Fourniture et livraison de granulats pour les besoins du Département d'Ille et Vilaine
Département d'Ille et Vilaine
Fourniture et livraison de granulats pour les besoins du Département d'Ille et Vilaine - 6 lots géographiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Carrières Beauce
- • Carrières de Vauriffier
- • Groupement Carrières de Brandefert / Carrières Pan
- • Pigeon Carrières
- • Bretagne
- • France
- • Ille-et-Vilaine
- • Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-12 | Avis de marché |
| 2011-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: pôle construction - direction de la gestion des routes départementales - service parc départemental, 12 rue du Hil
Code postal: 35230
Commune postale: Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Contact
Adresse Internet: http://www.ille-et-vilaine.fr/ 🌏
Téléphone: +33 299867140 📞
Fax: +33 299419893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-24 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013431
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Agence départementale de Vitré.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550,00 (HT).
Numéro du lot: 002
Brève description: Agence départementale de Brocéliande.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550,00 EUR HT.
Numéro du lot: 003
Brève description: Agence départementale de Rennes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an à compter de 2012: 38 43 550,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 004
Brève description: Agence Départementale de Saint-Malo.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 005
Brève description: Agences départementales des Vallons de Vilaine et de Redon.
Numéro du lot: 006
Brève description: Agence départementale de Fougères.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11PARC-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tout dépôt et chantier sur le territoire du département d'Ille et Vilaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Performances en matière de développement durable (10)
3. Valeur technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine
Contact
Point de contact: Guillaume Thibault
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Département d'Ille et Vilaine - parc départemental
Adresse postale: 12 rue du Hil
Point de contact: M. Thibault Guillaume
Nom: Département d'Ille et Vilaine - pôle ressources / direction des finances - service commande publique
Adresse postale: secrétariat de la commission d'appel d'offres, 1 avenue de la Préfecture - CS 24 218
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35042
Téléphone: +33 299023135 📞
Courrier électronique: dafsam@cg35.fr 📧
Fax: +33 299023929 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-04-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PARC-02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le réglement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 009-013431 (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue:
Marchés séparés et à bons de commande sans minimum et maximum en application de l'article 77 du CMP.Montant HT estimé pour les 6 lots en 2011 : 195 975 EUR.Montant HT estimé annuel pour les 6 lots en 2012, 2013 et 2014 : 261 300 EUR.Soit un total estimé non contractuel pour toute la durée du marché de 979 875 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: pôle construction - direction de la gestion des routes départementales - service parc départemental, 12 rue du Hil
Code postal: 35230
Commune postale: Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Contact
Adresse Internet: http://www.ille-et-vilaine.fr/ 🌏
Téléphone: +33 299867140 📞
Fax: +33 299419893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-24 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013431
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Les sous-critères de jugement des offres sont définis en annexe au réglement de la consultation.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat.
Adresse de téléchargement du dossier et de remise des offres électroniques: https://marches.e-megalisbretagne.org/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats pour les besoins du Département d'Ille et Vilaine - 6 lots géographiques.
Numéro du lot: 001
Brève description: Agence départementale de Vitré.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an en 2011 : 32 662,50 euro…
… (HT).Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550,00 (HT).
… (HT).
Numéro du lot: 002
Brève description: Agence départementale de Brocéliande.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an en 2011 : 32 662,50 EUR…
… HT.Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550,00 EUR HT.
… HT.
Numéro du lot: 003
Brève description: Agence départementale de Rennes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an en 2011 : 32 662,50 EUR…
… (HT).Montant estimatif par an à compter de 2012: 38 43 550,00 EUR (HT).
… (HT).
Numéro du lot: 004
Brève description: Agence Départementale de Saint-Malo.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an en 2011 : 32 662,50 EUR (HT).Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550,00 EUR (HT).
Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550,00 EUR (HT).
Brève description: Agences départementales des Vallons de Vilaine et de Redon.
Numéro du lot: 006
Brève description: Agence départementale de Fougères.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif par an en 2011 : 32 662,50 EUR (HT).Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550 EUR (HT).
Montant estimatif par an à compter de 2012: 43 550 EUR (HT).
Marchés séparés et à bons de commande sans minimum et maximum en application de l'article 77 du CMP.
Montant HT estimé pour les 6 lots en 2011 : 195 975 EUR.
Montant HT estimé annuel pour les 6 lots en 2012, 2013 et 2014 : 261 300 EUR.
Soit un total estimé non contractuel pour toute la durée du marché de 979 875 EUR (HT).
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les marchés sont reconductibles expressément 3 fois par période annuelle à compter du 1.1.2012.
Période initiale: à compter du 1.4.2011 ou au plus tard à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2011.
Numéro de référence: 11PARC-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tout dépôt et chantier sur le territoire du département d'Ille et Vilaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou forme libre),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1 ou forme libre).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre),
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 50,000 % du montant de l'avance uniquement.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: financement sur le budget d'investissement du département à l'aide de ses fonds propres complétés par le recours à l'emprunt.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Performances en matière de développement durable (10)
3. Valeur technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine
Contact
Point de contact: Guillaume Thibault
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Département d'Ille et Vilaine - parc départemental
Adresse postale: 12 rue du Hil
Point de contact: M. Thibault Guillaume
Nom: Département d'Ille et Vilaine - pôle ressources / direction des finances - service commande publique
Adresse postale: secrétariat de la commission d'appel d'offres, 1 avenue de la Préfecture - CS 24 218
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35042
Téléphone: +33 299023135 📞
Courrier électronique: dafsam@cg35.fr 📧
Fax: +33 299023929 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-04-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PARC-02
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Les sous-critères de jugement des offres sont définis en annexe au réglement de la consultation.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat.
Adresse de téléchargement du dossier et de remise des offres électroniques: https://marches.e-megalisbretagne.org/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le réglement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 009-013431 (2011-01-12)
Avis d'attribution de marché (2011-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle construction direction de la gestion des routes départementales service, parc départemental, 12 rue du Hill
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-140967
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013431
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11PARC02
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-15 📅
Adresse postale: La Guérinière
Commune postale: Argentré-du-Plessis
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Le Vauriffier
Commune postale: Plouasne
Code postal: 22830
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: Les Vaux
Commune postale: Corseul
Code postal: 22130
5️⃣
6️⃣
Adresse postale: La Carrière de Pilet
Commune postale: La Chapelle-Janson
Code postal: 35133
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional pour le réglement amiable des marchés publics
Source: OJS 2011/S 087-140967 (2011-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle construction direction de la gestion des routes départementales service, parc départemental, 12 rue du Hill
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-140967
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013431
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 153, BOAMP 011 B du 15.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11PARC02
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-15 📅
Adresse postale: La Guérinière
Commune postale: Argentré-du-Plessis
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Le Vauriffier
Commune postale: Plouasne
Code postal: 22830
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: Les Vaux
Commune postale: Corseul
Code postal: 22130
5️⃣
6️⃣
Adresse postale: La Carrière de Pilet
Commune postale: La Chapelle-Janson
Code postal: 35133
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional pour le réglement amiable des marchés publics
Source: OJS 2011/S 087-140967 (2011-05-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (10 nouveaux marchés)