La procédure est allotie comme suit: Lot 1: fourniture et livraison de palettes au profit du CNSL. Lot 2: fourniture et livraison de palettes au profit du STT. Lot 3: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du CNSL. Lot 4: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du SCM. Lot 5: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du SDG. Lot 6: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du STT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Lot 1: 2 650 palettes.Lot 2 : 90 palettes.Lot 3: 27 900 cartonnages, 4 000 rubans, 315 bobines de films, 2 020 feuillards et boucles, 15 000 pochettes, 5 rouleaux de papier kraft, 22 gaines plastiques pour soudeuse, 500 plaques de mousse polyuréthane.Lot 4: 1 875 caisses (américaines, gaia, bois déroulé), 54 rouleaux de rubans adhésifs, 250 boites tirettes, 3 000 étiquettes américaines, 12 000 sacs plats avec patte adhésive, 2 gaines vêtements, 5 rouleaux de film bulle standard, 18 bobines de film manuel standard noir, 18 bobines de film étirable machine, 5 coiffes palettes carton.Lot 5: 6 000 caisses américaines, 10 rouleaux bulpack, 8 500 pochettes kraft armé blond, 30 kilos de bracelets caoutchouc, 400 rouleaux de ruban adhésif havane, 1 rouleau de papier kraft (90 g, laize 120 cm), 64 bobines de film étirable, 3 rouleaux de feuillard, 150 bobines de film rétractable.Lot 6: 2 675 caisses américaines et autres, 20 rouleaux d'adhésifs PVC, 317 enveloppes matelassées et sachets bulles, 2 sacs de 500 litres de particules de calage, 11 boites de 1 000 pochettes porte-documents, 20 rouleaux de 1 000 étiquettes adhésives, 1 800 plaques de mousse polyéthylène, 100 boites postales simple cannelure, 750 étuis fourreaux avec mousse, 8 900 sachets plastiques polyéthylène.
Valeur totale du marché: 12 600 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartons📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS gendarmerie nationale
Adresse postale: 46 rue Saint-Lazare
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Téléphone: +33 245728082📞
Fax: +33 245728078 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-321007
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure est allotie comme suit:
Lot 1: fourniture et livraison de palettes au profit du CNSL.
Lot 2: fourniture et livraison de palettes au profit du STT.
Lot 3: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du CNSL.
Lot 4: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du SCM.
Lot 5: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du SDG.
Lot 6: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du STT.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de palettes au profit du centre national de soutien logistique (CNSL)
Brève description:
Fourniture et livraison de palettes au profit du centre national de soutien logistique (CNSL).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2011. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du RPA, notifiée au titulaire trois (3) mois francs avant l'échéance du marché, dans les conditions suivantes: 1ère reconduction: du 1.1.2012 au 31.12.2012; 2ème reconduction: du 1.1.2013 au 31.12.2013; 3ème reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014; 4ème reconduction: du 1.1.2015 à la veille de la date anniversaire de notification. Le coût estimé (HT) de ce lot est annuel.
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2011. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du RPA, notifiée au titulaire trois (3) mois francs avant l'échéance du marché, dans les conditions suivantes: 1ère reconduction: du 1.1.2012 au 31.12.2012; 2ème reconduction: du 1.1.2013 au 31.12.2013; 3ème reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014; 4ème reconduction: du 1.1.2015 à la veille de la date anniversaire de notification. Le coût estimé (HT) de ce lot est annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de palettes au profit du service des télécommunications et de la télématique (STT)
Brève description:
Fourniture et livraison de palettes au profit du service des télécommunications et de la télématique (STT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du centre national de soutien logistique (CNSL)
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du centre national de soutien logistique (CNSL).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du service central des matériels (SCM)
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du service central des matériels (SCM).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2011. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du RPA, notifiée au titulaire trois (3) mois francs avant l'échéance du marché, dans les conditions suivantes: 1ère reconduction: du 1.1.2012 au 31.12.2012; 2ème reconduction: du 1.1.2013 au 31.12.2013; 3ème reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014; 4ème reconduction: du 1.1.2015 à la veille de la date anniversaire de notification. Le coût estimé (HT) de ce lot est annuel.
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2011. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du RPA, notifiée au titulaire trois (3) mois francs avant l'échéance du marché, dans les conditions suivantes: 1ère reconduction: du 1.1.2012 au 31.12.2012; 2ème reconduction: du 1.1.2013 au 31.12.2013; 3ème reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014; 4ème reconduction: du 1.1.2015 à la veille de la date anniversaire de notification. Le coût estimé (HT) de ce lot est annuel.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du service de diffusion de la gendarmerie (SDG)
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du service de diffusion de la gendarmerie (SDG).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du service des télécommunications et de la télématique (STT)
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'emballages et de conditionnement au profit du service des télécommunications et de la télématique (STT).
