Avis de marché (2011-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
“Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), à valeur d'acccord cadre au sens du droit...”
Quantité ou étendue
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), à valeur d'acccord cadre au sens du droit communautaire.Les prestations concernent:— La fourniture des chlorures de sodium,— La fourniture des chlorures de calcium,— Le chargement sur le lieu de production ou de stockage,— Le transport jusqu'au lieu de livraison, y compris la mise en oeuvre des protections contre les intempéries,— Le déchargement pour tout type de conditionnement,— La mise en oeuvre des dispositions permettant d'éviter tout mélange des fondants avec des corps étrangers au cours du chargement, du déchargement et du stockage,— Le chargement et le transport de sel d'un site d'une autre direction interdépartementale des routes (DIR) ou d'un site de la DIRIF (sites décrits au paragraphe 4.1 du CCAP) vers un site francilien ou d'une autre DIR.Montant minimum annuel: 300 000 EUR (HT).Le réapprovisionnement se fera au cours de l'hiver et avant le 15 novembre. Les fournitures pourront être livrées en période hivernale (du 16 novembre au 15 mars) et hors période hivernale (du 16 mars au 15 novembre).On distingue pour chaque type de fourniture, un prix en période hivernale, et un prix hors période hivernale.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA IF) direction des routes d'Ile-de-France (DIRIF), pôle des marchés publics, 2-4-6, rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Courrier électronique: magguy.desplan@developpement-durable.gouv.fr📧
Téléphone: +33 146768724📞
Fax: +33 146768902 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-13 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070545
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“Les candidatures, les offes et les documents de présentation associés sont rédigées entièrement en langue française.”
Source: OJS 2011/S 043-070545 (2011-03-01)
Informations complémentaires (2011-05-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-172776
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070545
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2011/S 106-172776 (2011-05-30)