Fourniture et livraison de sel de déneigement (classe A) et sel de déneigement mélangé avec du sable pour les voies et allées du patrimoine de l'OPDH 92

OPDH des Hauts-de-Seine

Fourniture et livraison de sel de déneigement (classe A) et sel de déneigement mélangé avec du sable pour les voies et allées du patrimoine de l'OPDH 92.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Nettoyage 2095

Qui ?

• OPDH des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-13	Avis de marché
2011-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:

Marché fractionné à bons de commande pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR HT et montant maximum annuel: 200 000,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92400
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Téléphone: +33 147573877 📞
Fax: +33 147581516 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290382
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Documents téléchargeables sur le site achatpublic.opdh92.fr ou à retirer à l'Office public départemental de l'Habitat des Hauts-de-Seine, 45 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret, FRANCE - direction des services techniques - bureau 311 - 3ème étage (de 9:00 à 17:00 - 16:00 le vendredi). Les candidatures et les offres peuvent être envoyées sous forme de plis recommandés avec AR ou remises contre récépissé de dépôt à l'Office public départemental de l'Habitat des Hauts-de-Seine - direction des Services techniques - bureau 311 - (de 9:00 à 17:00 - 16:00 le vendredi) - 45 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret, FRANCE. Sur l'enveloppe extérieure devra figurer la mention: "fourniture et livraison de sel de déneigement (classe A) et sel de déneigement mélangé avec du sable pour les voies et allées du patrimoine de l'OPDH 92". Les candidatures et les offres peuvent être aussi remises avant la date et heure limite de réception indiquée, par voie dématérialisée, à l'adresse suivante: https://achatpublic.opdh92.fr. Il est fortement conseillé aux candidats voulant déposer une candidature et une offre électronique sur la plate-forme dématérialisée de l'office de faire parvenir au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: "copie de sauvegarde". Elle devra être envoyée à l'adresse suivante: Office public départemental de l'Habitat des Hauts-de-Seine - direction des services techniques - bureau 311 - 45 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret, FRANCE avant les date et heure limites de réception des plis indiquée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement (classe A) et sel de déneigement mélangé avec du sable pour les voies et allées du patrimoine de l'OPDH 92.

Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:

Références à des prestations similaires avec des établissements publics et/ou privés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours sur nos fonds propres par mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison des commandes semestrielles (6)
2. Gestion des reliquats (5)
3. Délai de livraison des commandes supplémentaires (4)
4. Prix (3)
5. Moyens techniques et humains dédiés à ce marché (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPDH des Hauts-de-Seine
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.opdh92.fr 🌏
Nom: Office public départemental de l'Habitat des Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Point de contact: Mme Bennett
Téléphone: +33 147573177 📞
Courrier électronique: brigitte.bennett@opdh92.fr 📧
Fax: +33 147575846 📠
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.opdh92.fr 🌏
Point de contact: M. le directeur des services techniques
Courrier électronique: marches@opdh92.fr 📧
URL des documents: http://achatpublic.opdh92.fr 🌏
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier - bureau 311
URL pour la participation: http://achatpublic.opdh92.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres peuvent être envoyées sous forme de plis recommandés avec AR ou remises contre récépissé de dépôt à l'Office public départemental de l'Habitat des Hauts-de-Seine - direction des Services techniques - bureau 311 - (de 9:00 à 17:00 - 16:00 le vendredi) - 45 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret, FRANCE. Sur l'enveloppe extérieure devra figurer la mention: "fourniture et livraison de sel de déneigement (classe A) et sel de déneigement mélangé avec du sable pour les voies et allées du patrimoine de l'OPDH 92".

Les candidatures et les offres peuvent être aussi remises avant la date et heure limite de réception indiquée, par voie dématérialisée, à l'adresse suivante: https://achatpublic.opdh92.fr.

Il est fortement conseillé aux candidats voulant déposer une candidature et une offre électronique sur la plate-forme dématérialisée de l'office de faire parvenir au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: "copie de sauvegarde". Elle devra être envoyée à l'adresse suivante: Office public départemental de l'Habitat des Hauts-de-Seine - direction des services techniques - bureau 311 - 45 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret, FRANCE avant les date et heure limites de réception des plis indiquée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Possibilité d'un référé contractuel à compter de la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut-être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat.

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.

Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 177-290382 (2011-09-13)

Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366179
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290382
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Marché fractionné à bons de commande avec une durée de marché de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant du marché: montant minimum annuel hors taxes: 40 000, montant maximum annuel hors taxes: 200 000 EUR. Le marché est consultable à l'office public départemental de l'habitat des Hauts-de-Seine - 45 rue Paul-Vaillant-Couturier - 92532 Levallois-Perret, FRANCE. Annonce no275, BOAMP 180 B du 16.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Société Nettoyage 2095
Adresse postale: ZI du Vert Galant, BP 97114
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95054
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Possibilité d'un référé contractuel à compter de la signature du contrat,

— Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut-être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat,

— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,

— Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 226-366179 (2011-11-22)

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