Fourniture et livraison de matériaux: sables, graviers et pierres cassées nécessaires à l'approvisionnement des servies municipaux de la ville de Rennes

Ville de Rennes

Fourniture et livraison de matériaux: sables, graviers et pierres cassées nécessaires à l'approvisionnemenr des services municipaux de la ville de Rennes (années 2012, 2013, 2014).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-16 Avis de marché
2012-06-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: place de la mairie - CS 63126
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397809
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches.e-megalisbretagne.org; rubrique "consultation ", cliquer sur "rechercher", puis "recherche avancée". Organisme: choisir "ville de Rennes" et indiquer la référence de l'opération: 11600048_ao. Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur Megalis risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure. Le dossier peut être retiré à l'adresse suivante: Ville de Rennes - direction des jardins - unité "Achat" 7, 9 11 rue de Quineleu - 35 031 Rennes Cedex Du lundi au vendredi: de 8:15 à 12:00 et de 13:00 à 17:00, auprès de: Françoise Bergot (tél. +33 223621963) ou Brigitte Troadec (tél. +33 223621964). Numéro de télécopie de la direction des jardins: +33 223621949. Courriel: dj@ville-rennes.fr Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 11 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériaux: sables, graviers et pierres cassées nécessaires à l'approvisionnemenr des services municipaux de la ville de Rennes (années 2012, 2013, 2014).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sable 0/4 rolé de Loire
Brève description: Sable 0/4 roulé de Loire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sable (grave) 0/6,3 concassé, recomposé
Brève description: Sable (grave) 0/6,3 concassé, recomposé.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sable 0/4 corrigé recomposé
Brève description: Sable 0/4 corrigé recomposé.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sable 0/4 secondaire concassé
Brève description: Sable 0/4 secondaire concassé.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sable 0/2 lavé
Brève description: Sable 0/2 lavé.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: gravier 8/12.5 semi concassé
Brève description: Gravier 8/12.5 semi concassé.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gravier 4/8 semi roulé
Brève description: Gravier 4/8 semi roulé.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: gravier 4/8 concassé
Brève description: Gravier 4/8 concassé.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pierre cassée lavée 40/70
Brève description: Pierre cassée lavée 40/70.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pierres cassées, graviers
Brève description: Pierres cassées, graviers.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: graves non traitées
Brève description: Graves non traitées.
Numéro de référence: 11600048_AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché,
Afficher plus
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: les marchés faisant l'objet de la consultation seront financés par la ville de Rennes au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participations publiques ou privées.
Afficher plus
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Développement durable (5)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Rennes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11600048_AO
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches.e-megalisbretagne.org; rubrique "consultation ", cliquer sur "rechercher", puis "recherche avancée". Organisme: choisir "ville de Rennes" et indiquer la référence de l'opération: 11600048_ao.
Afficher plus
Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur Megalis risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure.
Afficher plus
Le dossier peut être retiré à l'adresse suivante:
Ville de Rennes - direction des jardins - unité "Achat"
7, 9 11 rue de Quineleu - 35 031 Rennes Cedex
Du lundi au vendredi: de 8:15 à 12:00 et de 13:00 à 17:00, auprès de:
Françoise Bergot (tél. +33 223621963) ou Brigitte Troadec (tél. +33 223621964).
Numéro de télécopie de la direction des jardins: +33 223621949.
Courriel: dj@ville-rennes.fr
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 11 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Afficher plus
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299635684 📞
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— possibilité d'un recours gracieux auprès du maire de Rennes,
— possibilité d'un référé pré contractuel devant le juge administratif avant la signature du marché,
— possibilité d'un référé contractuel au plus tard le 31
— possibilité d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Rennes, ce recours devant, sous peine de forclusion, être enregistré au greffe de cette juridiction dans le délai de 2 mois à compter de sa notification,
— possibilité d'un recours au plein contentieux, assorti le cas échéant d'un référé suspension, dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Céneray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240476666 📞
Source: OJS 2011/S 245-397809 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la mairie, CS 63126

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 111-183635
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397809
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Annonce no174, BOAMP 246 B du 21.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-07 📅
Nom: Dragage du Val de Loire
Adresse postale: route de Montjean - BP 46
Commune postale: La Pommeraye
Code postal: 49620
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Carrières de Guitternel
Adresse postale: Quelaron
Commune postale: Megrit
Code postal: 22270

3️⃣
Nom: Carrières du Vauriffier
Adresse postale: Le Valet
Commune postale: Iffendic
Code postal: 35750

4️⃣
Nom: Sas Baglione
Adresse postale: Guelaintain
Commune postale: Saint Frainbault de Prières
Code postal: 53300

5️⃣
Nom: Lafarge Granulats Ouest
Adresse postale: 11 rue de la Motte
Commune postale: Vern sur Seiche
Code postal: 35771

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Carrières de la Garenne
Adresse postale: La Garenne
Commune postale: Vignoc
Code postal: 35630

9️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Rennes

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Possibilité d'un recours gracieux auprès du Maire de Rennes,
— Possibilité d'un référé pré contractuel devant le juge administratif avant la signature du marché,
— Possibilité d'un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat,
— Possibilité d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rennes, ce recours devant, sous peine de forclusion, être enregistré au greffe de cette juridiction dans le délai de deux mois à compter de sa notification,
— Possibilité d'un recours au plein contentieux, assorti le cas échéant d'un référé suspension, dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2012/S 111-183635 (2012-06-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Carrières de Guitternel Carrières de la Garenne Carrières du Vauriffier Dragage du Val de Loire Lafarge Granulats Ouest Sas Baglione
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats