Fourniture et maintenance d'un laser vert (532NM) pour la vaporisation de la prostate avec consommables associés

Centre hospitalier de Grasse

La consultation porte sur 2 lots séparés. Un lot n° 1 relatif à l'acquisition et maintenance d'un Laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate et fourniture des consommables associés. Ce lot n° 1 fait l'objet d'une variante relative à une mise à disposition d'un Laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate sous forme d'un contrat annuel de location/maintenance avec possibilité de rachat après 12 ou 24 mois. Un lot n° 2 ayant pour objet la fourniture et la mise en service de deux (2) cystoscopes laser à flux continu et de leurs accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• American medical systems
• Karl Storz endoscopie France

Qui ?

• Centre hospitalier de Grasse

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie › Endoscopes
• Instruments de chirurgie › Laser chirurgical

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-04	Avis de marché
2012-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Quantité ou étendue:

Fourniture d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate avec formation des utilisateurs concernés et des techniciens du service biomédical.Maintenance annuelle préventive et corrective du laser vert (532 NM) acquis (marché de maintenance renouvellable 4 fois).Fourniture des fibres nécessaires à l'utilisation du laser vert (532 NM) selon une activité annuelle prévisionnelle de 40 interventions chirurgicales (ce marché annuel de consommables sera renouvellable 3 fois).Offre variante: contrat annuel de mise à disposition d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate avec formation des utilisateurs et des techniciens du service biomédical, sous la forme d'une location-maintenance préventive et corrective annuelle (marché renouvellable 4 fois) et possibilité de rachat aprés 12 ou 24 mois.Fourniture de 2 cystoscopes laser à flux continu et leurs accessoires.La valeur estimative de l'offre de base du lot n° 1 sélève:— pour la fourniture du laser vert (532 NM) (sous lot n° 1.1): 100 000,00 EUR HT,— pour la maintenance préventive et corrective (sous-lot 1.2): 60 000,00 EUR HT- toutes reconductions comprises (soit pour 60 mois),— pour la fourniture de fibres (sous-lot 1.3): 108 800,00 EUR HT -toutes reconduction comprises (soit pour 48 mois).La valeur estimative du lot n° 2 pour la fourniture de 2 cystoscopes laser à flux continu et de leurs accessoires sélève à: 12 000,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: chem de Clavary, BP 53149
Code postal: 06135
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Courrier électronique: dst.marches@ch-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 493095156 📞
Fax: +33 493095247 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-043979
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Le dépôt des offres en format papier est demandé pour cette consultation. Une campagne d'essais sera réalisée pour le matériel relevant du lot n° 1; les essais seront effectués sur le site du Centre hospitalier de Grasse entre la période du 7.2.2011 et le 15.3.2011. L'unité monétaire utilisée pour les offres est: l'euro. La date de notification de chacun des lots est prévue pour le: 15.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service d'un Laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate
Brève description: Laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate.
Quantité ou étendue: Voir détail ci dessous.
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot no1 "Laser vert (532 NM) est composé d'une offre de base et d'une offre…

… variante.L'offre de base est constituée des 3 sous-lots suivants:— Sous lot n° 1.1: fourniture, installation et mise en service d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate avec formation des utilisateurs concernés et des techniciens du service biomédical,— Sous lot n° 1.2: maintenance préventive et corrective du matériel composant le sous lot no 1.1,— Sous lot n° 1.3: fourniture des fibres nécessaires à l'utilisation du laser vert (532 NM).L'offre variante est constituée des 5 sous-lots suivants:— Sous lot n° 1.1 bis: mise à disposition d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate, avec formation des utilisateurs concernés et des techniciens du service biomédical, sous la forme d'un contrat annuel de location-maintenance. La maintenance est préventive et corrective du même type que celle du sous lot n° 1.2,— Sous lot n° 1.4: offre de vente du matériel constituant le sous lot n° 1.1 bis après 12 mois de location-maintenance,— Sous lot n° 1.2 bis: maintenance préventive et corrective du matériel constituant le sous lot n° 1.4,— Sous lot n° 1.4 bis: offre de vente du matériel constituant le sous lot no 1.1 bis après 24 mois de loca-tion-maintenance,— Sous lot n° 1.2 ter: maintenance préventive et corrective du matériel constituant le sous lot no 1.4 bis.Le sous lot 1.3 est un marché à bon de commandes annuel renouvellable 3 fois de manière express. L'étendu annuelle de ce sous-lot 1.3 est fixée selon une activité annuelle prévisionnelle de 40 interventions chirurgicales pouvant varier de 50 % à la baisse ou à la hausse.

… variante.

L'offre de base est constituée des 3 sous-lots suivants:

— Sous lot n° 1.1: fourniture, installation et mise en service d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate avec formation des utilisateurs concernés et des techniciens du service biomédical,

— Sous lot n° 1.2: maintenance préventive et corrective du matériel composant le sous lot no 1.1,

— Sous lot n° 1.3: fourniture des fibres nécessaires à l'utilisation du laser vert (532 NM).

L'offre variante est constituée des 5 sous-lots suivants:

— Sous lot n° 1.1 bis: mise à disposition d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate, avec formation des utilisateurs concernés et des techniciens du service biomédical, sous la forme d'un contrat annuel de location-maintenance. La maintenance est préventive et corrective du même type que celle du sous lot n° 1.2,

— Sous lot n° 1.4: offre de vente du matériel constituant le sous lot n° 1.1 bis après 12 mois de location-maintenance,

— Sous lot n° 1.2 bis: maintenance préventive et corrective du matériel constituant le sous lot n° 1.4,

— Sous lot n° 1.4 bis: offre de vente du matériel constituant le sous lot no 1.1 bis après 24 mois de loca-tion-maintenance,

— Sous lot n° 1.2 ter: maintenance préventive et corrective du matériel constituant le sous lot no 1.4 bis.

