Fourniture et maintenance des équipements téléphoniques

Ville d'Argenteuil

Le présent marché a pour objet la fourniture et la maintenance des équipements téléphoniques (autocommutateurs, postes..) de la ville d'Argenteuil et de la Communauté d'agglomération Argenteuil-Bezons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-14.

Qui ?

• Ville d'Argenteuil

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil › Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique
• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-14	Avis de marché

Avis de marché (2011-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:

Marché fractionné au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sous la forme d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. La durée de validité des bons de commande est de trente jours à compter de leur réception par le titulaire du marché.A titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des commandes est fixé à: 50000 EUR/an HT concernant la maintenance et 35 000 EUR/an HT concernant la fourniture.400 000

Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Courrier électronique: dcp@ville-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33 134234246 📞
Fax: +33 134236940 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-14 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-123192
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP). En application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires pourront télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation ainsi que tous les documents nécessaires à la consultation via le site Internet www.argenteuil.fr rubrique "marchés publics". Il est laissé la possibilité aux soumissionnaires d'obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur support papier. Dans ce cas, il appartient au soumissionnaire d'adresser sa requête écrite auprès de la direction de la commande publique aux coordinnées indiquées au présent avis. Le pli contenant l'offre sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Argenteuil. Direction de la commande publique. 12-14 boulevard Léon Feix, BP 721. 95107 Argenteuil Cedex, FRANCE. 2e étage aile C - 8:30-12:00 et 14:00-17:00 Le pli portera lamention: "Appel d'offres ouvert - marché de fourniture et de maintenance des équipements téléphoniques. Ne pas ouvrir". Les candidats seront sélectionnés, après examen de leur régularité fiscale et sociale, sur la base des références, des moyens humains et techniques, des qualifications et du chiffre d'affaires tels que sollicités dans le présent avis. En cas d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article 35 du CMP. Les candidats devront effectuer une visite des sites de la ville d'argenteuil et de la Communauté d'agglomération Argenteuil-Bezons. Pour cela ils prendront attache auprès de M. Gabriel Ouerdane au: +33 134234290. Cette visite sera organisée le jeudi 12.5.2011. Introduction des recours - précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12et R551-1 à -6 du code de justice administrative), — référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative), — recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du Code de justice administrative), — recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Autres précisions concernant les recours: ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et décrets n° 2009-1456 du 27.11.2009 et n° 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable annuellement par reconduction expresse sans que sa durée totale n'excède 4 ans. La reconduction annuelle ou la dénonciation par l'une ou l'autre des parties sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 4 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Informations complémentaires

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP).

En application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires pourront télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation ainsi que tous les documents nécessaires à la consultation via le site Internet www.argenteuil.fr rubrique "marchés publics".

Il est laissé la possibilité aux soumissionnaires d'obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur support papier. Dans ce cas, il appartient au soumissionnaire d'adresser sa requête écrite auprès de la direction de la commande publique aux coordinnées indiquées au présent avis.

Le pli contenant l'offre sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse suivante:

Ville d'Argenteuil.

Direction de la commande publique.

12-14 boulevard Léon Feix, BP 721.

95107 Argenteuil Cedex, FRANCE.

2e étage aile C - 8:30-12:00 et 14:00-17:00

Le pli portera lamention:

"Appel d'offres ouvert - marché de fourniture et de maintenance des équipements téléphoniques. Ne pas ouvrir".

Les candidats seront sélectionnés, après examen de leur régularité fiscale et sociale, sur la base des références, des moyens humains et techniques, des qualifications et du chiffre d'affaires tels que sollicités dans le présent avis.

En cas d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article 35 du CMP.

Les candidats devront effectuer une visite des sites de la ville d'argenteuil et de la Communauté d'agglomération Argenteuil-Bezons.

Pour cela ils prendront attache auprès de M. Gabriel Ouerdane au: +33 134234290. Cette visite sera organisée le jeudi 12.5.2011.

Introduction des recours - précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12et R551-1 à -6 du code de justice administrative),

— référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du Code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Autres précisions concernant les recours: ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et décrets n° 2009-1456 du 27.11.2009 et n° 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/.

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable annuellement par reconduction expresse sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

La reconduction annuelle ou la dénonciation par l'une ou l'autre des parties sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 4 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

A titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des commandes est fixé à: 50000 EUR/an HT concernant la maintenance et 35 000 EUR/an HT concernant la fourniture.

