

Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Fourniture et mise en service de matériel de maintenance et de réparation pour véhicules légers et poids lourds au sein des établissements publics locaux d'enseignements de la Région Nord-Pas-de-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-08 Avis de marché
2011-05-13 Informations complémentaires
2012-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments automobiles
Quantité ou étendue:
La présente consultation se décompose en douze lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord cadre attribué à un seul opérateur économique. La présente consultation débouchera sur la passation d'accord-cadres sans montant minimum et sans montant maximum. La présente consultation débouchera sur la passation d'un accord-cadre au sens de la directive européenne et d'un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 2 900 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: région Nord Pas-de-Calais, siège de région, 151 avenue Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115790
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Monnaie: euro. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou être déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2010.168 fourniture et mise en service de matériel de maintenance et de réparation pour véhicules legers et poids lourds au sein des établissements publics locaux d'enseignement de la Région Nord-Pas-de-Calais. - Lot n° (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Région Nord/Pas-de-Calais, direction du patrimoine, siège de région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Paul Naels, tél. +33 328828761. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et mise en service de matériel de maintenance et de réparation pour véhicules légers et poids lourds au sein des établissements publics locaux d'enseignements de la Région Nord-Pas-de-Calais.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Air comprime et accessoires
Brève description: Air comprime et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 100 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériels de: lavage-nettoyage et accessoires
Brève description: Matériels de: lavage-nettoyage et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 40 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériels de: carrosserie, peinture et accessoires
Brève description: Matériels de: carrosserie, peinture et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 345 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ponts élévateurs, systèmes de crics et accessoires
Brève description: Ponts élévateurs, systèmes de crics et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 325 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Appareillages de diagnostic, d'antipollution et accessoires
Brève description: Appareillages de diagnostic, d'antipollution et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 305 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Appareillages de lubrification, de récupération de fluides et accessoires
Brève description: Appareillages de lubrification, de récupération de fluides et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 25 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Appareillages suspensions, freins, trains roulants et accessoires
Brève description: Appareillages suspensions, freins, trains roulants et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 108 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Appareillages énergie électrique et accessoires
Brève description: Appareillages énergie électrique et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 9 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Matériels didactiques automobiles, bancs moteurs et accessoires
Brève description: Matériels didactiques automobiles, bancs moteurs et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 150 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Équipements et prestations specifiques
Brève description: Équipements et prestations specifiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 34 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Équipements poids lourds et accessoires
Brève description: Équipements poids lourds et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 320 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Équipements cycles - motocycles et accessoires
Brève description: Équipements cycles - motocycles et accessoires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 140 000,00 EUR HT.
Description des options:
Le marché pourra etre reconduit par périodes successives de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2010.168
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPLE de la Région Nord - Pas-de-Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,000 % du montant du marché sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Elle pourra etre remplacée par une garantie à première demande au gré du titulaire. Le versement de l'avance est conditionné à l'exception des organismes publics, par laconstitution d'une garantie a première demande à concurrence de 50 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Une avance de 5,000 % pourra etre versée au titulaire dans les conditions prévues au marché. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds publics/ressources propres.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée d'après les Performances techniques des produits proposés (40)
2. Prix (40)
3. Prix: simulation des produits les plus courants pour les EPLE (20)
4. Prix: prix prestations organisme de contrôle: coût horaire intervention et coût forfaitaire rapport d'expertise (12)
5. Prix: rabais sur prix catalogues (8)
6. Service après vente & garantie: (10)
7. Service après vente & garantie:: délai d'intervention (5)
8. Service après vente & garantie:: durée totale de garantie (5)
9. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826281 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Région Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue Hoover (accès parking visiteurs)
Point de contact: Gérald Arbeltier
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010.168
Informations complémentaires
Monnaie: euro. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou être déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2010.168 fourniture et mise en service de matériel de maintenance et de réparation pour véhicules legers et poids lourds au sein des établissements publics locaux d'enseignement de la Région Nord-Pas-de-Calais. - Lot n° (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Région Nord/Pas-de-Calais, direction du patrimoine, siège de région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Paul Naels, tél. +33 328828761.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 071-115790 (2011-04-08)
Informations complémentaires (2011-05-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-152888
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115790
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2011/S 094-152888 (2011-05-13)
Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région, 151 avenue Hoover
Contact
Téléphone: +33 328828282 📞
Fax: +33 328826283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019912
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Chaque marché est conclut sans montant minimum et sans montant maximum. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative.- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative.- un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché.Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPLE de la Région Nord - Pas de Calais

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée d'après les performances techniques des produits proposés (40)
4. Prix: prix prestations organisme de contrôle: coût horaire intervention et Coût forfaitaire rapport d'expertise (12)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-30 📅
Nom: Dhenin Besse
Adresse postale: 7 rue du Pré Catelan
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Arques Electro Diesel
Adresse postale: ZI du Lobel rue Louvois
Commune postale: Arques
Code postal: 62510

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2012/S 013-019912 (2012-01-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Arques Electro Diesel Dhenin Besse
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechanges pour poids lourds,... Locomotives et matériel roulant de chemin... Éléments automobiles