Fourniture et livraison de sel et de produits de déneigement pour les voiries et les accès aux bâtiments publics
Communauté de communes de lArpajonnais
Fourniture et livraison de sel et de produits de déneigement pour les voiries et les accès aux bâtiments publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Sel et chlorure de sodium pur
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-13 | Avis de marché |
| 2011-12-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel et chlorure de sodium pur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 18 rue de Saint-Arnoult
Code postal: 91340
Commune postale: Ollainville
Contact
Courrier électronique: commande.publique@arpajon91.fr 📧
Téléphone: +33 169261860 📞
Fax: +33 169261870 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121409
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de sel de déneigement
Brève description: Fourniture de sel de déneigement.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture de produits de déneigement
Brève description: Fourniture de produits de déneigement.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Adaptés à l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-27 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Moyens mis en oeuvre pour respecter l'environnement (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de lArpajonnais
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 route de Saint-Cloud
Commune postale: Versaillles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mai 2012, 2013, 2014.
Source: OJS 2011/S 074-121409 (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel et chlorure de sodium pur
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire sans mini ni maxi. Volume annuel (à titre indicatif): 464 tonnes de sel de déneigement (lot 1); 21,6 tonnes de produits de déneigement (lot 2).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 18 rue de Saint-Arnoult
Code postal: 91340
Commune postale: Ollainville
Contact
Courrier électronique: commande.publique@arpajon91.fr 📧
Téléphone: +33 169261860 📞
Fax: +33 169261870 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121409
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Les délais de publicité sont réduits à 40 jours dans la mesure où les documents de la consultation sont directement et intégralement consultables sur https://www.marches-idf-centre.fr et l'AAPC est transmis par voie dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de sel et de produits de déneigement pour les voiries et les accès aux bâtiments publics.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture de sel de déneigement
Brève description: Fourniture de sel de déneigement.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture de produits de déneigement
Brève description: Fourniture de produits de déneigement.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature (ou DC1),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres. Chaque membre exécute et paie les prestations relatives à ses besoins. Délais de paiement de 30 jours. Intérêts moratoires en application de l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-27 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Moyens mis en oeuvre pour respecter l'environnement (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de lArpajonnais
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les délais de publicité sont réduits à 40 jours dans la mesure où les documents de la consultation sont directement et intégralement consultables sur https://www.marches-idf-centre.fr et l'AAPC est transmis par voie dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 route de Saint-Cloud
Commune postale: Versaillles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mai 2012, 2013, 2014.
Source: OJS 2011/S 074-121409 (2011-04-13)
Informations complémentaires (2011-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-392968
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121409
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2011/S 243-392968 (2011-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-392968
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121409
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2011/S 243-392968 (2011-12-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