Description des options:

Conformément à la directive n° 2004/18 du 31.3.2004, un marché à bons de commande conclu en vertu de l'article 77 du code des marchés publics doit être regardé comme un accord cadre.

Dans ce cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'effectuer des achats complémentaires en cas de reconduction du marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011/DIT/031
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Argenteuil, 95100 Argenteuil, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à 5212-4 du code du travail,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— DC1 et DC2 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants et la déclaration du candidat sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 à D.8222-8 du code du travail,

— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC7, ci-après),

— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics).

Situation économique et financière:

— DC1 ou équivalent,

— DC2 ou équivalent,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Par application de l'article 46 du code des marchés publics, le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché produira en outre dans un délai de 8 jours à compter de la demande (date de réception d'avis postal):

— Les pièces prévues aux articles L 8222-1 et D8222-5 ou D8222-7 du code du travail (puis tous les 6 mois jusqu'à la fin du marché),

— Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ou certificat équivalent pour le candidat établi dans un état autre que la France ou l'état annuel des certificats fiscaux et sociaux (imprimé DC7), pour une situation au 1.7.2010, certifiés sur l'honneur conformes aux originaux,

— Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration relative à la certification professionnelle du candidat. En particulier, le candidat produira la copie des certificats d'agrément du ou des constructeurs des matériels et logiciels que le candidat fournit, installe et maintient,

— Une liste des principales références du candidat pour les solutions techniques et services proposés (liste des fournitures et services livrés au cours des 3 dernières années précisant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement retenu est le virement avec mandatement. Le délai de paiement applicable au présent marché est de 30 jours dès réception en mairie de la facture (ou du mémoire), établie par le prestataire (cf art 98 du CMP). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Les candidats sont en outre informés que le marché sera conclu en euro(s)uro.

Financement sur fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires ont la possibilité de présenter une offre seul ou en groupement, solidaire ou conjoint pour un ou l'ensemble des lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Argenteuil
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. Doucet Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://argenteuil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Argenteuil
Adresse postale: 12-14 boulevard Léon Feix
Point de contact: direction de l'informatique
M. Gabriel Ouerdane
Téléphone: +33 134234290 📞
Courrier électronique: gabriel.ouerdane@ville-argenteuil.fr 📧
Fax: +33 134236985 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/DIT/031
Informations complémentaires

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP).

En application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires pourront télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation ainsi que tous les documents nécessaires à la consultation via le site Internet www.argenteuil.fr rubrique "marchés publics".

Il est laissé la possibilité aux soumissionnaires d'obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur support papier. Dans ce cas, il appartient au soumissionnaire d'adresser sa requête écrite auprès de la direction de la commande publique aux coordinnées indiquées au présent avis.

Le pli contenant l'offre sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse suivante:

Ville d'Argenteuil.

Direction de la commande publique.

12-14 boulevard Léon Feix, BP 721.

95107 Argenteuil Cedex, FRANCE.

2e étage aile C - 8:30-12:00 et 14:00-17:00

Le pli portera lamention:

"Appel d'offres ouvert - marché de fourniture et de maintenance des équipements téléphoniques. Ne pas ouvrir".

Les candidats seront sélectionnés, après examen de leur régularité fiscale et sociale, sur la base des références, des moyens humains et techniques, des qualifications et du chiffre d'affaires tels que sollicités dans le présent avis.

En cas d'infructuosité prononcée par la commission d'appel d'offres, il sera possible de recourir à une procédure négociée au sens de l'article 35 du CMP.

Les candidats devront effectuer une visite des sites de la ville d'argenteuil et de la Communauté d'agglomération Argenteuil-Bezons.

Pour cela ils prendront attache auprès de M. Gabriel Ouerdane au: +33 134234290. Cette visite sera organisée le jeudi 12.5.2011.

Introduction des recours - précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12et R551-1 à -6 du code de justice administrative),

— référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du Code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Autres précisions concernant les recours: ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et décrets n° 2009-1456 du 27.11.2009 et n° 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/.

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable annuellement par reconduction expresse sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

La reconduction annuelle ou la dénonciation par l'une ou l'autre des parties sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 4 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-prefecture d'Argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred Labrière
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Téléphone: +33 134233636 📞
Fax: +33 134233632 📠
Source: OJS 2011/S 075-123192 (2011-04-14)

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