Fourniture et mise en place de divers éléments de vantellerie pour la centrale hydroélectrique d'Halsou (64)

Hydrostadium

Fourniture et mise en place de divers éléments de vantellerie dont:
— Sur l’ouvrage de prise d’eau:
—— Remplacement de l’ouvrage de prise d’eau et des vannes associées,
—— La fourniture et la mise en place de vérins de manoeuvre,
—— La fourniture de la centrale hydraulique,
— Sur l’ouvrage de dégravement motorisation de vannes:
—— Remplacement des boîtes à crics, crémaillères et des motorisations associées,
—— La fourniture de la centrale hydraulique,
—— La fourniture et mise en place de la motorisation des vannes,
—— Le sablage et la remise en peinture des structures porteuses,
— Sur l’ouvrage de dévalaison:
—— Remplacement des vannes de fond, de leurs pièces fixes et de leur motorisation,
—— Remplacement du clapet et mise en place d’une manoeuvre manuelle,
—— Enlèvement et mise au rebus du moine,
—— Installation d’une vanne de vidange et de 2 batardeaux sur le bassin d’amortissement,
—— Rénovation de la vanne amont de la passe à poissons,
—— Rénovation des motorisations des vannes amont et aval de la passe à poissons,
— Sur l’entrée des groupes:
—— Remplacement de la structure porteuse et des vannes d’entrée de groupes,
—— Le remplacement du plan de grille,
—— La fourniture et la pose d’un dégrilleur et d’une goulotte de défeuillage,
—— Le périmètre total sera décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydropipe

Qui ?

• Hydrostadium

Qu'est-ce que c'est ?

• Vannes définies selon leur fonction › Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté › Vannes de commande de processus

Où ?

• Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-11	Avis de marché
2011-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vannes de commande de processus
Quantité ou étendue:

Le détail sera donné dans le cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes de commande de processus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 17 rue Louis Chaumontel
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hydrostadium.fr 🌏
Courrier électronique: soizic.depaoli@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 450102522 📞
Fax: +33 450102526 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 50-082425
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Public_contract
Brève description:

Fourniture et mise en place de divers éléments de vantellerie dont:

— Sur l’ouvrage de prise d’eau:

—— Remplacement de l’ouvrage de prise d’eau et des vannes associées,

—— La fourniture et la mise en place de vérins de manoeuvre,

—— La fourniture de la centrale hydraulique,

— Sur l’ouvrage de dégravement motorisation de vannes:

—— Remplacement des boîtes à crics, crémaillères et des motorisations associées,

—— La fourniture et mise en place de la motorisation des vannes,

—— Le sablage et la remise en peinture des structures porteuses,

— Sur l’ouvrage de dévalaison:

—— Remplacement des vannes de fond, de leurs pièces fixes et de leur motorisation,

—— Remplacement du clapet et mise en place d’une manoeuvre manuelle,

—— Enlèvement et mise au rebus du moine,

—— Installation d’une vanne de vidange et de 2 batardeaux sur le bassin d’amortissement,

—— Rénovation de la vanne amont de la passe à poissons,

—— Rénovation des motorisations des vannes amont et aval de la passe à poissons,

— Sur l’entrée des groupes:

—— Remplacement de la structure porteuse et des vannes d’entrée de groupes,

—— Le remplacement du plan de grille,

—— La fourniture et la pose d’un dégrilleur et d’une goulotte de défeuillage,

—— Le périmètre total sera décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation.

Description des options:

Installation d'un grumier.

La rénovation ou le remplacement des vérins de manoeuvres.

Traitement des déchets.

Numéro de référence: rfq 1103002 HALSOU Vantellerie-Dégrilleur-Hydraulique
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centrale hydoélectrique d'Halsou dans le département des Pyrénées Atlantiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne peuvent soumissionner:

1) Les candidats qui ont fait l’objet, depuis moins de 5 ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l’article 421-5, par l’article 433-1, par le deuxième alinéa de l’article 433-2, par le huitième alinéa de l’article 434-9, par le deuxième alinéa de l’article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10,441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l’article 441-8, par l’article 441-9, par les articles 445-1 et450-1 du code pénal et par l’article 1741 du code général des impôts.

2) Les candidats qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1,L.8241-1 et L. 8251-1 du code du travail.

3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l’article L. 640-1 du code decommerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L.653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l’objet d’une procédure équivalente régie parun droit étranger.

Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l’article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu’ils ont été habilités àpoursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché et doivent produire, à l’appui deleur candidature, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

4) Les candidats qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n’ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n’ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.

Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n’avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l’absence de toute mesure d’exécution du comptable ou de l’organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d’une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché.

Pour justifier qu’il n’est pas dans l’une des situations citées aux point 1) à 4) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l’honneur datée et signée.

Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d’un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d’entreprises candidats fourniront, à l’appui de leur demande de participation et sous peine d'éliminination:

Les 3 derniers bilans financiers.

La part du chiffre d'affaires sous-traité.

La liste des partenaires sous-traitants habituels par domaine d’activité.

Le chiffre d’affaires annuel moyen sur 3 ans soit de l’entreprise, soit du groupement d’entreprises (somme des chiffres d’affaires des différents membres du GME) qui devra être supérieure à trois millions d’euros (3 000 000 EUR).

Une déclaration d’intention de groupement d’entreprises doit être présentée (chaque membre du groupementainsi que le mandataire seront clairement identifiés avec le domaine d'activité correspondant).

Capacité technique et professionnelle:

Critère 1: capacité du bureau d’étude:

Le bureau d’études, interne et/ou externe du candidat devra apporter la preuve de son savoir faire dans le domaine de la conception et du dimensionnement d’ouvrage de vantellerie.

Critère 2: qualification:

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d’entreprises candidats devront posséder une qualification professionnelle reconnue.

Le personnel intervenant ou une partie de celui-ci devra posséder une qualification professionnelle dans le domaine de la chaudronnerie et du soudage.

Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l'appréciation de ses capacités et s'il en disposes de références dans le domaines de la vantellerie.

Critère 3: sécurité:

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d’entreprises candidats indiquent leurs taux de fréquence d’accident sur les 3 dernières années.

Critère 4: environnement:

L’entreprise doit fournir une attestation sur l’honneur indiquant quelle et ses dirigeants n’ont pas été condamné au titre de non respect du code de l’environnement au cours des 3 dernières années.

Divers.

La langue française est utilisée pour tous les échanges techniques et commerciaux.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie est prévue contractuellement, le montant sera précisé dans le dossier de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres.

Règlement par virements bancaires à 30 jours à réception de facture, suivant un échancier de paiement qui sera contractualisé dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché, le groupement attributaire devra être un groupement momentané d'entreprises solidaires.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Activité principale: Electricity
Contact
Point de contact: Soizic de Paoli
Adresse Internet: www.hydrostadium.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-06-01 📅
Date de fin: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2010-05-12 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 094-142711

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller, BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-annecy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 450101700 📞
Fax: +33 450101698 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 050-082425 (2011-03-11)

Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-278264
Se réfère à l'avis: 2011/S 50-082425
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Génie civil, maçonnerie.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centrale hydroélectrique d'Halsou dans le département des Pyrénées Atlantiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Soizic De Paoli
Source: OJS 2011/S 169-278264 (2011-09-01)

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Vannes définies selon leur fonction

Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté