Fourniture et livraison de pneumatiques et de chambres à air au Conseil général de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Fourniture et livraison de pneumatiques et de chambres à airs pour les véhicules et engins du Conseil général de l'Aube.
L'avis implique l'établissement de 3 accords-cadres (un par lot) sans montant minimum ni maximum, avec chacun au maximum 3 opérateurs économiques, qui seront à la survenance d'un besoin, remis en concurrence pour l'attribution de marchés subséquents.
Les accords-cadres sont couverts par l'accord sur les marchés publics.
Les marchés subséquents ne sont pas couverts par l'accord sur les marchés publics.
Duree des contrats: 4 ans à compter du 1.1.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-26 Avis de marché
2012-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Quantité ou étendue:
Lot no 1: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs et de chambres à air pour VL (véhicules légers) et VU (véhicules utilitaires).Lot no 2: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour poids lourds.Lot no 3: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour tracteurs, engins de travaux publics et Engins d'entretien des espaces verts.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: service des marchés, 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305593
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Unite monetaire retenue par la collectivite: euro. Critere de jugement des offres pour les marches subsequents: prix. Modalites D'Obtention du dossier: Avant le 8.11.2011, 16:00 par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence 11cg087, ou par demande écrite à l'adresse suivante: Conseil général de l'Aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - BP 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au 03.25.42.52.33. Le dossier est gratuit. Modalites de remise des offres: Le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessous par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Service du Conseil général de l'Aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube - service des marchés. 2 rue Pierre Labonde - BP 394 10026 Troyes Cedex Tél.: 03.25.42.52.30 - fax: 03.25.42.52.33. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
A titre indicatif, le montant total des marchés subséquents passés sur le fondement du lot 1 est évalué à 25 000,00 EUR HT par an, sur le lot 2, à 28 000,00 EUR HT par an et le lot 3, à 23 000,00 EUR HT par an.
Brève description:
Fourniture et livraison de pneumatiques et de chambres à airs pour les véhicules et engins du Conseil général de l'Aube.
L'avis implique l'établissement de 3 accords-cadres (un par lot) sans montant minimum ni maximum, avec chacun au maximum 3 opérateurs économiques, qui seront à la survenance d'un besoin, remis en concurrence pour l'attribution de marchés subséquents.
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Les accords-cadres sont couverts par l'accord sur les marchés publics.
Les marchés subséquents ne sont pas couverts par l'accord sur les marchés publics.
Duree des contrats: 4 ans à compter du 1.1.2012.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs et de chambres à air pour VL (véhicules légers) et VU (véhicules utilitaires).
Informations complémentaires sur les lots: Estimation: 25 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour poids lourds.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation: 28 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Fourniture et livraison de pneumatiques, rechapés et de chambres à air pour tracteurs, engins de travaux publics et engins d'entretien des espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation: 23 000 euro HT par an.
Quantité ou étendue:
Lot no 1: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs et de chambres à air pour VL (véhicules légers) et VU (véhicules utilitaires).
Lot no 2: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour poids lourds.
Lot no 3: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour tracteurs, engins de travaux publics et Engins d'entretien des espaces verts.
Numéro de référence: 11CG087
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service d'assistance routes et matériels - 16-20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (le modèle DC1 peut être utilisé) contenant l'identité du ou candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant,
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— qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou en faillite personnelle,
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,
— qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L.8231-1, L.8241-1et L.8251-1 du nouveau code du travail,
— qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième aliéna de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts,
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— si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie aux articles L.5212-2 du nouveau code du travail, qu'il a souscrit l'année dernière, la déclaration visée à l'article L.5212-5 du même code, ou versé la contribution visée aux articles L.5214-1 et L.5212-9 de ce code,
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— que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.32-43-1 du code du travail,
— déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants,
— liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans,
— les marques de pneumatiques et de chambres à air distribuées.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration du candidat (le modèle DC2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants,
— liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans,
— les marques de pneumatiques et de chambres à air distribuées.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par virement administratif, délai de paiement: 30 jours, prix fermes car définis à chaque marché subséquent.
Financement sur le budget propre du Conseil général de l'aube.
Les accords-cadres ne s'inscrivent pas dans un programme financé par des fonds communautaires.
L'exécution des accords-cadres n'est pas soumise à d'autres conditions particulières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct conclu avec au maximum, 3 entreprises uniques ou groupements d'entreprises solidaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues et satisfaisantes.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aube - service des marchés
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Commune postale: Troyes Cedex
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CG087
Informations complémentaires
Unite monetaire retenue par la collectivite: euro.
Critere de jugement des offres pour les marches subsequents: prix.
Modalites D'Obtention du dossier:
Avant le 8.11.2011, 16:00 par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence 11cg087, ou par demande écrite à l'adresse suivante: Conseil général de l'Aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - BP 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au 03.25.42.52.33. Le dossier est gratuit.
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Modalites de remise des offres:
Le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
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Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessous par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.
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Service du Conseil général de l'Aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Conseil général de l'Aube - service des marchés.
2 rue Pierre Labonde - BP 394
10026 Troyes Cedex
Tél.: 03.25.42.52.30 - fax: 03.25.42.52.33.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 187-305593 (2011-09-26)
Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018103
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305593
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Il s'agit de 3 accords-cadres (un par lot) conclus sans montant minimum ni maximum, avec chacun 3 opérateurs économique pour une durée de 4 ans. Ils ont été signés le 22 décembre 2011. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale, 1 boulevard Jules Guesde, 10000 Troyes, FRANCE dans la limite des secrets protégés par la loi. Les accords-cadres sont couverts par l'accord sur les marchés publics. Les marchés subséquents passés sur le fondement des accords-cadres ne sont pas couverts par l'accord sur les marchés publics. Procédures de recours: service du conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube - service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, BP 394 - 10026 Troyes, FRANCE. Tél.: +33 325425230 - Fax: +33 325425233. Annonce no 151, BOAMP 190 B du 30.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service d'assistance routes et matériels - 16-20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: Métifiot Pneus
Adresse postale: 71 avenue Jean Mermoz, BP 8327
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69356
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅

4️⃣
Nom: Troyes Poids Lourds
Adresse postale: 114 route d'Auxerre
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120

5️⃣
Nom: Euromaster France SNC
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Nodimat
Adresse postale: ZI de Bellevue
Commune postale: Vendeuvre-sur-Barse
Code postal: 10140

9️⃣
Nom: Euromaster
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2012/S 012-018103 (2012-01-17)
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