Avis de marché (2011-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
“Marché à tranches:1 tranche ferme.1 tranche conditionnelle.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sela
Adresse postale: 18 rue Scribe, BP 80312
Code postal: 44003
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.sela.fr🌏
Courrier électronique: stephanie.guyard@sela.fr📧
Téléphone: +33 10251849600📞
Fax: +33 10240737051 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-321197
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 42 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005.”
Source: OJS 2011/S 197-321197 (2011-10-10)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107 206,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 251849600📞
Fax: +33 240737051 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267944
Se réfère à l'avis: 2011/S 197-321197
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Conformément à la jurisprudence du Conseil d'Etat (arrêt° 291545 du 16.7.2007) sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le secret...”
Conformément à la jurisprudence du Conseil d'Etat (arrêt° 291545 du 16.7.2007) sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le secret industriel et commercial, les pièces contractuelles peuvent être consultées à la SELA,15 rue Scribe 44000 Nantes. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2012/S 161-267944 (2012-08-21)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 574,00 💰
Référence Dates
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269443
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Conformément à la jurisprudence du Conseil d’État (arrêt N° 291545 du 16.7.2007) sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le...”
Conformément à la jurisprudence du Conseil d’État (arrêt N° 291545 du 16.7.2007) sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le secret industriel et commercial, les pièces contractuelles peuvent être consultées à la SELA 18 rue Scribe 44000 Nantes, FRANCE. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2012/S 162-269443 (2012-08-21)