Fourniture et livraison de viande de volaille de 1ère, 3ème et 5ème GAMME
Caisse des écoles 20
Fourniture et livraison de viande de volaille de 1ère, 3ème et 5ème GAMME.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
- • Volaille › Volaille fraîche
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles 20
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: caisse-des-ecoles.20@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 153391675 📞
Fax: +33 153391080 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394031
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000 💰
470 000 💰
Brève description: Fourniture et livraison de viande de volaille de 1ère, 3ème et 5ème GAMME.
Description des options: Marché passé pour une durée d'un an reconductible 2 fois.
Durée de l'accord: 36 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les cuisines du 20ème arrondissement, 75020 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (40)
2. Prix (40)
3. Logistique et service (10)
4. Mesures prises en faveur du développement durable et de l'insertion sociale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Frédérique Calandra - maire du 20è - présidente de la Caisse des écoles
Adresse du profil d'acheteur: http://cde20.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144554400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 243-394031 (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Quantité ou étendue:
Les montants annuels de commande sont: minimum: 270 000 EUR HT maximum: 470 000 EUR HT. L'estimation par période de reconduction est identique. Soit pour la durée totale du marché (3 ans) minimum: 810 000 EUR HT maximum: 1 410 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles 20
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: caisse-des-ecoles.20@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 153391675 📞
Fax: +33 153391080 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394031
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000 💰
470 000 💰
Brève description: Fourniture et livraison de viande de volaille de 1ère, 3ème et 5ème GAMME.
Description des options: Marché passé pour une durée d'un an reconductible 2 fois.
Durée de l'accord: 36 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les cuisines du 20ème arrondissement, 75020 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (imprimé DC1).
La déclaration du candidat (imprimé DC2).
La copie des certifications professionnelles le cas échéant.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle: Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget de la caisse des écoles du 20ème, paiement par mandat administratif.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (40)
2. Prix (40)
3. Logistique et service (10)
4. Mesures prises en faveur du développement durable et de l'insertion sociale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Frédérique Calandra - maire du 20è - présidente de la Caisse des écoles
Adresse du profil d'acheteur: http://cde20.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144554400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Droit à la communication des motifs des décisions individuelles défavorables relatives aux candidatures ou/et aux offres: réponse envoyée dans le délai de 15 jours à compter de la réception, par le pouvoir adjudicateur, d'une demande écrite (art. 83 du code des marchés publics).
Afficher plus
Selon art. L 551-1 du CJA jusqu'à la conclusion du marché,
Selon art. R 421-1 et 3 du CJA: 2 (deux) mois à compter de la notification de la décision de rejet.
Selon art. R 551-7 du CJA un référé contractuel (L551-13 CJA) dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution.
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