Fourniture et livraison de glissières de sécurité métalliques et mixtes métal - bois
Conseil général de la Sarthe
Marché à bons de commande.
Le marché est conclu sans minimum, ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-08 | Avis de marché |
| 2011-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-047908
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Glissières métalliques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Glissières mixtes bois-métal.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (voir le détail dans le règlement de la consultation) % (60)
2. La valeur technique des offres (voir le détail dans le règlement de consultation) % (30)
3. La valeur environnementale et l'assurance qualité % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg72.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Sarthe: M. Louis-Marie Levasseur - Chef du parc départemental
Adresse postale: 10 rue JM Jacquard - zis
Commune postale: Le Mans Cedex
Téléphone: +33 243867736 📞
Fax: +33 243867717 📠
Nom: Conseil général de la Sarthe: Service commande et achats publics
Adresse postale: Hôtel du département Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-Cp-0744-H
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Code postal: 44000
Source: OJS 2011/S 029-047908 (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-047908
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg72.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande.
Le marché est conclu sans minimum, ni maximum.
Brève description: Glissières métalliques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Glissières mixtes bois-métal.
Description des options:
Le marché est renouvelable par reconduction expresse selon la périodicité suivante sans que sa durée total puisse excéder 4 années.
Numéro de référence: 11ff-Cp-0744-H
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir le règlement de la consultation. Peuvent être utilisés les modèles Dc1 et Dc2 à jour.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références significatives de moins de 3 ans dans des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations du marché, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Pas de versement d'avance.
Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (voir le détail dans le règlement de la consultation) % (60)
2. La valeur technique des offres (voir le détail dans le règlement de consultation) % (30)
3. La valeur environnementale et l'assurance qualité % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg72.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Sarthe: M. Louis-Marie Levasseur - Chef du parc départemental
Adresse postale: 10 rue JM Jacquard - zis
Commune postale: Le Mans Cedex
Téléphone: +33 243867736 📞
Fax: +33 243867717 📠
Nom: Conseil général de la Sarthe: Service commande et achats publics
Adresse postale: Hôtel du département Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-Cp-0744-H
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg72.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative),
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 16.7.2007, n° 291545, Sté Tropic travaux signalisation).
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Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Code postal: 44000
Source: OJS 2011/S 029-047908 (2011-02-08)
Avis d'attribution de marché (2011-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-189405
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-047908
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (voir le détail dans le règlement de la consultation) (60)
2. La valeur technique des offres (voir le détail dans le règlement de consultation) (30)
3. La valeur environnementale et l'assurance qualité (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-06 📅
Adresse postale: 6 rue du mairais sec
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: domaine du Tertu
Commune postale: Villedieu-les-Bailleul
Code postal: 61160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette - BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 115-189405 (2011-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-189405
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-047908
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg72.fr/marchespublics.asp.
Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Annonce n° 162, BOAMP 030 A du 11.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (voir le détail dans le règlement de la consultation) (60)
2. La valeur technique des offres (voir le détail dans le règlement de consultation) (30)
3. La valeur environnementale et l'assurance qualité (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-06 📅
Adresse postale: 6 rue du mairais sec
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: domaine du Tertu
Commune postale: Villedieu-les-Bailleul
Code postal: 61160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette - BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 16.7.2007, n° 291545, société Tropic travaux signalisation).
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