Le sous lot 1.3 est un marché à bon de commandes annuel renouvellable 3 fois de manière express. L'étendu annuelle de ce sous-lot 1.3 est fixée selon une activité annuelle prévisionnelle de 40 interventions chirurgicales pouvant varier de 50 % à la baisse ou à la hausse.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et mise en service de deux cystoscopes laser à flux continu et leurs accessoires
Brève description: Deux cystoscopes laser à flux continu et leurs accessoires.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Fourniture d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate avec formation des utilisateurs concernés et des techniciens du service biomédical.

Maintenance annuelle préventive et corrective du laser vert (532 NM) acquis (marché de maintenance renouvellable 4 fois).

Fourniture des fibres nécessaires à l'utilisation du laser vert (532 NM) selon une activité annuelle prévisionnelle de 40 interventions chirurgicales (ce marché annuel de consommables sera renouvellable 3 fois).

Offre variante: contrat annuel de mise à disposition d'un laser vert (532 NM) pour la vaporisation de la prostate avec formation des utilisateurs et des techniciens du service biomédical, sous la forme d'une location-maintenance préventive et corrective annuelle (marché renouvellable 4 fois) et possibilité de rachat aprés 12 ou 24 mois.

Fourniture de 2 cystoscopes laser à flux continu et leurs accessoires.

La valeur estimative de l'offre de base du lot n° 1 sélève:

— pour la fourniture du laser vert (532 NM) (sous lot n° 1.1): 100 000,00 EUR HT,

— pour la maintenance préventive et corrective (sous-lot 1.2): 60 000,00 EUR HT- toutes reconductions comprises (soit pour 60 mois),

— pour la fourniture de fibres (sous-lot 1.3): 108 800,00 EUR HT -toutes reconduction comprises (soit pour 48 mois).

La valeur estimative du lot n° 2 pour la fourniture de 2 cystoscopes laser à flux continu et de leurs accessoires sélève à: 12 000,00 EUR HT.

Numéro de référence: AO-Laser vert et cystoscopes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Grasse, 06135 Grasse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les conditions de participation sont remplies:

— une lettre de candidature du candidat et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— les renseignements permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à première demande sera exigée en contrepartie de l'intégralité du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: fonds propres du Centre hospitalier de Grasse. Crédits inscrits en section d'investissement pour l'achat des matériels et en section d'exploitation de l'eprd pour la maintenance ou la location/maintenance du matériel. Délai de paiement réglementaire de 50 jours. Prix révisables annuellement pour les sous lots n° 1.2 et 1.3 de l'offre de base du lot no1; pour les sous lots n° 1.1 bis - 1.2 bis - 1.2 ter de l'offre variante du lot n° 1. Possibilité de cession de créance en vertu des articles 106 à 111 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Forme de groupement libre; en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre en % (45)
2. Analyse du coût de possession et/ou du coût d'acquisition des matériels en % (40)
3. Délai d'exécution et durée de garantie, contrat de maintenance, SAV et assistance technique en% (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Grasse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle travaux, services techniques et équipements biomédicaux
M. Cailliot Étienne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier de Grasse
Adresse postale: chemin de Clavary, BP 53149
Point de contact: Mme Martine Girard
Téléphone: +33 493095133 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_9YotDI_HhJ 🌏
Adresse postale: chemin de Clavary
Commune postale: Grasse
Point de contact: M. Etienne Cailliot

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO-Laser vert et cystoscopes
Informations complémentaires

Le dépôt des offres en format papier est demandé pour cette consultation.

Une campagne d'essais sera réalisée pour le matériel relevant du lot n° 1; les essais seront effectués sur le site du Centre hospitalier de Grasse entre la période du 7.2.2011 et le 15.3.2011.

L'unité monétaire utilisée pour les offres est: l'euro.

La date de notification de chacun des lots est prévue pour le: 15.4.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493755783 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 027-043979 (2011-02-04)

Avis d'attribution de marché (2012-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chem de Clavary BP 53149

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-039825
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-043979
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Montants de chacun des lots: Lot n° 1 attribué à: American Medical Systems. Ce lot est constitué de 3 sous-lots décomposés de la façon suivante: Sous-lot n° 1.1: "fourniture d'un laser vert (532 nm) pour la vaporisation de la prostate". Montant: 100 000,00 EUR (HT). Sous-lot n° 1.2: "maintenance préventive et corrective du matériel composant le sous-lot n° 1. Ce contrat de maintenance est d'une durée d'un an renouvelable 4 fois. Le montant annuel s'élève à: 10 000,00 EUR (HT). Soit un montant total sur 5 ans de 50 000,00 EUR (HT). Sous-lot n° 1.3: "fourniture des fibres nécessaires à l'utilisation du laser vert": montant annuel: 20 400,00 EUR HT soit pour sa durée maximum de 4 ans: 81 600,00 EUR (HT). Lot n° 2 attribué à Karl Storz Endoscopie France intitulé: "fourniture et mise en service de 2 cystoscopes laser à flux continu et leurs accessoires". Montant: 7 770,70 EUR (HT). Annonce n° 265, BOAMP 28 B du 9.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délai d'exécution et durée de garantie, contrat de maintenance, SAV et assistance technique en % (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-02 📅
Nom: American medical systems
Adresse postale: 19 rue de Norvège - Les Fjords - Bâtiment Nobel - ZA Courtabœuf 1
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Code postal: 91953
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-09 📅
Nom: Karl Storz Endoscopie France
Adresse postale: 19 rue Georges Guynemer - Quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Téléphone: +33 493041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 025-039825 (2012-02-02)

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