Fourniture et livraison de vêtements de travail, de vêtements de dessous, de chaussures, de bottes et cuissardes, de matériel et équipement de protection et de sécurité pour les besoins du personnel des services du conseil général de la Sarthe

Conseil général de la Sarthe

Marchés à bons de commande. Ils sont renouvelables par reconduction expresse sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 années.
En ce qui concerne les variantes, le conseil général sera particulièrement attentif à tous produits en variante permettant:
— une amélioration de la qualité des produits,
— une diminution des coûts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Languille
• SAS Protect'Homs

Qui ?

• Conseil général de la Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-07	Avis de marché
2011-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:

Les minimum et maximum par lot sont fixés comme suit:— lot n° 1: sans minimum - maximum: 45 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 45 000 EUR HT/An - maximum: 270 000 EUR HT/An (périodes reconductibles),— lot n° 2: sans minimum - maximum: 750 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 750 EUR HT/An - maximum: 4 500 EUR HT/An (périodes reconductibles),— lot n° 3: sans minimum - maximum: 8 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 8 000 EUR HT/An - maximum: 48 000 EUR HT/An (périodes reconductibles),— lot n° 4: sans minimum et sans maximum (périodes ferme et reconductibles): besoins fortement liés à l'activité des éclusiers et agents techniques,— lot n° 5: sans minimum - maximum: 28 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 28 000 EUR HT/An - maximum: 168 000 EUR HT/An (périodes reconductibles),— lot n° 6: sans minimum - maximum: 20 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 20 000 EUR HT/An - maximum: 120 000 EUR HT/An (périodes reconductibles).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-07 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044044
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg72.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande. Ils sont renouvelables par reconduction expresse sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 années.

En ce qui concerne les variantes, le conseil général sera particulièrement attentif à tous produits en variante permettant:

— une amélioration de la qualité des produits,

— une diminution des coûts.

Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail.
Informations complémentaires sur les lots: Voir quantité et étendue du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements espaces verts.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de dessous.
Numéro du lot: 4
Brève description: Gilets de sauvetage, brassières, accessoires.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures, bottes et cuissardes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Articles de protection et de sécurité.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les minimum et maximum par lot sont fixés comme suit:

— lot n° 1: sans minimum - maximum: 45 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 45 000 EUR HT/An - maximum: 270 000 EUR HT/An (périodes reconductibles),

— lot n° 2: sans minimum - maximum: 750 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 750 EUR HT/An - maximum: 4 500 EUR HT/An (périodes reconductibles),

— lot n° 3: sans minimum - maximum: 8 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 8 000 EUR HT/An - maximum: 48 000 EUR HT/An (périodes reconductibles),

— lot n° 4: sans minimum et sans maximum (périodes ferme et reconductibles): besoins fortement liés à l'activité des éclusiers et agents techniques,

— lot n° 5: sans minimum - maximum: 28 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 28 000 EUR HT/An - maximum: 168 000 EUR HT/An (périodes reconductibles),

— lot n° 6: sans minimum - maximum: 20 000 EUR HT/An (période ferme) - minimum: 20 000 EUR HT/An - maximum: 120 000 EUR HT/An (périodes reconductibles).

Numéro de référence: 11ff-Cp-0741-D

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir le règlement de consultation. Peuvent être utilisés les modèles Dc1, Dc2 à jour.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.

Pas de versement d'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) % (35)
2. Le service après-vente (voir le détail dans le règlement de la consultation) % (20)
3. Le prix des fournitures(voir détail dans le règlement de la consultation) % (20)
4. Les délais de livraison (voir détail dans le règlement de la consultation) % (20)
5. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg72.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Sarthe - Service de la commande et des achats publics: Mme Boisrame ou Mme Minier (tél. +33 243547082 ou 7081)
Adresse postale: 7 rue des Maillets Cedex 9
Nom: Conseil général de la Sarthe: Service commande et achats publics
Adresse postale: Hôtel du département Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-Cp-0741-D
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg72.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative),

— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),

— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, ass. 16.7.2007, n° 291545, Sté Tropic travaux signalisation).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Code postal: 44000
Source: OJS 2011/S 027-044044 (2011-02-07)

Avis d'attribution de marché (2011-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, place Aristide Briand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-192503
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-044044
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg72.fr/marchespublics.asp. — lot n° 1: —— période ferme: sans minimum - maximum: 45 000 EUR HT/an, —— périodes reconductibles: minimum: 45 000 EUR HT/an - maximum: 270 000 EUR HT/an, — lot n° 2: —— période ferme: sans minimum - maximum: 750 EUR HT/an, —— périodes reconductibles: minimum: 750 EUR HT/an - maximum: 4 500 EUR HT/an, — lot n° 3: —— période ferme: sans minimum - maximum: 8 000 EUR HT/an, —— périodes reconductibles: minimum: 8 000 EUR HT/an - maximum: 48 000 EUR HT/an, — lot n° 4: période ferme et périodes reconductibles: sans minimum ni maximum, — lot n° 5: —— période ferme: sans minimum - maximum: 28 000 EUR HT/an, —— périodes reconductibles: minimum: 28 000 EUR HT/an - maximum: 168 000 EUR HT/an, — lot n° 6: —— période ferme: sans minimum - maximum: 20 000 EUR HT/an, —— périodes reconductibles: minimum: 20 000 EUR HT/an - maximum: 120 000 EUR HT/an. Annonce n° 407, BOAMP 028 B du 9.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg72.fr/marchespublics.asp.

— lot n° 1:

—— période ferme: sans minimum - maximum: 45 000 EUR HT/an,

—— périodes reconductibles: minimum: 45 000 EUR HT/an - maximum: 270 000 EUR HT/an,

— lot n° 2:

—— période ferme: sans minimum - maximum: 750 EUR HT/an,

—— périodes reconductibles: minimum: 750 EUR HT/an - maximum: 4 500 EUR HT/an,

— lot n° 3:

—— période ferme: sans minimum - maximum: 8 000 EUR HT/an,

—— périodes reconductibles: minimum: 8 000 EUR HT/an - maximum: 48 000 EUR HT/an,

— lot n° 4: période ferme et périodes reconductibles: sans minimum ni maximum,

— lot n° 5:

—— période ferme: sans minimum - maximum: 28 000 EUR HT/an,

—— périodes reconductibles: minimum: 28 000 EUR HT/an - maximum: 168 000 EUR HT/an,

— lot n° 6:

—— période ferme: sans minimum - maximum: 20 000 EUR HT/an,

—— périodes reconductibles: minimum: 20 000 EUR HT/an - maximum: 120 000 EUR HT/an.

Annonce n° 407, BOAMP 028 B du 9.2.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) (35)
2. Le service après-vente (voir le détail dans le règlement de la consultation) (20)
3. Le prix des fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation) (20)
4. Les délais de livraison (voir détail dans le règlement de la consultation) (20)
5. Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: 12 rue Gutemberg - ZI ouest de Bazouges
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53203
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: 17 rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette - BP 24111
Nom: Comité Consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 16.7.2007, n° 291545, Sté Tropic travaux signalisation).

Source: OJS 2011/S 117-192503 (2011-06-17)

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