Fourniture et mise en place d'un système automatisé de vélos en libre service sur l'agglomération Belfortaine

SMTC 90

L'objet de la présente consultation est la fourniture et la mise en place d'un système automatisé de vélos en libre service sur l'agglomération belfortaine, comprenant un parc de vélos, l'équipement de stations en points d'accroche des vélos, ainsi que le système d'exploitation et de gestion du service de location de vélos.
Cette consultation concerne également, en tranches conditionnelles, la mise en place d'un système Vls pour les communes périphériques de Belfort et l'exploitation d'une offre globale de location de vélos sur l'agglomération belfortaine. Il s'agit d'assurer la commercialisation, la gestion, la maintenance et l'entretien du système complet de location de vélos: libre service en courte durée - vls, objet du présent marché de fourniture, et une éventuelle mise en place de la location longue durée (environ 700 vélos) pendant la première année d'exploitation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Smoove

Qui ?

• SMTC 90

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos, bicyclettes et side-cars › Bicyclettes

Où ?

• Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-02	Avis de marché
2012-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 6 rue du Rhône
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc90.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smtc90.fr 📧
Téléphone: +33 384909925 📞
Fax: +33 384212385 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-21 📅
Date de publication: 2011-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-281895
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smtc90.fr. Date limite de reception des offres, une fois les candidatures retenues: 21.10.2011 à 12:00. Renseignements administratifs: SMTC90, Marc Rovigo, 6 rue du Rhône. 90000 Belfort, FRANCE. Tél. +33 384909925, fax +33 384212385. Courriel: contact@smtc90.fr. Web: http://www.smtc90.fr. Renseignements techniques: Régie de transports du territoire de Belfort, rue des Trois Réseaux. 90400 Danjoutin, FRANCE. Courriel: jllager@ctrb.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Voir détail des pièces justificatives dans le RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Public_contract
Brève description:

Cette consultation concerne également, en tranches conditionnelles, la mise en place d'un système Vls pour les communes périphériques de Belfort et l'exploitation d'une offre globale de location de vélos sur l'agglomération belfortaine. Il s'agit d'assurer la commercialisation, la gestion, la maintenance et l'entretien du système complet de location de vélos: libre service en courte durée - vls, objet du présent marché de fourniture, et une éventuelle mise en place de la location longue durée (environ 700 vélos) pendant la première année d'exploitation.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11ff-0031-R

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance égale à 5 % du montant du marché sera versée au titulaire dans les conditions définies par l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution par le titulaire d'une garantie à première demande portant sur le montant total de l'avance.

Les prestations seront financées sur les fonds propres du SMTC du territoire de Belfort.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Délai de livraison % (10)
4. caractéristiques esthétiques % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 90
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon: M. le président
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-besancon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2011/S 171-281895 (2011-09-02)

Avis d'attribution de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 645 476 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215720
Se réfère à l'avis: 2011/S 171-281895
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.smtc90.fr. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 173 B, annonce no 254 du 7.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 130-215720 (2012-07-05)

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