Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour les besoins du parc routier départemental de la Manche
Conseil général de La Manche
Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour les besoins du parc routier départemental de la Manche.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Peintures › Peinture de marquage routier
- • Produits chimiques organiques divers › Produits à base de résine
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-19 | Avis de marché |
| 2011-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique durable service marchés publics
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Téléphone: +33 233059736 📞
Fax: +33 233059973 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129855
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Peintures routières application technique P2b.
Numéro du lot: 2
Brève description: Peintures routières application traditionnelle.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de marquage préfabriqués.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits de marquage divers.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. voir section VI: renseignements complémentaires (0)
2. voir section VI: renseignements complémentaires (0)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Contact
Point de contact: Lemaresquier Jacky
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: parc routier départemental de la Manche, 86 rue Guillaume Michel, BP 33
Commune postale: Agneaux
Code postal: 50180
Point de contact: Mme Deperiers - téléphone: +33 233773587
M. Lefevre - téléphone: +33 233773584
M. Lemaresquier
URL des documents: http://www.manche.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01/04/11PARC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-129855 (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en lots désignés ci-après qui seront traités par marchés séparés.Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.Les marchés sont passés pour une durée initiale allant du 29.10.2011 jusqu'au 31.12.2012.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique durable service marchés publics
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Téléphone: +33 233059736 📞
Fax: +33 233059973 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129855
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Classement des critères d'attribution.
Lots 1 et 2.
Rang 1 - prix des fournitures - pondération: 45.
Rang 2 - valeur technique des prestations au vu du mémoire justificatif - pondération: 40.
Rang 3 - performance environnementale - pondération: 15.
Lot 3.
Rang 1 - prix des fournitures - pondération: 55.
Rang 2 - valeur technique des prestations au vu du mémoire justificatif - pondération: 40.
Rang 3 - performance environnementale - pondération: 5.
Lot 4.
Rang 1 - prix des fournitures - pondération: 50.
Rang 2 - valeur technique des prestations au vu du mémoire justificatif - pondération: 40.
Rang 3 - performance environnementale - pondération: 10.
Les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'État le 8.8.2008 - req.no 309136.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour les besoins du parc routier départemental de la Manche.
Numéro du lot: 1
Brève description: Peintures routières application technique P2b.
Numéro du lot: 2
Brève description: Peintures routières application traditionnelle.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de marquage préfabriqués.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits de marquage divers.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en lots désignés ci-après qui seront traités par marchés séparés.
Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Les marchés sont passés pour une durée initiale allant du 29.10.2011 jusqu'au 31.12.2012.
Les marchés feront l'objet de 2 reconductions (années 2013 et 2014), sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.
Numéro de référence: 01/04/11PARC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— imprimé DC1 lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— imprimé DC2 déclaration du candidat,
— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
… n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP,
— références pour prestations similaires au cours des 3 dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Imputation budgétaire: 011 621 6023 400 450; 011 621 60633 400 450; 011 621 607 400 450.
Les prix sont révisables par ajustement.
Le mode de règlement est le mandat administratif.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. voir section VI: renseignements complémentaires (0)
2. voir section VI: renseignements complémentaires (0)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Contact
Point de contact: Lemaresquier Jacky
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: parc routier départemental de la Manche, 86 rue Guillaume Michel, BP 33
Commune postale: Agneaux
Code postal: 50180
Point de contact: Mme Deperiers - téléphone: +33 233773587
M. Lefevre - téléphone: +33 233773584
M. Lemaresquier
URL des documents: http://www.manche.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01/04/11PARC
Informations complémentaires
Classement des critères d'attribution.
Lots 1 et 2.
Rang 1 - prix des fournitures - pondération: 45.
Rang 2 - valeur technique des prestations au vu du mémoire justificatif - pondération: 40.
Rang 3 - performance environnementale - pondération: 15.
Lot 3.
Rang 1 - prix des fournitures - pondération: 55.
Rang 3 - performance environnementale - pondération: 5.
Lot 4.
Rang 1 - prix des fournitures - pondération: 50.
Rang 3 - performance environnementale - pondération: 10.
Les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'État le 8.8.2008 - req.no 309136.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-129855 (2011-04-19)
Avis d'attribution de marché (2011-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique durable, service marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-253599
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129855
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 205 895,50 💰
217 410 💰
128 525 💰
61 152,60 💰
61 505,90 💰
16 040 💰
21 560 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Commune postale: Chatou
Code postal: 78400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-15 📅
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
4️⃣
Commune postale: Nanterrre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2011/S 153-253599 (2011-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique durable, service marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-253599
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129855
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Annonce n° 270, BOAMP 81 B du 23.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 205 895,50 💰
217 410 💰
128 525 💰
61 152,60 💰
61 505,90 💰
16 040 💰
21 560 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Commune postale: Chatou
Code postal: 78400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-15 📅
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
4️⃣
Commune postale: Nanterrre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2011/S 153-253599 (2011-08-08)
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