Fourniture et livraison de monographies éditées à l'étranger

Université de Poitiers

Fourniture et livraison de monographies éditées à l'étranger, à destination des bibliothèques et des services de documentation de l'Université de Poitiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-20 Avis de marché
2012-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Montants estimés pour la période initiale du marché, cette période commence à la notification du marché pour se terminer au 13.6.2013:Minimum de 30 000 EUR HT à maximum de 700 000 EUR (HT).Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 13.6.2015.Les montants minimum et maximum sont les mêmes que ceux de la période initiale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de l'Hôtel
Code postal: 86034
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://univ-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-poitiers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397979
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
DCE a retirer gratuitement, directement sur la plate-forme de dématérialisation:achat public.com. Ou bien sur la plate-forme de l'université: www.univ-poitiers.fr/marches. 1/ Remise des offres par voie papier Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, l'enveloppe devra porter les mentions: Ne pas ouvrir offre pour marché 11-010f "fourniture et livraison de monographies éditées à l'étranger". Elle devra contenir les justificatifs visés à l'article 44 et 45 du code des marchés publics, ainsi qu'au règlement de consultation, et l'offre. Les offres devront être remises contre récépissé ou, si, elles sont envoyées par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante: Université de Poitiers - 15 rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex, FRANCE. Les dossier qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent AAPC ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. 2/remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les candidats peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. 3/ Renseignements DIAF - service des marchés et contrats - 15 rue de l'Hôtel Dieu 86034 Poitiers Cedex, FRANCE. Téléphone: +33 549454114. Courriel: marches@univ-poitiers .fr. — Techniques: Service commun de la documentation. 1 rue Charles-Claude Chenou 86022 Poitiers, FRANCE. Mme Colette Gautier. colette.gautier@univ-poitiers.fr Mme Aurélie Hilt. aurelie.hilt@univ-poitiers.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de monographies éditées à l'étranger, à destination des bibliothèques et des services de documentation de l'Université de Poitiers.
Quantité ou étendue:
Montants estimés pour la période initiale du marché, cette période commence à la notification du marché pour se terminer au 13.6.2013:
Minimum de 30 000 EUR HT à maximum de 700 000 EUR (HT).
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 13.6.2015.
Les montants minimum et maximum sont les mêmes que ceux de la période initiale.
Numéro de référence: 11-010F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1).
*Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2) ex DC5.
*Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
— renseignements tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics (DC2),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres université de Poitiers.
Règlement par virement administratif à 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions et délais de livraison (40)
2. Taux de remise (35)
3. Traitement et suivi des commandes (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le responsable du service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-010F
Informations complémentaires
DCE a retirer gratuitement, directement sur la plate-forme de dématérialisation:achat public.com.
Ou bien sur la plate-forme de l'université: www.univ-poitiers.fr/marches.
1/ Remise des offres par voie papier
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, l'enveloppe devra porter les mentions:
Ne pas ouvrir offre pour marché 11-010f "fourniture et livraison de monographies éditées à l'étranger".
Elle devra contenir les justificatifs visés à l'article 44 et 45 du code des marchés publics, ainsi qu'au règlement de consultation, et l'offre.
Les offres devront être remises contre récépissé ou, si, elles sont envoyées par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante: Université de Poitiers - 15 rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex, FRANCE.
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Les dossier qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent AAPC ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
2/remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante:
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Les candidats peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
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3/ Renseignements
DIAF - service des marchés et contrats - 15 rue de l'Hôtel Dieu 86034 Poitiers Cedex, FRANCE.
Téléphone: +33 549454114.
Courriel: marches@univ-poitiers .fr.
— Techniques:
Service commun de la documentation.
1 rue Charles-Claude Chenou
86022 Poitiers, FRANCE.
Mme Colette Gautier.
Mme Aurélie Hilt.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux,
— recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de 2 mois à compter de cet acte, devant le Tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative,
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— le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative,
— référé pré - contractuel devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16.7.2007 - Tropic Travaux Signalisation - en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal administratif de Poitiers, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2011/S 245-397979 (2011-12-20)
Avis d'attribution de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-087529
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397979
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Annonce no276, BOAMP 249 B du 24.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-15 📅
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Adresse postale: Nieuwe Herengracht 123a
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1011 SC
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux,
— recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le Tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative,
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— recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16.7.2007 - tropic.
Travaux signalisation - en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal administratif de Poitiers, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2012/S 054-087529 (2012-03-15)
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Produits/services:
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