Fourniture et livraison de matériels de sport pour le SDIS 95

SDIS 95 Val-d'Oise

La consultation est divisée en 08 lots.
Les marchés ne prévoient ni minimum, ni maximum.
Les prestations seront exécutées par bons de commande notifiés au titulaire au fur et à mesure des besoins.
Chaque marché entre en vigueur le 1.1.2012 ou à compter de la notification au titulaire en cas d'accomplissement de ces formalités postérieurement à cette date, jusqu'au 31.12.2012, reconductible 3 fois tacitement par période annuelle.
Des prestations supplémentaires éventuelles (à chiffrer obligatoirement dans le BPU) sont prévues pour les lots 3, 4 et 7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-15 Avis de marché
2011-12-07 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de bons de commandes passés en application de l'article 77 du code des marchés publics, les marchés ne prévoient ni minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 95 Val-d'Oise
Adresse postale: 33 rue des Moulines, BP 80 318 Neuville-sur-Oise
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.sdis95.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis95.fr 📧
Téléphone: +33 130757909 📞
Fax: +33 130757865 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294479
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation est en accès libre sur la plateforme dématérialisée du SDIS. Le dossier de consultation est téléchargeable sur cette plateforme. Il peut être remis gratuitement aux entreprises après une demande adressée au SDIS 33 rue des moulines 95000 Neuville-sur-Oise, par télécopie au +33 130757865 ou par courriel à marchespublics@sdis95.fr. Les candidats devront choisir entre l'envoi électronique et l'envoi papier de leur dossier. Toutefois, dans le cadre d'une transmission par voie électronique de leur dossier, une copie de sauvegarde pourra être remise sur support papier. Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées au règlement de la consultation libre d'accès sur la plateforme dématérialisée du SDIS. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est divisée en 08 lots.
Les marchés ne prévoient ni minimum, ni maximum.
Les prestations seront exécutées par bons de commande notifiés au titulaire au fur et à mesure des besoins.
Chaque marché entre en vigueur le 1.1.2012 ou à compter de la notification au titulaire en cas d'accomplissement de ces formalités postérieurement à cette date, jusqu'au 31.12.2012, reconductible 3 fois tacitement par période annuelle.
Des prestations supplémentaires éventuelles (à chiffrer obligatoirement dans le BPU) sont prévues pour les lots 3, 4 et 7.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de matériels cardiofréquencemètres
Brève description:
Le marché ne prévoit ni minimum, ni maximum.Des échantillons sont à fournir.
Le marché ne prévoit ni minimum, ni maximum.
Des échantillons sont à fournir.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de petits matériels de sport
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et pose de matériels de gymnase
Brève description:
Le marché ne prévoit ni minimum, ni maximum.Une prestation supplémentaire éventuelle (à chiffrer obligatoirement dans le BPU) est prévue.
Une prestation supplémentaire éventuelle (à chiffrer obligatoirement dans le BPU) est prévue.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture, livraison et montage de matériels de cardio-training
Brève description:
Le marché ne prévoit ni minimum, ni maximum.Des prestations supplémentaires éventuelles (à chiffrer obligatoirement dans le BPU) sont prévues.
Des prestations supplémentaires éventuelles (à chiffrer obligatoirement dans le BPU) sont prévues.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture, livraison et montage de matériels de musculation
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture et livraison de matériels d'athlétisme
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture et pose de matériels de stade
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture et livraison de matériels de remise en condition physique
Numéro de référence: 11-120 à 11-127
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'incendie et de secours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La situation est appréciée au regard des éléments contenus dans la lettre de candidature et sur les éléments renseignés au Dc2 ou en annexe. Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
L'Appréciation porte sur les éléments renseignés au DC2 ou en annexe (se reporter au règlement de la consultation).
Capacité technique et professionnelle:
L'Appréciation porte sur les éléments renseignés au DC2 ou en annexe (se reporter au règlement de la consultation).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande ou délivrance d'une caution solidaire et personnelle pour le paiement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du SDIS 95 selon les règles de la comptabilité applicables au SDIS (M61). Les sommes dues au titulaire seront payées par mandat administratif dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint.
Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur financiére (60)
2. Lot 1: valeur technique dont 340 points sur la qualité de l'article; 25 points sur l'extension de la garantie légale; 25 points sur le changement des piles sans remise en cause de la garantie et des conditions d'utilisation et 10 points sur la mise à jour du logiciel. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
3. Lot 2: valeur financiére (60)
4. Lot 2: valeur technique dont 400 points au regard de la qualité de l'article. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
5. Lot 3: valeur financiére (60)
6. Lot 3: valeur technique dont 360 points sur la qualité des agrès et 40 points sur les garanties accordées. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
7. Lot 4: valeur financiére (60)
8. Lot 4: valeur technique dont 360 points sur la qualité de l'article; 15 points sur l'extension de la garantie légale; 15 points sur la vérification périodique et 10 points sur un affichage en français sur les modules de commande électroniques. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
9. Lot 5: valeur financiére (60)
10. Lot 5: valeur technique dont 360 points sur la qualité de l'article; 20 points sur l'extension de la garantie légale; 10 points sur la vérification périodique par le prestataire (contrôle visuel, essais, serrage et graissage) et 10 points sur l'harmonisation des tons de châssis et des selleries pour homogénéiser la salle. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
11. Lot 6: Valeur financiére (60)
12. Lot 6: valeur technique dont 400 points au regard de la qualité de l'article. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
13. Lot 7: valeur financiére (60)
14. Lot 7: valeur technique dont 400 points au regard de la qualité de l'article. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
15. Lot 8: valeur financiére (60)
16. Lot 8: valeur technique dont 400 points au regard de la qualité de l'article. Le total est ensuite ramené à une note sur 40. (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS95
Adresse postale: 33 rue des Moulines, Neuville-sur-Oise, BP 80318
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TP5g4ceDpN 🌏
Nom: SDIS 95
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedx
URL pour la participation: https://sdis95.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-120 à 11-127
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation est en accès libre sur la plateforme dématérialisée du SDIS.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur cette plateforme.
Il peut être remis gratuitement aux entreprises après une demande adressée au SDIS 33 rue des moulines 95000 Neuville-sur-Oise, par télécopie au +33 130757865 ou par courriel à marchespublics@sdis95.fr.
Les candidats devront choisir entre l'envoi électronique et l'envoi papier de leur dossier.
Toutefois, dans le cadre d'une transmission par voie électronique de leur dossier, une copie de sauvegarde pourra être remise sur support papier.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées au règlement de la consultation libre d'accès sur la plateforme dématérialisée du SDIS.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergypontoise.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé-contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-3 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative),
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— référé-suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours gracieux à l'encontre des décisions faisant griefs dans les deux mois de leur publication ou de leur notification,
— recours pour excès de pouvoir à l'encontre des décisions faisant griefs dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (article R421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction, accompagné le cas échéant de demandes indemnitaires, dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
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— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Source: OJS 2011/S 181-294479 (2011-09-15)
Informations complémentaires (2011-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383225
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294479
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2011/S 238-383225 (2011-12-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport