Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins

Département de Meurthe-et-Moselle

Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Meurthe-et-Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-07	Avis de marché
2012-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIRAT DMT- service parc départemental, 69 rue de la Grande Haie, BP 80029
Code postal: 54510
Commune postale: Tomblaine
Contact
Courrier électronique: mruer@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383188101 📞
Fax: +33 383213373 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350717
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse. Critères de sélection des candidatures: l'expérience, la capacité technique et professionnelle du canddiat à réaliser les prestations. Les renseignements techniques peuvent etre obtenus auprès de M. Ruer Mathieu au +33 383188101 - mail: mruer@cg54.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 256 000,00 💰
1 040 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour VL et VU
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour VL et VU de marque Renault.

Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour VL et VU de marque Citroen.

Quantité ou étendue: Minimum 4 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour tracteurs
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault.

Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 120 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour PL Iveco
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour PL de marque Iveco.

Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: A1159007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tomblaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 ou lettre de candidature. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Déclaration DC2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:

Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires avec révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Ressources propres, prestations imputées sur le budget du département 54.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat unique ou groupement solidaire aprés attribution.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ruer Mathieu
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIRAT GFA 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 90019
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Point de contact: Mme Juliac Chaty Emmanuelle
Téléphone: +33 383945655 📞
Courrier électronique: ejuliacchaty@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945300 📠
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Adresse postale: DIFAJE marchés publics, 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan), CO 90019
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1159007
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIFAJE juridique, 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 215-350717 (2011-11-07)

Avis d'attribution de marché (2012-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 69 rue de la Grande Haie, BP 80029

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-062461
Se réfère à l'avis: 2011/S 215-350717
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Lot 2: marché infructueux. Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum. La consultation des contrats peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 227, BOAMP 218 B du 10.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: So.di.a.l
Adresse postale: 95 Faubourg de Ménil
Commune postale: Luneville
Code postal: 54300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Claas Reseau Agricole Dombasle
Adresse postale: ZI des Sables, rue Chemin Hermite
Commune postale: Domsbale-sur-Meurthe
Code postal: 54110

3️⃣
Nom: Iveco
Adresse postale: 105 rue du Franclos, BP 75
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan CO 90019
Source: OJS 2012/S 039-062461 (2012-02-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)