Fourniture et livraison de pneumatiques

Conseil général des Hautes-Alpes

Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2010 au 31.12.2010, sont les suivantes:
Lot no 1 : 35 000 EUR HT,
Lot no 2 : 30 000 EUR HT,
Lot no 3 : 35 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-01 Avis de marché
2011-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279914
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm. Procédure: appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande étant un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/ce. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: le critère unique prix concerne seulement le lot 1. Pour les lots 2 et 3 les critères et sous-critères de jugement des offres sont les suivants: — Variété de l'offre: 60 %, — Prix des prestations: 40 %. Le critère "variété de l'offre" sera apprécié en utilisant les sous-critères suivants: — la diversité des propositions notée sur 7, — la diversité des marques notée sur 3. Les critères sont notés de 0 à 10, 0 étant éliminatoire pour les critères uniquement (la note 0 au niveau des sous-critères n'étant pas éliminatoire). Unité monétaireutilisée, l'euro. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2010 au 31.12.2010, sont les suivantes:
Lot no 1 : 35 000 EUR HT,
Lot no 2 : 30 000 EUR HT,
Lot no 3 : 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs pour VL/VU.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs pour PL/agricoles/TP.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de pneumatiques rechapés pour PL/agricoles/TP.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro de référence: 11ff-0658-M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1 ancien DC4, DC2 ancien DC5...).
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Situation économique et financière:
Concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1 ancien DC4, DC2 ancien DC5...).
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Capacité technique et professionnelle:
Concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires Cg05.01 et Cg05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1 ancien DC4, DC2 ancien DC5...).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique (bureau 313)
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: commande.publique@cg05.fr 📧
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, bureau 313, BP 159

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0658-M
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm.
Procédure: appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande étant un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/ce.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: le critère unique prix concerne seulement le lot 1. Pour les lots 2 et 3 les critères et sous-critères de jugement des offres sont les suivants:
— Variété de l'offre: 60 %,
— Prix des prestations: 40 %.
Le critère "variété de l'offre" sera apprécié en utilisant les sous-critères suivants:
— la diversité des propositions notée sur 7,
— la diversité des marques notée sur 3.
Les critères sont notés de 0 à 10, 0 étant éliminatoire pour les critères uniquement (la note 0 au niveau des sous-critères n'étant pas éliminatoire).
Unité monétaireutilisée, l'euro. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service conseil juridique et coordination des assemblées
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05008
Téléphone: +33 492403978 📞
Fax: +33 492403850 📠
Source: OJS 2011/S 170-279914 (2011-09-01)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 411 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du Département, place Saint-Arnoux, BP 159

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390339
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-279914
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm Les montants correspondent au détail estimatif. Annonce no 151, BOAMP 172 B du 6.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-06 📅
Nom: SARL MPI Massa Autopneu
Adresse postale: allée Maurice Bellonte, BP 114
Commune postale: Mandelieu Cedex
Code postal: 06211
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: Barneaud Pneus
Adresse postale: 15 route de Saint-Jean
Commune postale: Gap
Code postal: 05000

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2011/S 241-390339 (2011-12-13)
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