Quantité ou étendue:
Lot 1: 2 650 palettes.
Lot 2 : 90 palettes.
Lot 3: 27 900 cartonnages, 4 000 rubans, 315 bobines de films, 2 020 feuillards et boucles, 15 000 pochettes, 5 rouleaux de papier kraft, 22 gaines plastiques pour soudeuse, 500 plaques de mousse polyuréthane.
Lot 4: 1 875 caisses (américaines, gaia, bois déroulé), 54 rouleaux de rubans adhésifs, 250 boites tirettes, 3 000 étiquettes américaines, 12 000 sacs plats avec patte adhésive, 2 gaines vêtements, 5 rouleaux de film bulle standard, 18 bobines de film manuel standard noir, 18 bobines de film étirable machine, 5 coiffes palettes carton.
Lot 4: 1 875 caisses (américaines, gaia, bois déroulé), 54 rouleaux de rubans adhésifs, 250 boites tirettes, 3 000 étiquettes américaines, 12 000 sacs plats avec patte adhésive, 2 gaines vêtements, 5 rouleaux de film bulle standard, 18 bobines de film manuel standard noir, 18 bobines de film étirable machine, 5 coiffes palettes carton.
Lot 5: 6 000 caisses américaines, 10 rouleaux bulpack, 8 500 pochettes kraft armé blond, 30 kilos de bracelets caoutchouc, 400 rouleaux de ruban adhésif havane, 1 rouleau de papier kraft (90 g, laize 120 cm), 64 bobines de film étirable, 3 rouleaux de feuillard, 150 bobines de film rétractable.
Lot 6: 2 675 caisses américaines et autres, 20 rouleaux d'adhésifs PVC, 317 enveloppes matelassées et sachets bulles, 2 sacs de 500 litres de particules de calage, 11 boites de 1 000 pochettes porte-documents, 20 rouleaux de 1 000 étiquettes adhésives, 1 800 plaques de mousse polyéthylène, 100 boites postales simple cannelure, 750 étuis fourreaux avec mousse, 8 900 sachets plastiques polyéthylène.
Numéro de référence: DCE44537
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Blanc, Limoges, Le Mans, Rosny-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les sociétés candidates devront présenter des garanties techniques et financières suffisantes.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
La dépendance financière ne devra pas excéder 25 % du chiffre d'affaires global annuel.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas la constitution d'une retenue de garantie ou d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration sera le virement direct au compte ouvert au nom du titulaire dont les références figurent sur l'acte d'engagement. Le délai maximum de paiement est de trente (30) jours à compter de la réception de la facture.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le mode de règlement choisi par l'administration sera le virement direct au compte ouvert au nom du titulaire dont les références figurent sur l'acte d'engagement. Le délai maximum de paiement est de trente (30) jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions de l'article 51 du CMP, les candidats pourront présenter leur offre sous la forme d'un groupement qui devra être constitué dès leur remise. Ce groupement pourra être conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire dès notification de la décision par le RPA.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Conformément aux dispositions de l'article 51 du CMP, les candidats pourront présenter leur offre sous la forme d'un groupement qui devra être constitué dès leur remise. Ce groupement pourra être conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire dès notification de la décision par le RPA.
Autres conditions particulières:
Conformément à l'article 77 du CMP, l'exécution du marché s'effectue par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE44537
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: +33 1555339155📞
Fax: +33 1555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 197-321007 (2011-10-11)
Avis d'attribution de marché (2012-05-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 521 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201, 46 rue Saint-Lazare
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-142273
Se réfère à l'avis: 2011/S 197-321007
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Annonce n° 244, BOAMP 200 B du 14.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Blanc, Limoges, Le Mans, Rosny-sous-Bois.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (lots 1, 2, 3, 4 et 6) (60)
2. Délais de livraison (lots 1, 2, 3, 4 et 6) (30)
3. Remise accordée (lots 1, 2, 3, 4 et 6) (10)
4. Qualité des fournitures (lot 5) (65)
5. Prix des fournitures (lot 5) (20)
6. Remise accordée (lot 5) (10)
7. Délais de livraison (lot 5) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Cenpac région IDF
Adresse postale: marché industrie Les frégates 5 - hall d 13 rue de la Perdrix, BP 49050 - Tremblay en France
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle
Code postal: 95912
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: marché industrie Les frégates 5 - hall d 13 rue de la Perdrix BP 49050 - Tremblay En France
4️⃣
Adresse postale: Marché industrie Les Frégates 5 - hall d 13 rue de la Perdrix, BP 49050 - Tremblay en France
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Adresse postale: marché industrie Les frégates 5 - hall d 13 rue de la Perdrix, BP 49050 - Tremblay En France
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-20 📅
Nom: Hugonnet
Adresse postale: ZI du Tuc, BP 37
Commune postale: Moissac
Code postal: 82200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2012/S 087-142273 (2012-05-03)